,trait des ,arnes1 con/ruites au ,pays de ,lige1 p\r l'c\lem5t et l'puisem5t des eaux dans les ouvrages s\t]ra9s des exploitations de m9es de h\ille4 p> ,mr ,de ,crassi] 7,crafsi]871 membre des tats de la prov9ce de ,lige1 publi en #ahbg *ez ,c4,a4 ,bassompi]re1 imprimeur de la ,rg5ce4 7#biaei - ,biblio?que du ,muse de la ,vie ,wallonne7 ,,table ,,des ,,mati,,res ,,*apitre ,,premi] ,des arnes4 i ,orig9e des ,arnes4 ii ,con/ruction des ,arnes4 iii ,ce qu'on ent5d p> ,p\r*asses et ,rotices des ,arnes4 iv ,comm5t se sont =ms les di/ricts et les limites des ,arnes4 v ,avantages et bnfices des ,arnes4 vi ,dsignation des ,arnes et des ,arnes fran*es4 vii ,des abattem5s et communications4 ,,*apitre ,,ii ,des ,arni]s4 i ,des titres1 droits et prrogatives des ,arni]s4 ii ,du c5s d',arne4 iii ,droits des ,arni]s ma9t5us p> les lois actuelles4 iv ,les ,arni]s sont-ils dans l'obligation d'entret5ir les ,arnes8 ,,*apitre ,,iii ,des exploitans4 i ,orig9e des titres des ,exploitans4 ii ,moy5s employs p> les ,exploitans p\r s'affran*ir du c5s d',arne4 iii ,atte9tes et dommages causs aux ,arnes4 iv ,des conte/ations actuelles entre les exploitans et les ,arni]s4 v ,utilit des ,arnes aux pompes vapeur4 ,,*apitre ,,iv ,de la c\r des ,voir-,jurs4 ,unique4 ,de la c\r des ,voir-,jurs du ,*>bonnage4 i ,,avant ,,propos4 ,dans son action de/ructive1 le temps n'eut jamais d'auxiliaire plus actif que les rvolutions2 celles-ci font disp>atre les ru9es qu'il a laisses deb\t et effac5t de la mmoire des hommes1 les traditions les plus utiles4 ,bi5 que de nos j\rs1 les tribunaux ai5t ret5ti et ret5tiss5t encore des discussions leves entre les exploitans des m9es de h\ille et les propritaires des arnes1 nanmo9s la matire de ces discussions p>at tre gnralem5t inconnue 3 elle e/ presque totalem5t trangre aux intresss et les exploitans1 qui p\rrai5t le mieux en disc\rir avec connaissance de cause1 se refus5t reconnatre l'vid5ce des faits p>ce que leurs intrts privs s'y tr\v5t plus ou mo9s engags4 ,l',utilit con/ante et p]ptuelle des arnes1 les droits sacrs et irrvocablem5t concds ii ceux qui les ont con/ruites1 leurs successeurs ou ayant cause1 le refus des exploitans de reconnatre ces droits1 les moy5s gnralem5t employs p\r se s\/raire aux prt5tions lgales des ,arni]s1 t\tes ces considrations m'ont dt]m9 entrepr5dre cet opuscule4 ,puisse-t-il produire quelque rectitude dans les ides que l'on s'e/ =mes des arnes et des droits des arni]s6 ,puisse-t-il surt\t conc\rir faire j\ir des adm9i/rations de bi5faisance de la ville de ,lige1 co-propritaires de plusieurs arnes1 d'une portion intressante du patrimo9e de l'indig5ce6 ,ce ft en va9 que p\r arrt] et prv5ir les procdures disp5dieuses qui clatr5t de t\te "p entre les adm9i/rations de bi5faisance de la ville de ,lige1 propritaires d',arnes1 et les exploitans de h\ille1 les ci-devant prfets t5tr5t de concili] les diffr5s en p]suadant les exploitans de s]vir le c5s d',arne4 ,l'ob/9ation prvalut2 les actions s'accumulr5t2 et les exploitans1 =cs dans t\s leurs retran*em5s1 dans t\s leurs moy5s de df5ses1 s'adressr5t sans succs au ,g\v]nem5t franais puis iii au ,g\v]nem5t belge p\r se s\/raire l'effet des condamnations prononces contre eux4 ,autant que qui que ce soit1 je p>tage l'intrt d ceux qui se livre l'exploitation des m9es d'aprs des plans conu et excuts dans l'intrt de la socit 3 mais cet intrt a ncessairem5t ses limites2 et l1 se tr\ve la premire borne o comm5ce la loi des contrats1 o se r5contr5t les droits des ti]s4 ,je n'avanc]ai ri5 dans cet ouvrage qui ne soit appuy sur les lois1 les usages1 la jurisprud5ce1 les dits et les records qui rgissai5t les travaux des m9es de h\ille au ,pays de ,lige4 ,j'ai cons]v les mots te*niques dont font j\rnellem5t usage les m9eurs ,ligeois 7h\illeurs7 3 non-seulem5t il m'et t difficile p\r ne pas dire impossible1 de les remplac] conv5ablem5t2 mais j'eusse infailliblem5t dim9u le haut intrt d aux exploitations de m9es de h\ille du pays de ,lige4 ,mr4 ,cordi]1 7#a7 savant di/+u de la ,france1 me fit un j\r obs]v] que le m9eur ligeois1 7#a7 ,monsieur ,cordi] e/ auj\rd'hui si je ne me trompe1 inspecteur gnral des m9es en ,france4 iv e/ le seul qui ait son dictionnaire1 le seul qui ait des mots propres aux travaux d'extraction4 ,en effet il *]*]ait enva9 dans les autres langues1 dans les autres idiomes1 des mots semblables ou mme analogues p\r r5dre l'objet de sa p5se1 expliqu] ses travaux et indiqu] les ouvrages qui s'excut5t dans la m9e4 ,quelle similitude en effet1 quelle analogie peut-il exi/] entre ,arne 7#a7 et gal]ie d'c\lem5t1 mot dont on se s]t communm5t1 p\r r5dre en franais celui d',arne8 ,c]tes aucune1 absolum5t aucune4 ,il s'en faut de beauc\p1 que les mots 3 arnes et gal]ies d'c\lem5t soi5t synonimes1 ma p5se pr\ve un vide imm5se1 lorsqu'embrassant le mot arne dans t\te l't5due de l'acception1 on le remplace p> celui de gal]ie d'c\lem5t4 ,celui-ci1 n'e/ propre qu' la p>tie de l'arne1 depuis son oeil jusque aux po9ts o elle pntre dans les c\*es des m9es2 cette p>tie e/ celle que le m9eur ligeois1 appelle ,mahais de l'arne4 7#a7 ,ce mot ,arne s'crivait anci5nem5t ,arha9e et ,ara9e4 v ,j'ai divis ce travail en quatre *apitres 3 le premi] trait]a des arnes2 le second des arni]s et de leurs droits2 le troisime des exploitans1 de leurs titres et des conte/ations entre eux et les arni]s2 le quatrime de l'anci5ne c\r du ,*>bonnage dite des ,voir-,jurs4 ,*aque *apitre s]a divis en autant de sections que le comport]a la matire4 -o,oo- #a ,,*apitre ,,premi] ,des arnes4 ,,p>agraphe ,,premi] ,,orig9e ,,des ,,ar,,nes ,en faisant remont] au #ab sicle1 l'extraction et la consommation de la h\ille au pays de ,lige1 les hi/ori5s anci5s et mod]nes ont prt5du rapport] la dc\v]te de ce *>bon fossile1 les uns l'indication d'un ,ange1 ,angelus2 les autres aux notions d'un ,anglais ,anglus2 ceux-ci un m>*al f]rant nomm ,hullio2 ceux-l des suppositions timologiques 3 mais n'en a-t-il donc pas t de la dc\v]te de la h\ille comme de t\tes les dc\v]tes1 o le gnie de l'homme e/ t\j\rs trang] et dont le has>d fait t\s les frais4 ,au lieu de *]*] des causes surnaturelles1 de faire des suppositions plus ou mo9s gnes1 p\rquoi ne pas voir la m9e prs5t] son front la sup]ficie8 p\rquoi ne pas la voir1 selon l'expression du m9eur ligeois1 ,sop] au j\r8 en #b cet endroit1 elle se prs5te nu2 aucune plante vgtale ne la c\vre 3 un ptre y voit une place nette2 il la *oisit p\r y faire un feu4 ,la h\ille s'allume1 et sans rec\rir au m]veilleux le ptre a dc\v]t simultanm5t et la m9e et l'usage qu'il peut en faire4 ,un m>*al f]rant1 *auff]ait1 faonn]ait le f]1 s]ait occup t\te sa vie dans ses travails1 qu'il ne dc\vrirait pas la m9e de h\ille4 ,si les savoy>ds *audronni]s euss5t au #ab sicle p>c\ru l',europe1 ri5 de plus naturel que de les voir *oisir une place nette sur le front d'une c\*e de h\ille p\r y tablir leur feu1 leur s\fflet et leur ateli]4 ,et dans ce cas ils p\rrai5t conte/] non seulem5t au ptre ligeois1 mais nos m]veilleux hi/ori5s1 l'honneur de la dc\v]te4 ,rev5ons l'poque connue des extractions1 c'e/--dire au #ab sicle4 ,alors nulle notion sur la disposition1 le nombre et la capacit des c\*es2 ce dt tre mo9s une extraction qu'un pillage des ve9es suprieures4 ,alors nul autre moy5 d'exploitation qu'un puits qu'il fallait ab&onn] lorsque les travaux tai5t p>v5us au po9t o le m9eur manquait d'air4 ,on conoit que ces travaux excuts sans art1 sans connaissances1 sans prvoyance aucune1 ont laiss aprs eux des vides s\t]ra9s que les eaux ont d successivem5t remplir4 ,un sicle s'tait pe9e c\l1 que les eaux dj se tr\vai5t susp5dues sur la tte des malheureux m9eurs1 et r5dai5t les m9es inaccessibles de t\te "p4 ,ds le treizime sicle1 le g\v]nem5t et les #c exploitans eux-mmes1 reconnur5t l'urg5ce et la ncessit de se db>rass] des eaux qui inondai5t les travaux s\t]ra9s4 ,les cris de dtresse des consommateurs fit de cette ncessit une loi suprme4 ,dans ces circon/ances critiques1 le g\v]nem5t ligeois n'invoqua pas enva9 le patriotisme des capitali/es1 ceux-ci se dv\r5t et des arnes se con/ruisir5t dans les div]s di/ricts h\ill]s sans qu'il en cota une obole ni au g\v]nem5t ni aux exploitans4 ,,ii ,,con/ruction ,,des ,,ar,,nes4 ,une arne se con/ruit d'autorit de ju/ice au plus bas niveau possible de la sup]ficie1 de manire cep5dant qu' son emb\*ure les eaux qui en dc\l5t1 puiss5t se jet] dans la ,meuse ou dans le ruisseau le plus pro*e4 ,comm5ce son oeil 7emb\*ure71 l'arne e/ p\sse jusqu' la m9e qui se prs5te la premire1 en obs]vant l'incl9aison ncessaire l'c\lem5t des eaux4 ,ce po9t de r5contre1 s'appelle ,/eppem5t4 ,dans l't5due plus ou mo9s gr&e de l'oeil au ,/eppem5t1 il fallait non seulem5t trav]s] les proprits p>ticulires1 creus] des puits de di/ance en di/ance p\r procur] l'air aux travailleurs et en tir] les dbris1 p]c] des rocs vifs et pntr] enf9 dans les entrailles de la t]re2 mais il fallait encore lutt] contre les caprices1 les tracass]ies1 la #d cupidit et la jal\sie des hommes4 ,avec les uns il fallait compos]1 transig]2 avec les autres agir d'autorit de ju/ice 3 c> l'intrt priv cde r>em5t la p]suasion4 ,l'arne tant con/ruite depuis son oeil jusqu'au ,/eppem5t1 l'arni] avait rempli sa t*e et se tr\vait ipso facto en titre de j\ir des droits1 prrogatives et privilges de priorit que lui avai5t promis1 g>antis et assurs1 les lois du pays1 les dits du ,pr9ce et la reconnaissance publique4 ,la con/ruction des arnes a exig des capitaux qui aux treizime1 quatorzime et qu9zime sicles n'tai5t po9t la disposition du commun des hommes4 ,aussi1 ds #adci le tribunal des *ev9s de ,lige dcl>e que ceux qui avai5t enlev arne et avant b\t l'avai5t fait leur trs gr&s cots et dp5s4 ,il rsulte d'un rapport des ,voir-,jurs du *>bonnage en date du #ac septembre #agdj1 7#a7 que l'arne de ,/-,hub]t ,tilleur e/ de #djg #a_/b toises de sept pi$s d't5due donc de #bhed pi$s et demi et qu'elle a #bi #a_/b pi$s de pr(ondeur4 ,l'arne de ,ri*onfonta9e a son niveau #fh mtres ou #bcb pi$s de la surface dans la bure et les ouvrages actuels de la plomt]ie4 ,l'arne ,blavi] qui a son oeil la ,meuse ,jemeppe et qui1 un gros qu>t de lieue de cet oeil1 montre son niveau la h\illre du ,gr\met1 e/ #dj toises ou #bhj pi$s de la surface 7#a7 ,je p>l]ai de cette c\r au d]ni] *apitre4 #e ,ces citations suffis5t p\r dmontr] ple9em5t que l'entreprise des arnes n'tai5t po9t la porte du plus gr& nombre4 ,aussi vit-on figur]1 p>mi les arni]s primitifs1 non seulem5t les ,pr9ces de ,lige1 les b\rgme/res et les plus ri*es notables de la ville1 mais encore les plus ri*es abbayes du pays4 ,af9 que les arni]s ne puss5t mutuellem5t se port] prjudice2 af9 qu'ils puss5t recueillir respectivem5t les fruits de leur dv\em5t2 af9 surt\t d'emp*] les exploitans de port] prjudice leurs droits1 leurs prrogatives1 *aque arne avait son di/rict p>ticuli] et circonscrit1 soit p> les failles 7ro*es qui1 de la pr(ondeur s'lanant la sup]ficie1 c\p5t t\tes les c\*es et romp5t leurs m>*es17 soit p> les s]res que les arni]s mettai5t en rs]ve s\s la ,sauve-,g>de des ,lois1 p\r la df5se1 la sret et la cons]vation des arnes4 ,dans ce d]ni] cas1 usant des droits que leur (frait la lgislation et notamm5t l'art4 #b de la ,paix de ,/4 ,jacques1 ils s'assurai5t l'extrme limite de leur arne1 ou bi51 la d]nire pice de leur acquet1 des massifs de h\ille auxquelsil tait svrem5t int]dit de t\*]4 ,si *aque arne n'et eu que son doma9e exclusif1 s'il et t loisible *acun d'ouvrir quelque di/ance en aval1 l'oeil d'une n\velle arne et y abattre les eaux de la premire1 quel et t le capitali/e qui se ft livr une entreprise aussi disp5dieuse p\r se voir enlev] la rcomp5se de son dv\em5t et se voir spoli] d'une manire aussi dloyale8 #f ,,iii ,,p\r*asses ,,et ,,rotices ,,des ,,ar,,nes4 ,l'arne p\sse ou p>v5ue au ,/eppem5t1 c'e/--dire1 jusqu' la m9e o s'tablit son niveau1 se p\rsuit ds lors en oeuvre de ve9e et e/ progressivem5t conduite d'un bure l'autre1 soit p> des xhorres soit p> les vides des extractions mmes4 ,en attaquant la m9e laquelle l'arne e/ v5ue ab\tir1 t\tes les eaux qui l'inondai5t ou qui pesai5t sur elle1 ont d au fur et mesure qu'on leur donnait ouv]ture1 se prcipit] sur l'arne4 ,c'e/ a9si que s'e/ tabli progressivem5t p\r t\t le di/rict h\ill] d'une arne1 un seul et unique niveau4 ,ce niveau e/ appel p> les m9eurs1 m] d'eau4 ,cette m] d'eau se prs5te dans t\s les bures et dans t\s les ouvrages2 elle s't5d au fur et mesure que les extractions avanc5t4 ,une communication imprud5te amne-t-elle un volume d'eau assez considrable p\r hauss] les eaux1 l'arne les recevra t\tes et bi5tt elles s]ont rduite son niveau4 ,d'aprs ce qui vi5t d'tre dit1 on p\rrait croire peut-tre que l'arni] n'a droit ex]c] que sur son arne1 et que son doma9e f9it l o son ,/eppem5t comm5ce2 c]tes1il n'en e/ pas a9si 3 mais avant de p>l] de ses droits et de ses prrogatives1 il e/ indisp5sable d'expos] ce qu'on ent5d p> p\r*asses et rotices d'arne4 #g ,l'article #a;er de la ,paix de ,/-,jacques1 en date du #e avril #adhg1 adjuge t\te l'arne celui qui l'a comm5ce4 ,l'art4 #b ti5t p\r arne t\tes ses eaux p\r*asses et rotices4 ,l'art4 #aj du record de la c\r du *>bonnage du #cj ju9 #afjg fait connatre ce qui =me la suite et la proprit de l'arne et en dduit a9si les motifs 3 ,il e/ vrit que1 selon les rgles et obs]vances de t\te anci5net t5ue en h\ill]ie1 les vuids ouvrs et vacuits avec t\s les ouvrages faits p> le moy5 et bnfice d'aucune arne1 sont t5us et rputs1 entre vrais connoisseurs h\illeurs1 p\r limites1 p\r*asses et rotices d'icelle arne1 laquelle s]virait ou aurait s]vi de la cause m\vante et effici5te les dits ouvrages et vuids2 sans laquelle arne1 tels vuids et vacuits n'aurai5t pas t faits4 ,il suit del que t\s les vides et excavations1 que t\s les ouvrages s\t]re9s1 quelle qu'en ait t la nature et l'objet1 =ms1 pratiqus1 excuts p> ou p\r l'extraction de la c\*e de h\ille o gt la m] d'eau1 sont dev5us1 p> droit d'accession1 la proprit de l'arni]2 que ces vides1 que ces excavations =m5t le plateau dom9ant l'arne2 que plus les extractions augm5t5t plus l'arne acqui]t d'importance et procure bnfice1 et qu'enf9 c'e/ l'arne que se rapport5t t\s les ouvrages qui1 sans elle1 n'euss5t pu tre entrepris ou p\rsuivis4 ,il e/ utile de faire obs]v] ici que ce n'e/ #h pas seulem5t en p\rsuivant les travaux qui ont comm5c au ,/eppem5t que le doma9e de l'arne s'accrot p> droit d'accession1 mais bi5 aussi lorsque des travaux comm5cs une di/ance plus ou mo9s gr&e sont mis en communication avec elle p> des xhorres ou gal]ies ou mme p> de simples p]cem5s4 ,je suppose p> exemple une exploitation que l'on a entreprise mille aunes du po9t le plus rappro* o puisse se r5contr] le niveau de l'arne1 et qu' cette di/ance l'on veuille se mettre en communication avec l'arne p\r y d*>g] ses eaux 3 cet effet1 et aprs en avoir obt5u l'autorisation1 on con/ruit une 'xhorre' au moy5 de laquelle on abat sur l'arne les eaux qui portai5t ob/acle aux travaux4 ,ds-lors cette xhorre et t\s les ouvrages qui l'ont prcde et qui en s]ont la suite1 s'unisse galem5t l'arne p> droit d'accession et ne =m5t avec celle-ci qu'un seul et mme t\t4 ,cette disposition1 aussi sage1 aussi ju/e qu'elle peut p>atre trange aux p]sonnes peu v]se dans la matire1 e/ t\tefois bi5 en h>monie avec l'article #edf du ,code civil qui n\s rgit4 ,la proprit d'une *ose soit mobilire soit immobilire1 donne droit sur t\t ce qu'elle produit et sur ce qui s'y unit soit naturellem5t1 soit accessoirem5t4 ,ici le droit d'accession ne drive pas d'un cas =tuit1 il e/ une consqu5ce ncessaire des avantages que la communication l'arne va procur] aux exploitans en p>ticuli] et la socit en gnral4 #i ,p\r d'autant mieux concevoir ce qu'on ent5d p> ,vuids ouvrs1 ,vacuits1 ,limites p\r*asses et ,rotices d'une arne1 il faut d'abord se =m] une ide bi5 nette des m9es de h\ille et de leurs c\*es4 ,dans t\s les plans1 ces c\*es sont figures p> des lignes noires plus ou mo9s l>ges et proportionnelles leur paisseur 3 ces lignes peuv5t faire suppos] bi5 des p]sonnes que les m9es de h\ille sont disposes en filon qui1 tantt horizontalem5t 7platteur7 tantt obliquem5t 7demi ,roisses7 tantt p]p5diculairem5t 7,roises7 p>c\r5t les entrailles de la t]re4 ,il n'en e/ nullem5t a9si 3 les m9es de h\ille1 comme la c\*e vgtale la surface du t]re9 s\s lequel elles giss5t1 sont les unes env]s les autres dans un tat de sup]position relative 3 sp>es des pr(ondeurs 9gales p> des c\*es de ro*es1 elles ont comme la surface du t]re91 la mme longueur1 la mme l>geur1 de sorte qu'un bonni] des ,pays-,bas raison de #ajj p]*es c>res1 donne galem5t *aque c\*e de m9e qu'il r5f]me1 c5t p]*es c>res de surface mo9s que l'incl9aison de la c\*e ne ft t\te ou presque t\te p]p5diculaire4 ,il suffit donc de connatre la quantit de c\*es et leur paisseur p\r calcul] ce que r5f]me un bonni] de cette ri*esse m9rale4 ,a9si une c\*e de deux aunes d'paisseur1 dans un p5dage de plateur1 donn]a elle seule p> bonni] #bjjjj /res #aj de *>bon4 ,ces #bjjjj /res de *>bon1 raison du #hj;ime du produit brut p\r droit de t]rage1 aurai5t donn au propritaire de la sup]ficie1 #bej /res qui1 raison seulem5t de #i fls4 ,pays-,bas le /re1 aurai5t produit #bbej fls4 ,pays-,bas 3 cette somme de #bbej fls4 trois p\r c5t1 taux de l'intrt des bi5s fonds1 donn]ait p\r une seule ve9e un rev5u annuel de fls4 #fg-ej c5ts4 ,t\tefois plusieurs considrations port5t rduire ce calcul 3 d'abord une c\*e ne peut tre totalem5t exploite si ce n'e/ alors que l'exploitation tire sa f94 ,il e/ ncessaire d'y laiss] des massifs et des pili]s p\r le s\ti5 du toit 7#a7 et la cons]vation des accs4 ,en second lieu1 l o les m9es sont p5dage de ,roises1 l o les failles et cra9s int]romp5t leur m>*e1 l enf9 o elles comm5c5t et se p]d5t1 t\tes ces circon/ances exig]ai5t un n\veau calcul1 qui s]ait trs c]ta9em5t infrieur en rsultat4 ,il faut de plus obs]v] que1 s\s le rgime ligeois1 l'indemnit n'tait due1 n'tait exigible qu' l'extraction1 t&is qu'auj\rd'hui elle se paie t\j\rs soit qu'on exploite pas ou qu'on exploite s\s le t]re9 du propritaire4 ,cep5dant si l'on applique une concession de #d #e c5ts hect>es et plus1 et qu'on t5de aux 7#a7 ,les anci5s exploitans1 aprs avoir extrait six toises de la m9e1 en laissait quatre toises p\r s\t5ir l'ouvrage et emp*] les b\lem5ts4 #aa v+t-trois c\*es dc\v]tes7#a71 le calcul que j'ai ci-dessus tabli1 on aura pe9e encore se conva9cre que l'indemnit /ipule aux actes de concession au pr(it des propritaires de la sup]ficie ait t porte au taux o elle et pu tre porte sans prjudici] aux exploitations4 ,ce qui semble dmontr] que les calculs n'ont po9t t tablis sur des bases fixes1 c'e/ que l'on voit des actes de concession n'impos] que c9q c5ts p> bonni] et d'autres en impos] #aj #be4 ,la quantit et la ri*esse des m9es ont pu sans d\te dt]m9] une diffr5ce plus ou mo9s =te dans la fixation de l'indemnit1 mais en rappro*ant les div]ses concessions obt5ues1 on se conva9cra aism5t que tel n'a pas t le motif et que cela a dp5du de l'(fre plus ou mo9s gnreuse faite p> les exploitans dans leur dem&e de concession 7#b74 ,de ces div]ses obs]vations resssortiss5t deux faits qui p>aiss5t ne po9t avoir subi de degr d'exam5 dont ils tai5t susceptibles 3 le premi] e/ que dans l't5due d'un bonni] s\s lequel 7#a7 ,mr4 ,j5net a prt5du qu' #ajhj mtres au dessus du lit de la ,meuse1 il exi/e une #fa;ime ve9e 3 ,mr4 de ,buffon a rejet cette numration comme factice et conjecturale4 7#b7 ,la loi du #ba avril #ahaj1 porte tit4 #b art4 #f 3 l'acte de la concession rgle les droits des propritaires de la surface sur le produit des m9es concdes4 ,or quel rapport y-a-t-il entre le produit des m9es et quelque c5s p> bonni]8 #ab s'exploit5t ou peuv5t s'exploit] #bj #bc c\*es 7#a7 le produit comme le bnfice des extractions e/ hors de t\te proportion avec la r$evance exigue tablie p> les actes de concession p\r indemnis] les propritaires qui1 d'aprs une lgislation de plusieurs sicles1 j\issai5t1 et p> titre et p> droit du #hj;ieme1 du produit brut des extractions2 le second c'e/ que ce quatre-v+time ne p\vait s\s aucun rapport1 ce semble1 tre considr comme une *>ge onreuse aux exploitans4 ,enf9 si comme on le suppose assez communm5t1 la m9e de h\ille n'et t qu'un filon1 il y a longtemps qu'il n'en exi/]ait plus que dans une pr(ondeur o les moy5s de l'homme ne p]mettrai5t pas de pntr]4 ,les extractions dur5t depuis six sicles ou plus4 ,la plus gr&e pr(ondeur qu'il ait t possible d'atte9dre jusqu'ici e/ de #dab mtres environ2 mais tant s'en faut qu'il faille atte9dre cette pr(ondeur p\r r5contr] des c\*es pe9e entames4 ,les eaux en ont plus cons]v que les exploitans en ont pu extraire4 ,aprs cette digression ncessaire1 je vi5s au mot ,p\r*asses1 j'ai dit que le gissem5t des c\*es tai5t horizontal la sup]ficie 3 il ne faut cep5dant pas en induire que ce gissem5t soit compltem5t rguli]4 7#a7 ,p>mi les #bc c\*es dc\v]tes1 il y en e/ qui sont lo9 d'atte9dre l'paisseur de deux mtres1 il en e/ qui dpass5t cette paisseur et enf91 il s'en tr\v5t dont l'extraction ne c\vrirait pas la dp5se4 #ac ,les c\*es suiv5t entre elles une direction p>allle 3 mais dans leur m>*e tantt elles s'enfonc5t plus o mo9s p]p5diculairem5t dans la pr(ondeur1 tantt elles se relv5t de mme p\r remont] la sup]ficie4 ,alors il arrive que l'arne se tr\ve du mom5t mme arrte dans sa p\r*asse4 ,p\r lui procur] cette p\r*asse et donn] la m] d'eau t\t son dveloppem5t1 on pratique dans les bancs de pi]re des bacnures ou petits aqu$ucs au moy5 desquels le niveau ou la m] d'eau se communique d'une c\*e l'autre4 ,on obti5t p>fois le mme rsultat au moy5 de la sonde4 ,ces bacnures et tr\s de sonde con/itu5t ce que l'on appelle ,rotices de l'arne4 ,rotices1 dit ,l\vrex 3 sont les r\tes de l'arne1 ce qui compr5d t\s les endroits o elle reoit sa n\rriture et son accroissem5t4 ,or depuis l'oeil de l'arne jusqu' 'la d]nire pice des acquets de l'arne1 7a9si s'exprime l'art4 #b de la ,paix de ,/4 ,jacques7 et jusqu'aux p>ages de l'arne vois9e1 les vuids ouvrs1 les vacuits1 les p\r*asses et rotices1 con/itu5t l'arne proprem5t dite4 #d4 ,,di/ricts ,,et ,,limites ,,des ,,ar5es4 ,on appelle ,s]re cette portion de ve9e qui1 en v]tu de l'art4 #b de la paix de ,/4 ,jacques1 faisait la proprit acquise des arni]s et laquelle il tait svrem5t int]dit de t\*]1 af9 que les #ad eaux ne fuss5t abattues d'une arne l'autre au prjudice des arni]s et sans autorit de ju/ice4 ,les exploitans ou plutt les ouvri]s m9eurs dis5t communm5t telles arnes sont sp>es p> de telle et telle ,s]re1 telle fosse e/ tablie dans les limites d'une telle telle arne4 ,l'art4 #b de la paix de ,/4 ,jacques dit 3 que quiconque a1 ou aura ses arnes m5es d'ici la d]nire pice de ses acquets1 il peut1 p\r la dite arne sauv]1 ret5ir tant de *>bon que la dite arne soit sauve4 ,p\r tre suffisante1 une s]re devait avoir #dj ou #ej poignes d'paisseur 7#ac #ag pi$s74 ,ces s]res sont la m] d'eau de l'arne1 ce qu'e/ une digue la sup]ficie 3 c'e/ cette digue que l'arne se t]m9e1 c'e/ jusque l que s't5d son doma9e2 c'e/ encore l o t\te communication ultrieure1 au prjudice de l'arne1 e/ un att5tat non-seulem5t env]s l'arni]1 mais env]s la socit entire4 ,dans le rapport de la commission au corps lgislatif de la ,france sur l'art4 #bi de la loi du #ba avril #ahaj1 le mot s]re e/ remplac p> celui ,desponte4 ,l'arne ,blavi]1 qui au moy5 d'une gal]ie d'c\lem5t 7ici le mot gal]ie reoit sa vritable acception7 a sa d*>ge dans la ,meuse ,jemeppe et qui a p\r collatrales les deux arnes d',ord5ge et ,falloise et ,borret1 la premire l'occid5t qui lui e/ suprieure1 la seconde l'ori5t qui lui e/ infrieure1 n'a et n'a jamais pu avoir autre sp>ation que les massifs de h\ille rs]vs p\r ,s]re4 #ae ,au nord1 et dans la commune d',ans1 cette mme arne ,blavi]1 n'a jamais eu ni pu avoir autres sp>ations1 autres limites1 avec l'arne fran*e du ,val-,/4-,lamb]t1 qui dom9e cet endroit1 qu'une s]re semblable je dis n'a jamais eu ni pu avoir p>ce que dans la p>tie du bass9 h\ill] o ces arnes vi5n5t respectivem5t ab\tir en s5s div]s1 il n'exi/e ni failles ni limites s\t]ra9es qui ai5t pu int]rompre la m>*e des ve9es et prs5t] une b>rire naturelle la p\r*asse de ces arnes4 ,il a donc fallu ncessairem5t les ress]r] et les circonscrire p> des s]res propres g>antir leur m] d'eau de t\te communication4 ,aussi ne puis-je concevoir comm5t on a pu propos] il n'y a pas longtemps1 dans des dbats judiciaires1 d'tablir la *ausse d',ans1 qui n'a t trace et comm5ce qu'en l'anne #agaf1 p\r ligne de sp>ation entre les arnes de la ,cit et de ,messire ,l\is ,d\ffet4 ,indp5damm5t de ces arnes exi/ai5t plusieurs sicles avant cette *ausse1 c'e/ que jamais les limites des arnes n'ont pu se reconnatre p> des bornes sup]ficielles4 ,le c\rs et les limites des arnes se con/at5t2 #a p> la ,srie des paiem5s que les exploitans ont faits aux arni]s2 #b p> l'excution successive des obligations auxquelles les exploitans tai5t t5us env]s les arni]s2 #c p> les rapports1 dcisions et jugem5s de la ,c\r des ,voir-,jurs qui1 t\t les qu9ze j\rs1 devai5t visit] les gr&es exploitations2 #d et enf9 p> le niveau d'eau qui fait di/+u] le di/rict de *aque arne4 #af ,ce niveau se montre t\tes les h\illres dans t\s les ouvrages1 dans t\s les bures d'extraction1 il s'y montre p\r signal] le bnfice de l'arne et rclam] les droits de l'arni]4 ,ce que rapporte ,mr4 ,lecl]cq dans son ,mmoire en cause des propritaires de l'arne ,blavi]1 contre les matres des h\illires de ,gosson et ,lagasse1 page #h1 e/ p>faitem5t ju/e 3 t\s les bures enfoncs depuis plus d'un sicle dans les limites et dans les t]re9s de la concession dem&e p> les matres des h\illres du ,gosson et ,lagasse1 n\s pai5t le c5s d'arne2 elle dom9e donc t\s ces t]re9s et p> consqu5t ceux dans lesquels la fosse du ,gosson e/ enfonce a9si que t\tes les fosses qu'ils v\dront enfonc] encore dans l't5due de leur concession4 ,mr ,lecl]cq n'met po9t ici un pr9cipe d'op9ion2 sa proposition e/ taye sur les ,c\tumes1 les ,edits et les ,records2 elle a p\r base une cause physique4 ,il s]ait en effet impossible que t\t au milieu d'une m] d'eau1 vnt se plac] une n\velle exploitation qui pt avoir un autre niveau que cette m] d'eau4 ,en supposant que le sige de cette n\velle exploitation se tr\vt en s]re et en t]re9 vi]ge1 encore faudrait-il qu'en p\ssant les gal]ies1 elle r5contrt df9itivem5t le niveau de l'arne dom9ante1 et c]te1 cette supposition d'un t]re9 vi]ge e/ auj\rd'hui bi5 gratuite4 ,lorsqu'en l'anne #agbh1 il s'e/ agi d'abattre une #ag p>tie des eaux de l'arne ,blavi]1 sur l'arne vois9e et infrieure de ,falloise et ,borret1 af9 de dm]g] et conqurir en v]tu de l'dit de #aehb1 les m9es des treize exploitations vois9es et diffr5tes2 deux m9eurs exp]ts1 dont le rapport a t enregi/r au greffe des *ev9s de ,lige1 le #c ,septembre de la mme anne1 con/atr5t que les #ac bures de ces exploitations1 dont deux tai5t une demi lieue du canal de l'arne ,blavi]1 avai5t le mme niveau que cette arne et qu'en consqu5ce leur m] d'eau tait suprieure de #h toises1 7#ef pi$s7 la m] d'eau de l'arne ,falloise et ,borret4 ,on voit donc que le niveau ou m] d'eau tait alors un moy5 physique de con/at] le c\rs et le di/rict d'une arne4 ,je dis alors1 il le s]ait encore auj\rd'hui si les anci5s bures n'tai5t combls4 ,l'arni] ne peut donc acqurir la connaissance de l't5due de la m] d'eau de son arne que p> les propres faits des exploitans4 ,t\t ce que peuv5t auj\rd'hui les arni]s p\r ju/ifi] leurs droits1 et c'e/ aussi1 ce semble t\t ce qu'ils doiv5t1 c'e/ de s'tay] sur les ,c\tumes et usages consacrs p> l'anci5ne lgislation2 c'e/ de pr\v] p> leurs regi/res que dans tel di/rict h\ill] ils ont reu le c5s d'arne2 que telle exploitation n\velle e/ dans l'ence9te ou proximit de celles qui ont pay le c5s1 et qu'enf91 si1 p> suite d'un abattem5t lgal ou cl&e/9 de leur arne1 les eaux ont cess de jaillir son oeil1 il ne s'ensuit nullem5t que le bnfice de l'arne ait cess1 ni que le c5s ne soit d4 #ah ,v ,,avantages ,,et ,b,n,,fice ,,des ,,ar,,nes4 ,on sait que la t]re ne r5f]me pas d'eau dans ses entrailles2 que l'eau qu'on y tr\ve plus ou mo9s de pr(ondeur1 provi5t des pluies et de la fonte des neiges2 les f5tes1 les crevasses t\t conc\rt r5dre faciles leur *te et leur infiltration4 ,voici comme s'exprime cet g>d ,mr4 ,gnnett1 premi] m9ralogi/e de l'emp]eur d',autri*e1 dans son trait sur l'orig9e des fonta9es1 page #ih1 #aab et #aaf1 ,les pluies1 et les neiges fondues pntr5t dans le se9 des montagnes p> les f5tes et jo9tures des bancs de rocs4 ,elles rempliss5t d'abord t\s les int]valles et p> leur pression tant de haut qu'en bas que latralem5t1 elles se rp&5t de t\s cts en s'y portant avec t\te la =ce que leur donne le poids p> la hauteur des colonnes de ces eaux qui se *>g5t rciproquem5t2 tellem5t que plus les eaux pntr5t v]s le bas1 plus les colonnes s'allong5t et plus aussi leur pesanteur augm5te4 ,dans son trait sur la mme orig9e des fonta9es1 ,mr4 ,m>iotte1 savant physici5 franais1 dit positivem5t la mme *ose1 page #bf4 ,l\vrex1 tome #b1 page #bda1 dit aussi qu'une arne porte le poids et le faoz 7f>deau des eaux7 d'une telle h\illre4 ,dans le t]re9 h\ill] du pays de ,lige1 les eaux #ai ne se sont po9t accrues s\t]ra9em5t p> les seules causes naturelles4 ,ce t]re9 cribl de t\te "p p> les bures qu'ont creuss les premi]s exploitans et leurs successeurs1 r5f]me des m>es si considrables que t\t accs aux m9es s]ait depuis longtemps impossible sans les moy5s d'puisem5t que prs5t5t les arnes dans t\s les di/ricts h\ill]s4 ,on v\drait en va9 dissimul] qu'en dgageant de haut en bas et latralem5t1 t\tes les colonnes d'eau suprieures leur niveau1 les arnes n'euss5t pas r5du accessibles et exploitables1 tant les ve9es suprieures1 que les ve9es infrieures ce niveau4 ,nul d\te qu'avant la con/ruction des arnes1 des exploitans n'euss5t dj atte9t des ve9es infrieures leur niveau1 alors surt\t que leurs ouvrages se portai5t sur des m9es roisses 7p]p5diculaires73 dj donc1 alors1 il exi/ait des vides occups p> des eaux auxquels l'arne ne p\vait (frir de d*>ge4 ,il fallu donc tr\v] des moy5s de les puis]2 et comme il n'exi/ait pas de pompes vapeur1 ces moy5s se rduisir5t lev] les eaux dans des t9es ou tonneaux et les v]s] sur le niveau de l'arne4 ,l'ont conoit que ce mode d'puisem5t dev5ait insuffisant1 alors surt\t qu'un p]cem5t inconsidr mettait les travaux en communication avec une colonne d'eau prov5ant d'anci5s ouvrages dont on ne s\ponnait pas l'exi/5ce4 ,p\r lors1 le mal tait sans remde2 on tait =c d'ab&onn] l'exploitation p\r en recomm5c] une n\velle4 #bj ,ce sont des ouvrages1 entrepris1 ab&onns1 repris1 p\r tre ab&onns encore1 qui ont caus t\s les malheurs qui sont arrivs aux exploitations du pays de ,lige4 ,ces ouvrages ont laiss dans la pr(ondeur des vides qui r5f]m5t auj\rd'hui des amas d'eau imm5ses4 ,le doma9e de ces eaux s'e/ accru au fur et mesure que se sont multiplis les communications avec les ouvrages innonds4 ,les premires pompes vapeur ne p>ur5t que v]s #agbg4 ,elles remplacr5t les moy5s d'puisem5t qui s'excutai5t bras d'hommes ou l'aide de *evaux4 ,lo9 de cess] d'tre utiles1 les arnes dev9r5t plus ncessaires encore1 c> elles reur5t les eaux des n\velles pompes qui1 alors comme auj\rd'hui1 fur5t disp5ses de les lev] la sup]ficie4 ,a9si1 sans cess] de t5ir sec t\tes les p>ties suprieures leur niveau1 les arnes donn5t aux exploitans le triple avantage2 #a de s\lag] et d'acclr] le jeu des pompes2 #b de disp5s] de con/ruire des canaux et des aqu$ucs de d*>ge2 #c ,et enf9 de ne po9t employ] une =te p>tie de leurs capitaux con/ruire une arne 3 c> en df9if1 s'ils n'avai5t pas d'arne dom9ante dans leur ouvrages1 ou une arne proximit p\r se mettre en communication avec sa m] d'eau1 il faudrait ncessairem5t en con/ruire1 quels que fuss5t les avantages qu'(frirai5t les localits p\r le v]sage et l'c\lem5t des eaux4 ,supposons que les pompes vapeur euss5t t connues au temps de la con/ruction des arnes2 #ba et exam9ons si alors1 il y et eu des motifs assez puissants p\r r5onc] cette con/ruction4 ,en n\s reportant cette poque1 il e/ ess5tiel de se rappel] que les exploitations ab&onnes1 et elles l'tai5t t\tes ou presque t\tes1 =mai5t autant de rs]voirs ou de m>es d'eau4 ,l'effet des pompes n'et donc alors pas t que local et trs-circonscrit4 dfaut de canaux de d*>ge1 les eaux qu'elles euss5t leves la sup]ficie fuss5t r5tres plus ou mo9s de di/ance dans le se9 de la t]re 3 les pompes vapeur ne p\vai5t donc produire leur ple9 effet qu'aprs la con/ruction des arnes4 ,supposons encore qu'il n'ait t jusqu' nos j\rs con/ruit aucune arne et consquemm5t que t\s les vides1 les cavits pratiqus s\s t]re p\r l'extraction des m9es fuss5t occups p> les eaux2 je le dem&e1 que f]ai5t auj\rd'hui les exploitans sans arne1 sans gal]ie s\t]ra9es8 n'aurai5t-ils pas lut] la fois contre trois ob/acles inv9cibles8 ,cep5dant les arnes p>alys5t deux de ces ob/acles1 et prt5t leur assi/ance p\r va9cre le troisime4 ,ces ob/acles sont 3 #a les eaux que l'arne a d*>ges et qui occup]ai5t auj\rd'hui t\s les vieux ouvrages2 #b les eaux qui tomb5t j\rnellem5t de la sup]ficie que l'arne reoit et d*>ge aussitt1 et qui1 dfaut d'arne1 alim5t]ai5t sans cesse les rs]voirs et les m>es o les pompes agiss5t et o elles agirai5t sans succs quelle que ft leur puissance2 #c et enf9 les eaux infrieures au niveau de l'arne1 #bb lesquelles sont auj\rd'hui1 les seules eaux qui exig5t des moy5s d'puisem5t2 moy5s que les arnes favoris5t d'autant plus qu'elles prs5t5t leur niveau #bcb #bhj pi$s de la sup]ficie1 non sur une ligne plus ou mo9s prolonge1 mais dans l't5due entire d'un di/rict de plusieurs lieues c>res4 ,je vais faire ressortir encore davantage l'vid5ce des faits4 ,le ,record de la ,c\r des ,voir-,jurs de #afjg1 dcl>e =mellem5t que les arnes sont la cause m\vante et effici5te des ouvrages de m9e1 et des vuids1 et des vacuits produits p> ces ouvrages1 et que sans ces arnes1 ces vuids et vacuits n'aurai5t pas t faits4 ,cette dcl>ation faite p> une c\r qui alors j\issait de la plus haute considration1 n'a pas cess ni pu cess d'tre vraie2 et quels que soi5t les moy5s d'puisem5t que prs5t5t les pompes vapeur1 ces moy5s s]ai5t incomplets1 ils s]ai5t insuffisants s'ils n'avai5t les arnes p\r pr9cipaux auxiliaires 3 le s]vice de celles-ci e/ con/ant1 sans int]ruption1 il e/ p]ptuel4 ,p\r dt]m9] la conviction des p]sonnes1 qui p\rrai5t d\t] encore que les pompes vapeur ne p\rrai5t1 sans les arnes1 suffire l'puisem5t des eaux1 voici ce que dit ,m4 ,ja]s dans son voyage mtallurgique4 ,j'ai vu des m9es de l',anglet]re1 de l'cosse1 de la ,sude1 de la ,norwege1 de l',allemagne et du pays de ,lige4 #bc ,la pompe feu de ,walk] prs de ,neuwca/el e/ la plus considrable du nord de l',anglet]re et peut-tre la plus gr&e d',europe4 ,cette ma*9e s]t lev] les eaux d'une m9e qui a #ajj toises de pr(ondeur p]p5diculaire 7#fjj pi$s71 mais elle ne les lve que de #hi toises1 att5du qu' onze toises de pr(ondeur on a pratiqu 7donc elle n'tait pas pratique71 une gal]ie d'c\lem5t de quatre pi$s de hauteur sur #bej toises de longueur ayant son emb\*ure dans la rivire4 ,l'on voit donc qu'en ,anglet]re o les pompes vapeur prir5t naissance1 et o l'indu/rie p\r l'exploitation des m9es e/ p>v5ue un degr qu'aucune autre nation n'a pu atte9dre1 on a t lo9 de p5s] que les gal]ies d'c\lem5t fuss5t inutiles2 et cep5dant quelle diffr5ce entre une gal]ie faite t\te exprs p\r l'exploitation d'une m9e qui se plonge p]p5diculairem5t dans les entrailles de la t]re avec les arnes du pays de ,lige4 ,l avant de recueillir aucuns fruits de leurs travaux1 les exploitans con/ruis5t gr&s frais une gal]ie d'c\lem5t qui encore ne procure que onze toises de s\lagem5t la plus gr&e pompe de l',europe2 t&is qu'ici1 sans tre t5u la mo9dre avance1 les exploitans j\iss5t d'un bnfice de #cj #ej toises et t5d5t ce bnfice1 non une m9e1 mais #bj ou #bc c\*es quelles que soit leur incl9aison4 ,j'ai vu1 aj\te ,mr4 ,g5net1 les s\t]ra9s des m9es de *>bon de t]re de ,*>l]oy1 de ,namur1 #bd d',aix-la-,*apelle et surt\t du pays de ,lige ,j'ai vu des fosses absolum5t noyes p> une infiltration si abondante que c9q grosses ma*9es feu ne dim9uai5t presqu'en ri5 cette abondance d'eau4 ,alors1 cont9ue-il1 si la m9e noye e/ d'un bon rapport1 on fait les frais d'une conduite s\s t]re qui pr5d les eaux de la fosse et les porte au trav]s de la montagne dans une valle qui se tr\ve quelquefois une demi lieue1 une lieue et mme s\v5t plusieurs lieues de di/ance de la montagne qu'on exploite4 ,ici ,mr ,g5net a commis un anacronisme ou plutt les exploitans1 auxquels il s'e/ adress1 le lui ont fait commettre dans l'intrt de leur am\r-propre 3 les arnes exi/ai5t avant l'tablissem5t des pompes vapeur1 notamm5t celles qui dom9ai5t les lieux dont il p>le4 ,dans le dictionnaire des sci5ces naturelles1 c\p d'oeil sur les m9es1 tom4 #ca1 ,page #dh1 il e/ dit 3 on p>vi5t se db>rass] des eaux p> une tran*e ou p> une gal]ie d'c\lem5t4 ,c'e/ t\j\rs le moy5 d'asse*em5t le plus sr1 et malgr les gr&es avances qu'il exige1 c'e/ s\v5t le plus conomique4 ,les gr&s avantages que prs5t5t ces gal]ies sont qu'on ne cra9t jamais de les tablir dans les exploitations qui promett5t une longue dure4 ,il y en a qui ont plusieurs lieues de longueur4 ,quelquefois on p>vi5t les dispos] de manire puis] plusieurs m9es4 #be ,on a rem>qu que les s\rces abondantes se tr\v5t plutt v]s la surface du sol que dans les gr&es pr(ondeurs4 ,page #hg1 la gr&e gal]ie d'c\lem5t des m9es de ,clau/hal au ,h>tz #ajdch mtres de longueur et passe #bhh mtres au-dess\s de l'glise de ,clau/hal4 ,son p]cem5t a dur depuis #aggg jusqu' #ahjj1 et a cot #a1fdh1efh francs4 ,l'in/ruction du m9i/re de l'intrieur du g\v]nem5t franais en date du #c aot #ahaj1 p\r l'excution des art4 #ce inclu #ci de la loi du #ba avril mme anne sur les m9es1 porte la r$evance proportionnelle impose sur les produits1 a p\r objet1 en aj\tant la somme de son produit celle de la r$evance fixe1 de faire face aux dp5ses de l'adm9i/ration des m9es1 celle des re*]*es1 ouv]tures et mises en activit de m9es n\velles ou au rtablissem5t des m9es anci5nes 3 ce produit p\rra encore tre trs utilem5t appliqu p\r enc\ragem5t raison de l'excution des ma*9es puissantes ou de gr&s tuyaux conomiques et surt\t l'tablissem5t de moy5s d'exploitation utiles plusieurs m9es d'un mme canton p> exemple 3 au p]cem5t de gal]ies pr(ondes d'c\lem5t qui prp>]ai5t un n\veau *amp d'extraction plusieurs concessions des m9es4 ,on voit ici que le m9i/re considre les gal]ies d'c\lem5t comme devant prvaloir aux ma*9es puissantes2 comme ncessaire p\r prp>] #bf un n\veau *amp d'extraction1 et cep5dant qui le croirait8 les exploitans du pays de ,lige qui j\iss5t d'avance du bnfice de ces gal]ies en conte/5t1 en dni5t mme le bnfice4 ,p\r combl] la mesure des faits et des preuves1 je cit]ai encore le passage d'un rapport fait au ,prfet du ,dp>tem5t de l',ourte le #ab octobre #ahjh1 p> l'+nieur en *ef des m9es4 ,ri5 ne s'oppose ce que le ,sr4 ,demet1 matre de la ,haye1 dirige les eaux de ses travaux sur le canal de l'arne de ,g]sonfonta9e dont le niveau1 plus pr(ond de #ae mtres que celui de l'arne de ,/ ,hub]t1 7#a7 correspond la ve9e ,beaume o se tr\ve la tte des eaux et le premi] cuvellem5t de son bure et qu'il pr(ite des anci5s ouvrages p\r tablir cette communication et en dim9u] les frais4 ,p> cette opration le ,sr4 ,demet rduira de beauc\p le volume d'eau qu'il e/ oblig d'lev] avec la ma*9e vapeur jusqu' #ci mtres de la sup]ficie o se tr\ve actuellem5t son canal d'c\lem5t2 7#a7 ,l'exploitation de la ,haye tait tablie1 comme on le voit1 sur l'arne de ,g]sonfonta9e qui tait sp>e de l'arne de ,/ ,hub]t1 p> une faille4 ,suivant les lois et dits1 il n'tait pas p]mis l'exploitation de ,la ,haye de p]c] la faille p\r communiqu] avec l'arne de ,/ ,hub]t4 ,mais p> une concession accorde au ,sr4 ,demet1 l'exploitation de la ,haye se tr\ve place *eval sur la faille ce qui e/ sans contr$it contre les rgles de l'art4 #bg mais il dim9u]a encore la *>ge de cette ma*9e en acqurant la facult de les dv]s] #dj mtres plus bas1 c'e/--dire au niveau de l'arne de ,g]sonfonta9e4 ,il aj\te encore p\r assur] la solidit de l'ouvrage ,*ampay1 7#a7 le ,sr4 ,demet rectifi]a le canal d'c\lem5t ouv]t p> le ,sieur ,massillon de manire ce qu'il communique avec l'arne de ,/ ,hub]t4 ,il e/ donc bi5 con/ant que les pompes sont lo9 d'avoir p>alys le bnfice des arnes2 il e/ donc bi5 con/ant que ces arnes cont9u5t et cont9u]ont1 comme p> le pass1 tre ncessaires trs-ncessaires t\tes les exploitations sans en except] une seule2 et qu'enf9 cet axiome1 si connu des m9eurs1 cet axiome sanctionn p> un si gr& nombre de jugem5s et arrts 3 nulle exploitation sans arne ne cess]a de recevoir au pays de ,lige son application aussi longtems qu'il y exi/]a des exploitations de m9es de h\ille 3 la vrit de cet axiome a t reconnue et publiquem5t av\e p> l'anci5 7#a7 ,l'exploitation de ,*ampay e/ tablie l'autre ct de la faille dans une p>tie de laquelle son bure e/ creus4 ,bi5 qu'elle ait t comprise dans la concession de la ,haye1 elle tait et elle e/ tellem5t indp5dante de cette d]nire1 que les ouvrages de l'une ne peuv5t tre utiles l'autre4 ,aussi ces deux exploitations cont9u5t =m] deux tablissem5ts di/9cts4 ,l'effet de la concession a t de r5dre l'une tributaire de l'autre4 #bh procureur-gnral et avocat ,raick1 lequel fut propritaire de plusieurs exploitations notamm5t de la h\illre ,bonnef94 ,dans la cause des arni]s des ,blavi] contre les matres de la h\llire du ,sa\x ,b]leur1 ,raick dit que si l'arne ,blavi] n'et pas dom9 les ouvrages qui lui sont respectifs1 il e/ c]ta9 qu'ils s]ai5t noys et subm]gs en suite de cette rgle vulgaire que sans le bnfice d'une arne1 il s]ait impossible de travaill] les ve9es dess\s eau soit p> ma*9e feu1 soit p> l'effet de la t9e ou tonneau4 ,p>agraphe ,,vi4 ,d,,signation ,,des ,,ar,,nes ,,et ,,des ,,ar,,nes ,,fran*es4 ,je ne p>l]ai ici que des arnes pr9cipales1 de celles qui ont leurs c\rs et leur di/rict dans la p>tie du pays de ,lige1 o s'exploit5t les m9es de h\ille les plus importantes4 ,cette p>tie comm5ce ,jemeppe et se t]m9e ,oupeye2 le premi] village e/ #e kilomtres au-dessus de la ville de ,lige1 et le second #h kilomtres au-dess\s4 ,les villages compris dans cette p>tie1 rive gau*e de la ,meuse1 sont 3 ,montegne1 ,grce1 ,b]leur1 ,nicolas1 ,ans1 ,gla91 ,/-,gilles1 la ville de ,lige et ses faub\rgs de ,/e-,m>gu]ite1 de ,/-,laur5t1 d',avroy1 #bi de ,ho*eporte1 de ,xhovmont1 de ,/e-,walburge et ,vivegnis puis les ,tawes1 ,?i]--,lige1 ,b]nalmont1 ,mor5vaux1 ,h]/al et ,oupeye 3 entre cette d]nire commune et celles de ,hacc\rt et ,h]mal1 la m9e se p]d4 ,l'amont p5dage1 c'e/--dire1 l'lvation de la m9e e/ l'oue/1 du ct de la ,hesbaye2 elle se p]d galem5t dans les p>ties suprieures des communes de ,hollogne-aux-pi]res1 d',ans et de ,vottem4 ,le canton le plus abondant et que l'on peut considr] comme le c5tre du bass91 e/ bi5 celui de ,sa9t-,gilles4 ,l1 la premire ve9e e/ #ba pi$s de pr(ondeur4 ,en suivant cette ,zone h\illire d'amont en aval1 on tr\ve 3 #a4 l'arne ,dord5ge1 #b4 l'arne ,blavi]1 #c4 l'arne ,falloise et ,borret1 #d4 l'arne de ,/-,hub]t1 #e4 l'anci5ne arne d',avroy1 #f4 l'arne ,g]sonfonta9e1 #g4 l'arne du ,val ,/-,lamb]t1 #h4 l'arne de la ,cit1 divise en deux bran*es1 l'une dite ,*evron1 l'autre dite ,delle-,haxhe1 #i4 l'arne messire ,l\is ,d\ffet1 #aj4 l'arne de ,ri*onfonta9e1 #aa4 l'arne ,brosdeux1 #ab4 l'arne ,br&esire1 #ac4 l'arne de l',av5ture1 #ad4 l'arne du ,m>teau1 #ae4 l'arne dite ,xhorr-,god94 ,l'ordre dans lequel je vi5s de dsign] ces qu9ze arnes1 indique aussi entre elles le degr de leur niveau2 c'e/--dire1 que la premire e/ suprieure la seconde1 la seconde la troisime et a9si de suite4 ,il exi/ait anci5nem5t d'autres arnes int]mdiaires1 savoir 3 une ,scless91 une dite ,con/ant ,lamb]mont1 qui avait son oeil1 #cj dans le bi5 des ,guillem9s sur ,avroi2 les mona/res du ,val-,b5ot1 de ,rob]mont1 de ,vivegnis avai5t aussi leur arne4 ,p>mi les arnes dont la nom5clature prcde1 il en e/ quatre que l'on dsigne s\s le nom d'arne fran*es1 p>ce que1 f\rnissant les eaux aux fonta9es de la ville de ,lige1 elles tai5t places plus spcialem5t s\s la ,sauve-,g>de des ,lois4 ,la ville de ,lige avait un syndic *>g de p\rsuivre devant les ,tribunaux1 les atte9tes que la malveillance ou la cupidit y aurai5t portes4 ,les quatre arnes fran*es1 sont celles du ,val ,/-,lamb]t1 de la ,cit1 de messire ,l\is ,d\ffet et de ,ri*onfonta9e4 ,les droits de leurs propritaires sont les mmes que ceux des autres arnes que l'on a di/+ues p> la dnom9ation s+ulire d'arnes ,bt>des4 ,la plus infrieure des arnes fran*es1 celle de ,ri*onfonta9e1 a son bass9 de d*>ge dans la rue de la ,mre-,dieu1 prs de l'glise ,/-,anto9e4 ,ses eaux sont conduites sur les fonta9es publiques et prives des rues ,hors-,*teau1 ,f]on/re1 la ,batte et ,/-,lon>d4 ,elle e/ sp>e de l'arne ,brosdeux et de l'arne messire ,d\ffet1 p> deux failles qui lui s]v5t de limites naturelles4 ,le di/rict de cette arne e/ =t t5du p> la raison1 dis5t les ,voir-,jurs1 qu'elle a exi/ avant nulle autre4 7#a7 7#a7 ,l'arne ,blavi] qui exi/ait avant #adga1 a aussi un di/rict plus t5du4 #ca ,l'arne de ,ri*onfonta9e dom9e le faub\rg de ,/e-,walburge1 ,pi]reuse1 la ,citadelle1 ,hors-,*teau1 le faub\rg ,vivegnis1 les ,tawes1 le t\t en de- de la faille qui la sp>e de l'arne ,brosdeux1 les t]re9s du ci-devant collge des ,jsuites ,anglais1 et va f9ir v]s l'occid5t l'endroit dit 3 ,mol5vaux1 commune d',ans1 o se tr\ve proximit des arnes du ,val-,/-,lamb]t et de la ,cit4 ,l'arne fran*e de messire ,d\ffet1 dont l'emb\*ure et la d*>ge sont dans le bass9 qui exi/e dans la ,ruelle ,*abot1 contigue la ,table de ,pi]re1 a un di/rict trs-born comp>ativem5t celui des autres4 ,elle e/ ress]re entre les arnes de la ,cit et de ,ri*onfonta9e4 ,d'aprs le plan qui fut lev judiciairem5t et qui fut produit1 en l'an #agcd1 contre les matres de la ,conqute et aussi d'aprs les regi/res des propritaires de cette arne1 on la vit dom9] depuis la faille de ,faucompi]re au fond ,pirette1 cotoyant l'arne de ,ri*onfonta9e dans les j>d9s du ci-devant collge des ,jsuites ,anglais1 dans ,pi]reuse1 la ,volire1 les j>d9s des ,frres ,clites et des ,capuc9s1 t]re9s qui1 avant l'rection de ces tablissem5ts1 se nommai5t ,faw*amps1 puis en l'endroit dit ,roya1 dans les j>d9s du c\v5t de ,/e-,claire1 dans la rue ,agimont1 ,ho*eporte1 le ,bas-,rieux1 les endroits dits ,mabiet1 ,long?i]1 et f9alem5t les fonds d',ans et ,moll94 ,p\r que cette arne ait t5du de la sorte son di/rict en de- des remp>ts et dans l'intrieur de #cb la ,ville1 nul d\te que l'on ait exploit dans ces endroits 3 c'e/ aussi ce que confirme les regi/res de la ,c\r des ,voir-,jurs4 ,on y voit qu'il a exi/ plusieurs bures1 tant dans ces j>d9s que dans les endroits dits ,roya1 ,faw*amps1 etc4 mais aussi il a fallu que l'on ait reconnu les suites dsa/reuses de ces travaux1 p\r que1 le g\v]nem5t ligeois se soit dt]m9 int]dire t\te extraction intra muros et p\r avoir rig\reusem5t ma9t5u cette int]diction4 ,enf91 l'arne fran*e messire ,d\ffet1 avois9ant au faub\rg ,/e-,m>gu]ite l'arne de la ,cit1 bnficiait en #aebe la h\illre ,delle ,g5eisse et celle du ,=re proximit de laquelle e/ auj\rd'hui tablie1 celle de ,,mm4 ,orban et associs4 ,l'arne de la ,cit a son bass9 de d*>ge dans la rue de ,/-,sev]91 et f\rnit les eaux aux fonta9es du ,palais1 du ,m>* et des rues adjac5tes4 ,ce p>agraphe conc]nant les arnes s]ait incomplet si je ne p>lois des ,bolleux4 ,bolleux1 a9si s'appelai5t les tr\s de sonde pratiqus dans le roc p\r procur] une d*>ge aux eaux des arnes4 ,ces bolleux p> o jaillissai5t les eaux1 faisai5t connatre l'tat de situation des arnes4 ,les ,voir-,jurs les visitai5t frquemm5t p\r s'assur] que les eaux n'pr\vai5t aucune dim9ution4 ,s'ils y euss5t rem>qu une dim9ution notable1 ils en tirai5t l'induction que les atte9tes tai5t portes aux ,s]res sp>atoires1 et l'in/ant ils #cc s'empressai5t de con/at] le dlit qui1 p\r les arnes fran*es1 emportait la pe9e capitale4 ,l'arne fran*e de ,ri*onfonta9e avait ses ,bolleux ou jets d'eau1 au bure des ,sept ,j\rnaux1 qui e/ au del de la ,citadelle1 ct de la ruelle ,delle ,*ane 7#a74 ,l'arne fran*e de messire ,d\ffet1 avait ses ,bolleux au bure du ,crampon1 au dessus du faub\rg ,/e-,m>gu]ite4 ,l'arne fran*e de la ,cit avait deux bran*es1 l'une dite de ,l>di] ou ,*evron1 l'autre dite ,delle ,haxhe ou ,d\flot 3 ,elle avait ses ,bolleux p\r la premire bran*e1 dans la ,bure dit ,*evron1 qui e/ dans le p>c ou pr de ,/-,laur5t1 et p\r la seconde au bure du ,*audron1 au faub\rg ,/e-,m>gu]ite4 7#b7 ,enf91 avant son abattem5t sur l'arne de la ,cit1 l'arne du ,val-,/-,lamb]t1 avait a9si que je l'ai dit prcdemm5t1 son emb\*ure dans le fond d',ans et ,moll91 un peu plus haut que l'endroit dit ,mabiet4 ,c'tait cette emb\*ure que se faisait la reconnaissance de ses eaux4 7#a7 ,suivant le m9eur ligeois1 le mot bure e/ du g5re mascul94 7#b7 ,il y a longtemps que la bran*e de l'arne de la ,cit1 dite ,*evron1 a t abattue sur l'arne de ,g]sonfonta9e1 a9si que l'avait prdit ,l\vrex4 #cd ,,vii ,,des ,,abattem5s4 ,les art4 #g et du #h record de l'an #afjg /atu5t qu'il n'e/ pas p]mis1 mais expressm5t df5du1 de dess]r]1 xhorr] ni p]c] aucun bure aucun ouvrage un autre1 p\r s'accommod] d'une xhorre ou arne plus basse1 ni p>eillem5t p]c] ou xhorr] d'une arne l'autre1 quelles qu'elles soi5t1 sans obt5ir lic5ce des seigneurages arni]s ou enseignem5t de ju/ice4 ,cette citation me reporte ncessairem5t l'dit du pr9ce de ,lige1 ,erne/ de ,bavire1 de l'an #aehb4 ,a cette poque1 les ve9es suprieures la m] d'eau n'tai5t po9t encore t\tes en communication avec les arnes1 je veux dire que les arnes n'tai5t encore po9t encore t\tes p>v5ues l'extrme limite de leur di/rict1 la d]nire pice de leurs acquets2 de sorte que les eaux n'ayant po9t encore obt5u l'c\lem5t gnral qu'elles ont eu depuis1 l'on dut rec\rir au seul expdi5t qui se prs5tait4 ,en consqu5ce l'dit du #bj janvi] #aehb autorisa quelconque de quel e/at ou qualit qu'il soit moy5nant enseignem5t des ,voir-,jurs du *>bonnage et de ju/ice et satisfaisant les droitures de t]rages1 c5s d'arnes et autres1 de faire xhorres1 tran*es et abattem5t des eaux4 ,bi5 que cet dit conc]ne p>ticulirem5t les travaux des exploitans qui avai5t p\r objet de se mettre en communication avec les arnes2 #ce cep5dant on en t5dit dans la suite les dispositions aux arnes mmes1 c'e/ ce qui rsulte du ,record des ,voir-,jurs de l'an #afjg auquel je revi5s4 ,on a cru rem>qu]1 dans les art4 #g et #h de ce ,record ci-dessus transcrits1 une espce de contradiction 3 d'une "p1 il e/ int]dit aux exploitans de p]c] ou communiqu] d'une arne l'autre1 sans obt5ir lic5ce des seigneurages arni]s ou enseignem5t de ju/ice1 s\s pe9e d'avoir =fait et de pay] deux c5s d'arne2 7#a7 d'autre "p1 et nonob/ant le bnfice d'une arne infrieure obt5u lgalem5t1 l'on doit aussi deux c5s d'arne2 ce qui fait p5s] que ce d\ble c5s tant d1 soit que la ju/ice int]vnt soit qu'elle n'int]vnt pas1 l'exploitant p\vait se disp5s]1 ou du cons5tem5t de l'arni]1 ou de l'enseignem5t de ju/ice4 ,je p5se au contraire que les articles dont il s'agit se prt5t un mutuel sec\rs4 ,dans le cas d'un abattem5t d'une arne suprieure une infrieure1 l'intrt public peut se tr\v] et doit mme se tr\v] plac entre l'intrt des exploitans et l'intrt des arni]s 3 je vais prs5t] deux exemples4 ,un exploitant dem&e son arni] la lic5ce d'abattre son arne sur l'arne infrieure 3 l'exploitant lui expose enva9 les avantages que ses travaux retir]ont de cet abattem5t2 7#a7 ,le c5t d'arne dont il s]a p>l au *apitre #b #b e/ une r$evance sur le produit des extractions de m9es tablie au pr(it des arni]s4 #cf et nonob/ant l'(fre qu'il lui e/ fait de cont9u] le c5s d'arne1 l'arni] refuse son cons5tem5t et motive son refus sur ce qu'il cra9t de cette opration ne porte prjudice ou son arne ou ses droits4 ,autre exemple 3 l'arni]1 ne consultant que son intrt1 accorde l'exploitant1 qui lui en fait la dem&e1 la p]mission de p]c] l'arne infrieure4 ,se bornant cette seule dm>*e1 l'exploitant opre l'abattem5t l'insu des ,voir-,jurs1 l'insu du propritaire de l'arne infrieure et l'insu des exploitans1 dont ce p]cem5t peut mom5tanm5t inond] les travaux et compromettre la vie des ouvri]s4 ,dans le premi] cas1 l'enseignem5t de ju/ice tait ncessaire p\r va9cre1 si elle n'e/ pas fonde1 la rsi/ance de l'arni]2 dans le second cas1 il e/ encore ncessaire dans l'intrt de t\s4 ,lo9 donc d'ap]cevoir ici la plus lgre contradiction1 je ne vois qu'une disposition sagem5t conue1 sagem5t comb9e2 une disposition qui assure aux arni]s le ma9ti5 de leurs droits p]ptuels1 hrditaires et irrvocables2 aux exploitans la sret et le succs de leurs travaux2 aux ti]s intresss1 la g>antie de leurs droits et de leurs prt5tions lgales et enf9 la *ose publique1 l'action du p\voir qui veille ses intrts et punit les mfaits4 ,il s'ensuit encore1 que nonob/ant le gr obt5u des arni]s1 la c\r des ,voir-,jurs p\vait int]v5ir d'(fice #cg et prescrire1 df5dre ou p]mettre tel abattem5t qu'elle et jug utile ou nuisible l'intrt public1 mais t\tefois comme le porte l'dit de #aehb1 sauf en cas d'abattem5t les droits de c5s d'arne1 etc4 ,en l'anne #afic errata3#afig1 l'arne fran*e du ,val-,/-,lamb]t qui1 a9si que je l'ai dit1 avait son oeil ,ans et ,moll9 un peu plus haut que l'endroit dit ,mabiet1 fut abattue sur celle de la ,cit p> le ,conseill] ,rol&1 premi] entrepr5eur des ouvrages dits de la conqute et ,matre de la h\illre dite du =re au faub\rg ,/e-,m>gu]ite4 ,ce fut au bure de la ,jeunesse ,ans1 que se fit cet abattem5t du cons5tem5t des autorits et de t\tes les p>ties intresses4 ,le ,conseill] ,rol& dut au pralable contract] tant avec les meuni]s des ,bas ,rieux1 qu'avec le ,magi/rat de ,lige et le ,*apitre ca?dral4 ,il dut s\scrire l'obligation de remplac] les eaux de l'arne du ,val-,/-,lamb]t qui ne donnait alors que trois p\ces d'eau1 t&is qu'il en tait jailli jusqu' soixante4 ,il fit en consqu5ce con/ruire gr&s frais un canal p\r am5] des eaux n\velles1 tant sur les huit m\l9s des ,bas ,rieux1 que sur les bass9s des fonta9es de la ville4 ,ce sont encore ces eaux qui alim5t5t auj\rd'hui les fonta9es du ,mont ,/-,m>t91 de la place ,/-,pi]re1 de la ,haute ,sauv5ire et du qu>ti] de l',ile4 ,del la dnom9ation vulgaire des fonta9es ,rol&4 ,si dans cette circon/ances1 l'autorit ne se ft int]pose entre les arni]s1 #ch les exploitans1 les ,meuni]s1 la ,ville de ,lige et le ,*apitre ca?dral1 si le cons5tem5t de l'arni] et seul suffi1 que fuss5t dev5us t\s les intrts qui se pressai5t p\r s'oppos] l'abattem5t8 ,les motifs qui dt]m9r5t l'abattem5t de l'arne du ,val-,/-,lamb]t sur l'arne de la ,cit1 fur5t de r5dre plus facile et mo9s coteuse l'exploitation des m9es4 ,la m] d'eau de l'arne de la ,cit1 tait d'environ v+t mtres infrieure celle du ,val-,/-,lamb]t4 ,dans la suite1 la proprit des ouvrages du ,conseill] ,rol& passa1 d'un ct dans les ma9s de la famille ,h>dy et des matres de ,beaujonc1 et d'un autre dans celle des *ev9s ,piette1 ,fass9 et autres4 ,il e/ un gr& nombre d'exemples d'abattem5s d'une are9e suprieure une infrieure 3 soit que ces abattem5s se fiss5t du gr des arni]s et d'autorit de ju/ice2 soit qu'ils se fiss5t cl&e/9em5t1 les arni]s cons]vai5t respectivem5t la r$evance qui leur tait due a9si que t\s leurs droits4 ,une arne abattue ne porte pas mo9s dans t\t son c\rs et di/rict1 le poids et la *>ge des eaux jusqu'au po9t o on lui a procur une n\velle d*>ge sur l'arne infrieure2 elle ne cont9ue pas mo9s son bnfice2 l'effet de l'abattem5t a t1 quant aux m9es1 de rduire le niveau d'eau1 et quant l'arne de donn] au c\rs de ses eaux1 une d*>ge infrieure son emb\*ure ou oeil primitif4 ,a9si l'abattem5t considr1 s\s ce d\ble rapport1 #ci n'a po9t r5du et n'a pu r5dre inutile le bnfice de l'arne abattue2 elle cont9ue et cont9u]a t\j\rs dom9] dans t\t son di/rict4 ,une obs]vation qui ne peut *app]1 c'e/ qu'une exploitation qui s't5d dans le di/rict de deux arnes1 excute ses travaux avec bi5 plus de facilits et mo9dre frais que ne peut le faire celle qui doit ram5] au mme c5tre t\tes ses communications1 t\s ses puisem5s4 -o,oo- #dj ,,*apitre ,,ii ,des ,arni]s ,,p>agraphe ,,premi] ,,de ,,leurs ,,titres ,,droits ,,et ,,pr,,rogatives ,les titres1 droits et prrogatives des arni]s 7#a7 se tr\v5t dans les paix1 les dits1 les c\tumes du pays de ,lige et dans les ,recors de la c\r du *>bonnage dite des ,voir-,jurs4 ,le gr& nombre de contrats1 qui ont t passs entre les arni]s et les exploitans depuis quatre c9q sicles et plus1 pr\v5t quelle tait l't5due1 quels tai5t les effets de ces titres1 droits et prrogatives4 ,la paix de ,/-,jacques de l'an #adhg1 tait la loi fondam5tale de la matire que je trait]ai dans ce *apitre2 qu'il me soit p]mis de dire au pralable un mot sur la signification du mot ,paix4 ,le pays de ,lige1 g\v]n d'aprs les privilges1 fran*ises et lib]ts octroyes p> les emp]eurs 7#a7 ,on disait anci5nem5t h]ni]1 arhni]4 #da rois des ,roma9s1 p> les papes et p> les vques ,pr9ces de ,lige1 n'avait pas de ,code de lois4 ,les usages1 les c\tumes lui en t5ai5t lieu4 ,mais ces usages1 ces c\tumes n'avai5t pu dispos] p\r les cas v5ir 3 del une inf9it d'int]prtations1 de ms5t5dem5t et occupation de prolixit d'critures qui suscitoi5t de gr&s diffr5s et alt]cations4 ,dsirant mettre au bas t\s les diffr5s et t\tes *oses y tre mises au clair et bon ent5dem5t1 et p\r t] t\t abus1 mesus1 *oses obscures et de d\ble ent5dem5t4441 il int]v5ait entre le ,pr9ce1 les autorits et les dputs du peuple1 des /atuts1 des ordonnances1 des rglem5s portant int]prtation1 re/riction ou addition aux usages et c\tumes4 ,ce sont ces /atuts1 ces usages1 ces ordonnances1 ces rglem5s1 t\j\rs confirms et appr\vs p> le ,pr9ce1 que l'on appelait paix1 p>ce qu'en effet ils mettai5t f9 aux diffr5s1 aux prt5tions et aux discussions qui en avai5t t l'objet1 soit entre les corps de l'tat1 soit entre ceux-ci et les p>ticuli]s4 ,la paix de ,/-,jacques fut a9si dnomme1 p>ce qu'elle fut signe dans l',abbaye de ce nom1 o les dlgus s'tai5t mis et remis ensemble sans illecque1 dp>tir ni yssir1 7sortir7 jusqu' ce que sur t\t le cont5u1 desseur dit1 ils besoignez1 dcl>ez1 ad\v]t1 modr et conclud t\t ce que bon raisonnable et expdi5t leur a sembl se devoir faire en t\t et p> t\t1 de t\t leur p\voir1 s5s avis et ent5dem5t4 #db ,dans cette circon/ance sol5nelle1 o il s'agissait de fix] les droits des p>ties1 c'e/--dire1 des arni]s et des exploitans1 des arni]s-exploitans et des exploitans-arni]s1 on ne peut voir sans admiration qu9ze dlgus *oisis p>mi les notables les plus m>quans et les plus clairs du pays1 se r5f]m] dans un clotre p\r exam9] les c\tumes et usages de h\illre a9si que les /atuts1 lois1 ordonnances r5dus sur la matire1 af9 d'en faire un rapport concis et se r5dre a9si1 p5dant la dure entire de leurs gr&s labeurs et dilig5ces1 inaccessibles aux p>ties intresses et mme aux hommes4 ,la paix de ,/-,jacques pr\ve1 qu'antrieurem5t sa promulgation1 il exi/ait des lois1 des usages1 des c\tumes en matire de h\illre 3 mais comme le dit l'expos des motifs de cette paix1 *aque p>tie pr5oit ce qui s]voit sa cause et lui toit pr(itable et delaissoit ou po/posoit ce qui p> re/riction ou modration lui toit contraire2 ce qui donnoit gr&e occupation1 vexation et travail aux juges t5ant sige de ju/ice en la ,cit de ,lige4 ,c'e/ donc cette ,paix1 mdite et conue dans le pr(ond sil5ce des clotres1 lo9 des intrigues1 et surt\t l'abris de ce fatal esprit de cot]ie et de patronage1 que les arni]s obti5n5t1 non seulem5t l'aveu public de leurs droits1 mais la reconnaissance de leurs titres4 ,suivant l'art4 #a;er de cette ,paix 3 usage e/ que1 quiconque comm5ce arne ou aide faire p> oeuvre de bras ou de ses d5i]s1 #dc p\r quelque p>*on qu'il ait1 ladite arne doit suivre et le pr(it et acque/e durant lui ses hoirs et successeurs aprs lui444 ,les arni]s ne p\vai5t dtruire les arnes qu'ils avai5t con/ruites d'autorit de ju/ice1 ni en entrav] le c\rs1 ni1 lorsqu'ils exploitai5t eux-mme1 nuire aux travaux d'autrui4 ,en cont9uant la lecture de la ,paix de ,/-,jacques1 on voit que les arnes doiv5t re/] fran*es dans leur c\rs2 que p]sonne ne doit y port] ob/acle2 que les arni]s1 en payant les dommages1 peuv5t trav]s] le bi5 d'autrui p\r les reconnatre et faire enlev] les encombres 7ds5combr]74 ,comme les exploitans ne p\vai5t1 sans le gr des propritaires1 pntr] dans leurs fonds p\r y tablir des travaux1 bi5 plus =te raison ils ne p\vai5t1 sans le gr des arni]s1 entrepr5dre ou ab&onn] des travaux dans le di/rict de leur arne respective4 ,t\te socit d'exploitans1 ab&onnant ses travaux1 tait t5ue de prs5t] aux arni]s1 ses puits et u/5ciles1 af9 que ceux-ci1 s'ils le jugeai5t conv5able1 puss5t repr5dre et cont9u] les travaux4 ,en entrepr5ant l'exploitation d'une c\*e1 les exploitans tai5t dans l'usage d'(frir l'arni] les prmices de la ve9e4 ,l'arni] p\vait contra9dre les exploitans qui avai5t int]rompu ou cess leurs travaux1 de mettre #dd la ma9 l'oeuvre et de les dessaisir en cas de dfaut ultrieur4 ,suivant le ,record de la ,c\r du ,*>bonnage du d]ni] ju9 #afjg1 les arni]s ont le droit de faire visit] deux ou trois fois l'anne1 aux dp5ds des exploitans1 les travaux entrepris et p\rsuivis dans le di/rict de leur arne4 ,ces visites avai5t p\r objet de mettre porte les arni]s1 de surveill] les exploitations tablies sur le c\rs de leur arne et d'ex]c] en mme temps les droits inhr5s leurs titres4 ,quelque sacr que fut le droit du propritaire t]rageur1 auquel les ,lois accordai5t action crim9elle contre les exploitans qui se s]ai5t furtivem5t introduits dans ses m9es1 les droits des arni]s semblai5t prvaloir encore 3 c> le socitaire exploitant qui1 dfaut de satisfaire sa quote-"p de frais1 se laissait dssaisir de son droit1 ses associs tai5t t5us d'en av]tir leur arni] qui avait le droit de purg] la "p du dssaisi et de le remplac] dans la socit1 sans ri5 pay] p\r lui4 ,les propritaires du fond n'avai5t pas ce droit4 ,les exploitans tai5t t5us de cons]v] en magas9 le tantime du produit des extractions app>t5ant aux arni]s4 ,dans le temps o les arni]s ex]ai5t leurs droits dans t\te leur plnitude2 dans le temps o le seigneurage 7doma9e7 des arnes1 se tr\vait conc5tr en des ma9s ri*es et puissantes qui activai5t elles-mmes directem5t ou indirectem5t les travaux1 #de des exloitans *]*r5t en va9 s'affran*ir de leurs obligations 3 le plus gr& nombre d'ailleurs tait pntr de cette vrit consacre dans nos usages et c\tumes que les arni]s sont les premi]s auteurs et orig9els fondateurs des exploitations4 ,mais depuis que les transactions1 les v5tes1 les p>tages1 ont divis la proprit des arni]s1 il leur et t impossible de s'ent5dre et de s'unir1 non seulem5t p\r exploit] p> eux-mmes1 mais encore p\r ex]c] la plus gr&e p>tie des droits et prrogatives qui leur app>ti5n5t4 ,il ne faut donc pas s'tonn] que la plup>t de ces droits et prrogatives soi5t tombs en dsutude4 ,aussi les arni]s se born5t-ils auj\rd'hui gnralem5t rclam] le c5s d'arne4 ,la section suivante a*ev]a de mettre leurs droits dc\v]t4 ,,ii ,,du ,,c5s ,d',,ar,,ne4 ,l'arne1 dev5ue une proprit publique laquelle il tait int]dit autant aux arni]s qu'aux exploitans de port] atte9te1 mais dont les arni]s cons]vai5t le doma9e utile1 a9si que la g>de et la surveillance concurremm5t avec les membres de la ,c\r des ,voir-,jurs1 devait ncessairem5t (frir aux arni]s1 c'e/ dire ceux qui l'avai5t con/ruite1 une indemnnit proportionne la dp5se qu'elle avait occasionne4 ,p\r c\vrir cette dp5se1 il fallait plus que les #df droits et prrogatives concdes aux arni]s comme prix d'enc\ragem5t4 ,les capitaux employs la con/ruction des arnes1 ne p\vai5t re/] dc\v]t ni s'amortir p> des prrogatives4 ,quel motif et en effet port l'arni] us] du droit qu'il avait de pntr] dans les fonds d'autrui1 p\r faire con/at] les atte9tes portes son arne s'il n'et eu intrt sa cons]vation8 ,c'e/ p\rquoi1 et indp5damm5t des droits et prrogatives dont j\issai5t les arni]s1 t\s les exploitans quels qu'ils fuss5t1 propritaires du fond et des m9es1 ou t]rageurs1 ou p]missionnaires1 ou mme titre de r5dage de prise ou de conqute1 t\s devai5t pay] l'arni] une r$evance proportionnelle l'extraction et cette r$evance s'appelait c5s d'arne4 7#a7 7#a7 ,au pays de ,lige1 les m9es tai5t dans les ma9s des propritaires de la sup]ficie1 un objet susceptible de t\te espce de transaction1 p>ce qu'elles p\vai5t tre exploites sans autorisation ni concession du g\v]nem5t4 ,a9si l'on p\vait tre 3 #a ,ou propritaire du fond et des m9es4 #b ,ou propritaire du fond et non des m9es4 #c ,enf91 n'tre propritaire ni du fond ni des m9es1 et cep5dant avoir le droit d'exploit]4 ,p\r acqurir ce droit1 la lgislation prs5tait trois moy5s 3 le premi] tait les contrats volontaires qui se di/+uai5t en p]mission1 conv5tion ou r5dage de prises1 le second1 tait l'action de conqute1 et le troisime1 la prescription4 ,p> les contrats de conv5tion ou de p]mission1 le propritaire du fond cons]vait le doma9e des m9es1 il le p]dait -- #dg ,voici la df9ition de ce c5s telle que la rapport5t les ,c\tumes du pays de ,lige 3 -- p> le contrat de r5dage4 ,ce d]ni] contrat donnait lieu un gr& nombre de procdures1 soit p\r en conte/] la validit ou l'application telles ou telles m9es1 soit p\r ju/ifi] de ses droits ou se qualifi]1 soit enf9 p\r en faire prononc] la rsolution4 ,p\r acqurir le droit d'exploit] p> adjudication de conqute1 il y avait deux =malits remplir4 ,d'abord l'entrepr5eur1 auquel le propritaire refusait la facult de travaill] les m9es p> conv5tion1 ,r5dage ou p]mission1 devait pr\v] en ju/ice que p> son indu/rie et les moy5s qu'il indiquait1 il p\rrait d*>g] les eaux qui c\vrai5t les m9es qu'il ent5dait exploit]2 en second lieu il devait se p\rvoir devant les juges p\r en obt5ir un dcrt d'adjudication de conqute4 cet effet le propritaire du fond tait int]pell en ju/ice1 l'effet de dcl>] s'il ent5dait travaill] p> lui-mme les m9es qui tai5t s\s son fond4 ,il lui tait ordonn de mettre aussitt la ma9 l'oeuvre1 et d'employ] les moy5s ou t\s autres semblables1 que l'entrepr5eur (frait de mettre en usage4 ,s'il n'obissait po9t au dcrt du juge ou s'il ne =mait aucune opposition fonde1 le juge1 aprs avoir rempli les =malits ord9aires1 accordait le dcrt d'adjudication4 ,on voit que cette manire de conqurir tait fonde sur les mmes pr9cipes d'intrt public que les lois actuelles4 ,enf9 le droit d'exploit] p> prescription s'acqurait lorsqu'au vu et su du propritaire de la sup]ficie1 on avait travaill p5dant #dj j\rs sans df5se ni opposition de sa "p4 ,ce droit tait la vrit trs born1 puisqu'il ne s't5dait qu'au seul bure ouv]t1 qu' la seule ve9e attaque 3 il tait -- #dh ,c5sus vulg 7c5s d'arne17 c5setur immobilis cum g5]alit] c5sus int] immobilia num]5tur -- vraissemblablem5t fond sur la ju/ice de laiss] recueillir l'entrepr5eur1 le fruit de ses travaux et l'emp*] que le propritaire du fond1 ne ft t\rn] son pr(it des travaux que son sil5ce ou plutt son cons5tem5t tacite avait p>u autoris]4 ,telles tai5t les bases de la lgislation ligeoise sur lesquelles repos5t1 depuis le onzime sicle1 t\tes les transactions entre p>ticuli]s4 ,cette lgislation a donn lieu des milli]s de contrats et de p>tages qui =m5t encore auj\rd'hui les titres secondaires en v]tu desquels se sont tablies un gr& nombre d'exploitations2 contrats que l'article #eeb du code civil avait pris s\s son gide tutlaire4 ,nanmo9s la loi du #ba avril #ahaj1 tit4 #b1 art4 #f1 en /atuant que l'acte de concession rgle les droits des propritaires de la sup]ficie sur le produit des m9es concdes1 n'a pas prvu le cas o ces propritaires p\vai5t n'avoir aucun droit aux m9es qui exi/5t s\s leurs fonds 3 et cep5dant au pays de ,lige1 il en e/ plutt a9si qu'autrem5t4 ,auj\rd'hui le g\v]nem5t rgle ces droits raison de #e1 #aj1 #ae c5s p> hect>e1 et dcl>e cette r$evance p]ptuelle et insp>able du fond2 de deux *oses l'une 3 si l'indemnit e/ due au propritaire du fond1 t&is qu'il exi/e un propritaire t]rageur1 il s'ensuit que la loi dp\ille l'a*eteur p\r r5dre au v5deur ce qu'il a v5du4 ,si p> une int]prtation1 on dcide le contraire1 on retombe dans une n\velle difficult2 c> si l'indemnit doit suivre le fond1 t&is que l'objet de cette indemnit en e/ sp> depuis un sicle et plus1 comm5t le t]rageur p\rra-t-il ex]c] ses droits acquis8 #di r5tut et p]5nes rivuli quorum intuitus deb5tur immobilium naturem habeant ob p]petuam causam ,mean1 ,obs4 #ih1 ,n #ab4 ,a9si donc le c5s d'arne e/ une r$evance foncire et hrditaire considre comme immeuble4 ,cette r$evance affecte t\tes les m9es auxquelles l'arne a t ou s]a communique1 soit au-dessus1 soit au-dess\s de sa m] d'eau4 dfaut d'arne1 cette r$evance e/ due au propritaire du fond1 alors que l'exploitant v]se les eaux au j\r2 elle se paie d\blem5t et simultanm5t au propritaire et l'arni]1 si1 aprs s'tre s]vis de l'arne1 les exploitans v]s5t au j\r les eaux de leurs travaux1 7,record du #ae ju9 #aegj74 ,le c5s d'arne exi/ait avant la ,paix de ,/-,jacques1 o on le tr\ve =mellem5t rappel4 ,des anci5s docum5s pr\v5t que depuis l'an #aead jusqu'en l'anne #afbi1 les propritaires des arnes du ,val-,/-,lamb]t1 de ,/-,hub]t1 de ,brosdeux1 du ,m>teau ,h]/al1 de ,blavi]1 des ,gottes ,flmalle et de ,lhonneux ,s\hon1 ont r5du prises puissance1 donation1 facult1 p]mission d'ouvrir sus et en limite de leurs arnes respectives1 t\tes m9es de h\ille1 les uns moy5nant le #gjme1 le #hjme du produit brut1 les autres moy5nant un1 deux ou trois p\r c5t des extractions4 ,peu peu l'usage fixa inv>iablem5t le c5s d'arne au #hjme du produit brut des extractions et c'e/ sur ce pi$ que les exploitans l'ont con/amm5t acquitt depuis une longue suite d'annes4 #ej ,cette fixation fait ressortir l'exiguit de la r$evance comp>e aux bnfices que les exploitans retir5t des arnes4 ,dans son ouvrage1 de ligno et lapide1 ,krebs1 dit que dans les p>ties de l',allemagne1 o il exi/e des m9es1 le droit que l'on p]oit p\r les gal]ies d'c\lem5t e/ du #ahme et mme du #aime des produits et que ces droits sont dus t\te gal]ie dont le niveau e/ dix toises de la sup]ficie4 ,cep5dant au pays de ,lige1 les arnes sont de #cj #ej toises de sept pi$s au-dess\s de la sup]ficie1 et bi5 que les exploitans ne pai5t ri5 l'arni] p\r tablir le sige de leurs travaux1 ni p\r con/ruire1 puits1 gal]ies1 bacnures1 ,b\xtay1 ,aval]esses1 etc4 ,ils ne considr5t pas mo9s le c5s d'arne comme un tribut onreux et vexatoire4 ,t\tefois il n'e/ pas d'arni] qui1 dans t\s les temps1 n'ait pass p> t\s les degrs d'accommodem5t et de conciliation p\r p]cevoir son c5s d'arne et qui1 p\r vit] d'emmagas9] son #hjme1 et d'envoy] un commis t\tes les qu9za9es sur les lieux p\r en compt]1 a9si qu'il en avait le droit1 n'ai cons5ti recevoir le paiem5t de son c5s en arg5t et d'aprs une valuation bi5 au-dess\s de sa valeur relle4 ,le c5s d'arne a son orig9e dans les obligations contractes p> le ,g\v]nem5t env]s les arni]s4 ,en acquitant ces obligations1 les exploitans n'acquitt5t pas une dette1 une *>ge p]sonnelle et dp5dante de leur volont2 mais ils pai5t une dette #ea m9emm5t nationale1 dette qui doit tre d'autant plus sacre p\r eux1 qu'en comm5ant leurs travaux1 ils n'ont pu ignor]1 ni son orig9e1 ni son exi/5ce1 ni sa lgitimit4 ,le c5s d'arne e/ bi5 mo9s inhr5t l'arne qu' la m9e sur laquelle le droit rel de l'arni] pse t\t enti]4 ,ce pr9cipe se tr\ve consacr p> un ,arrt de la ,c\r de ,lige1 du #bj m>s #ahaa1 portant que le c5s d'arne e/ un droit rel qui doit tre acquit p> t\s ceux qui exploit5t les m9es qui lui ont t assujetties1 il se tr\ve plus p>ticulirem5t encore consacr p> un ,arrt de la ,c\r de cassation de ,france1 en date du #be ju9 #ahab1 portant que ce c5s a eu p\r cause la concession des m9es4 ,il exi/e aussi un ,arrt de la ,c\r de ,lige1 en date du #bc dcembre #ahjh1 portant que le mot c5s1 tant synonime du mot r5te foncire1 doit tre reg>d comme ayant eu p\r cause une concession de fonds p> a9si une concession de m9es puisqu'elles p>tag5t la nature du fond4 ,les ,arrts de cette mme ,c\r1 en date des #bd m>s #ahjg et #be mai #ahji1 mrit5t d'autant plus d'tre cits1 qu'ils ont p\r base la lettre et l'esprit de nos ,c\tumes4 ,le premi] dcl>e qu'il suffit que les matres de fosses se soi5t s]vis d'une arne p\r tre t5us cont9u] le paiem5t du c5s1 qu& mme elle leur s]ait inutile et ne s'en s]virai5t plus4 ,le second de ces ,arrts dit 3 #eb que le paiem5t du c5s d'arne doit tre cont9u alors mme qu'on ne s'en s]t plus4 ,on aurait tort d'induire de ces d]ni]s ,arrts1 que de ce qu'on ne se s]t plus d'une arne1 elle e/ dev5ue inutile4 ,une arne peut tre inutile p> exemple 3 dans le cas o des exploitans ayant mal conu le plan de leurs ouvrages1 se s]ai5t imag9s qu'en p]ant sur une arne1 ils aurai5t obt5u un niveau infrieur celui qui e/ rsult rellem5t du p]cem5t4 ,dans ce cas l'arne laquelle ils aurai5t p]c peut leur tre rellem5t inutile1 mais ils ont =fait et ce dlit suffit p\r qu'eux et leur successeurs doiv5t ipso facto1 le c5s cette arne4 ,dans le cas du second ,arrt portant que le c5s doit tre cont9u p\r l'arne dont on ne se s]t plus1 il ne s'ensuit p\r cela qu'elle soit inutile2 c> indp5damm5t qu'elle a s]vi orig9airem5t et que cette circon/ance seule suffit p\r que le c5s lui soit lgalem5t acquis1 c'e/ qu'elle cont9ue d*>g] les eaux qui sans elle ps]ai5t et ref\l]ai5t dans t\t son di/rict4 ,un ,arrt1 r5du le #bb m>s #ahaj au pr(it des arni]s de ,g]sonfonta9e contre les matres de ,*ampay1 s'exprime a9si que dans le d]ni] considrant 3 ,att5du en droit1 qu'il e/ de pr9cipe en cette matire1 que les matres d'une exploitation de h\ille1 sont obligs de pay] le c5s d'arne au propritaire de la gal]ie d'c\lem5t qui1 en portant les eaux de leurs ouvrages1 leur procure1 ou a procur leurs prdcesseurs1 les moy5s #ec d'exploit] les ve9es subm]ges et sans ce sec\rs1 s]ai5t entirem5t p]dues4 ,enf9 le jugem5t r5du p> le tribunal de ,lige1 le #ai fvri] #ahjf1 confirm p> la c\r d'appel1 le #bh m>s #ahjh1 entre les arni]s de ,g]sonsfonta9e et les matres de ,lahaye1 e/ tellem5t =t de faits et de pr9cipes1 que je ne puis m'ab/5ir d'en faire ici l'extrait4 ,ce jugem5t condamne les exploitans de la ,haye1 pay] aux arni]s de ,g]sonfonta9e le c5s d'arne1 #a p>ce qu'il e/ con/ant que les travaux de la ,haye1 sont situs entre les deux bran*es de cette arne 3 #b p>ce que les bures appr(ondis dans le ,bois ,mayette y ont t assujettis et que c'e/ dans ce mme t]re9 qu'e/ situ le bure de la ,haye4 #c ,p>ce que ce bure la ,haye n'e/ qu'un anci5 bure repris et rtabli p> la socit actuelle et qu'il y a =te prsomption que ce bure e/ le mme p\r lequel le sieur ,b\lang]1 reprs5t auj\rd'hui p> le sr4 ,jeunehomme l'un des actionnaires de la ,haye1 a pai le c5s d'arne aux auteurs des dem&eurs4 #d ,p>ce qu'il e/ une prsomption gnrale1 tablie en h\illre1 que dans l'endroit o un canal lgalem5t rig e/ dom9ant1 les fosses1 qui sont ouv]tes en cet endroit1 ont v]s et v]s5t les eaux sur ce canal1 et doiv5t consquemm5t pay] le c5s d'arne p> le motif que les bures1 qui avois95t un canal d'c\lem5t1 ont t\j\rs quelques db\*s ou communications ce canal1 soit p> une voie directe et expressm5t pratique1 soit p> les vides et anci5s ouvrages qui se succd5t1 #ed se joign5t et se dess]r5t l'un l'autre4 #f ,p>ce qu'il e/ de pr9cipe que les places vides et les excavations sont t5ues p\r p\rsuites du canal qui a s]vi tir] hors d'icelles4 #g ,p>ce que t\t bure qui a t bnfici dans son orig9e p> une gal]ie d'c\lem5t1 ne peut se disp5s] de cont9u] le payem5t du c5s d'arne1 qu& mme elle lui s]ait dev5ue inutile1 et ne s'en s]virait plus4 #h ,p>ce que les socitaires actuels de la ,haye ont extrait la m9e p5dant plusieurs annes et sans en tre emp* p> les eaux1 et qu'enf9 ils v]s5t leurs eaux s\s t]re1 sans qu'ils ai5t donn aucune indication de leur d*>ge4 ,ce jugem5t motiv en enti] sur les usages1 c\tumes et dits1 porte avec lui l'empre9te de la sci5ce du m9eur de l'imp>tialit la plus exacte1 rp\sse avec quit les moy5s des exploitans1 et fait honneur aux juges qui l'ont r5du et qui l'ont confirm4 ,d'aprs ce qui vi5t d'tre dit1 ou cit1 on a dj d concevoir la possibilit et la ju/ice qu'une exploitation pt tre assujettie s]vir plusieurs c5s d'arne4 ,en effet si1 aprs les premi]s travaux tablis p> le bnfice d'une arne1 une exploitation vi5t communiqu] d'autres arnes1 soit que cette communication ait lieu du gr des arni]s1 soit d'autorit de ju/ice1 le c5s e/ d *aque arne4 ,cette rs]ve tait tellem5t de droit que1 sans g>antie semblable1 p]sonne n'et v\lu con/ruire une arne dans la cra9te de p]dre les fruits d'une entreprise aussi disp5dieuse4 ,les exploitans euss5t t les plus intresss t5t] le moy5s #ee de s'affran*ir p> des abattem5s et des communications illicites1 d'un deuxime et mme d'un troisime c5s4 ,on a vu au *apitre #a;er1 #g1 que l'arne du ,val-,/-,lamb]t fut abattue en #afic sur l'are9e de la ,cit4 ,lorsque1 p> suite de cet abattem5t1 les eaux fur5t c\les1 les exploitans se p]mir5t de p]c] le massif de la s]re qui sp>ait l'arne de la ,cit1 de l'arne ,messire ,l\is ,d\ffet1 et abbatir5t a9si cl&e/9em5t une p>tie des eaux de la premire sur la seconde qui lui tait infrieure2 aussi fur5t-ils condamns pay] trois c5s d'arne 3 le premi] l'arne du ,val-,/-,lamb]t qui avait bnfici le sige de leur exploitation2 le second l'arne de la ,cit sur laquelle ils avai5t t autoriss abattre les eaux de celle-l et le troisime l'arne infrieure de ,messire ,l\is ,d\ffet laquelle ils avai5t dess]r et communiqu sans la p]mission des arni]s1 sans enseignem5t de ju/ice1 et au mpris du ,record de l'an #afjg4 ,ces jugem5s1 portant condamnation trois c5s d'arne1 fur5t r5du p> les *ev9s de la ju/ice s\v]a9e du pays de ,lige2 le premi] *>ge du ,sr4 ,fass91 membre de ce mme tribunal et premi] m9i/re du ,pr9ce de ,lige1 comme propritaire de l'exploitation site l',esprance2 le #b contre le ,sr4 ,piette galem5t *ev9 et propritaire de l'exploitation dite ,mabiet2 le troisime contre les propritaires de l'exploitation dite ,sauvage ,mle1 et le #d contre les ,matres de l'exploitation de la ,conqute4 #ef ,p>mi les div]ses exploitations qui ont t assujetties pay] plusieurs c5s d'arne1 sont 3 #a ,la h\illre ,roi/hi] condamnes en #aeia pay] deux c5s1 le premi] l'arne de ,messire ,l\is ,d\ffet1 le second l'arne de ,richon,fontaine4 #b ,les quatre h\illres dites ,j]on aux ,tawes1 condamne pay] deux c5s d'arne1 l'un ,ri*onfonta9e1 l'autre l'arne ,brosdeux4 #c ,la h\illre dite ,mo/r&y ,b]leur1 paya deux c5s d'arne1 l'un l'arne ,dord5ge1 l'autre l'arne ,blavi]4 #d ,la h\illre du ,gosson1 paya deux c5s d'arne1 l'un l'arne ,blavi]1 l'autre l'arne ,falloise et ,borrette4 #e ,et enf9 l'exploitation du ,beaujonc1 p> suite des jugem5s et arrts r5dus il y a peu d'anne1 a d se s\mettre pay] deux c5s d'arne1 l'un l'arne du ,val-,/-,lamb]t1 l'autre l'arne de la ,cit4 ,ces d\bles et tribles c5s sont dus p> application du record de la c\r des ,voir-,jurs en date du #ab novembre #aehf lequel porte textuellem5t 3 que le c5s d'arne doit s'acquitt] l'arne qui aurait xhorr ou bnfici autrefois les ouvrages d'une telle fosse comme celle qui les xhorre et bnfice actuellem5t4 ,en df9itif ,mr4 ,lecl]cq procureur-gnral1 dans son mmoire1 comme avocat plaidant en cause des propritaires de l'arne ,blavi] contre les matres des h\illres dites ,gosson et ,lagasse1 a compltem5t dmontr l'analogie qui1 d'aprs la c\tume de ,lige1 #eg exi/e entre le c5s d'arne p\r concession de m9es et le c5s ou r5te annuelle p\r concession de fonds4 ,bi5 que le c5s d'arne se payt1 dit-il1 en nature1 il n'en tait pas mo9s immeuble comme celui d p\r concession de fonds4 ,et le dfaut de payem5t de l'un ou l'autre de ces c5s1 donnait l'arni]1 comme au propritaire1 le droit de dessaisir4 ,le p>allle que ,mr4 ,lecl]cq tablit1 pag4 #aj et suivantes1 entre l'arni] qui e/ suppos baill] les m9es qu'il a conquises et le propritaire qui baille son fonds1 l'un moy5nant un c5s d'arne1 l'autre moy5nant un c5s payable en nature ou en arg5t1 doit fix] d'autant plus l'att5tion qu'il le fait suivre d'un rappro*em5t bi5 ju/e un cranci] po/rieur1 dit-il1 a le droit de purg] le saisissant en lui payant t\s les arrrages4 ,lorsqu'une socit d'exploitans saisit la "p d'un associ p\r dfaut de payem5t de sa quote "p des frais1 l'arni] peut purg] l'action du dessaisi sans ri5 pay] 3 a9si1 aj\te-t-il1 l'arni]1 ex]ce le droit d'un propritaire 3 il a concd le droit un des associs1 il le repr5d ds que celui-ci ne peut l'ex]c]2 il ne p]met pas que son ab&on le transfre un autre associ4 ,l'arni]1 cont9ue ,mr4 ,lecl]cq1 a con/itu son c5s sur les m9es que dom9e son arne1 comme le propritaire concde son fonds p\r un c5s ou r5te annuelle 3 le pr5eur d'un fonds peut remettre1 en ma9s de son v5deur1 l'hritage qu'il a acquis1 en quittant la ve/ure d'icelui1 le contrepant #eh et t\s les arrirs avec un an *oir 3 de mme l'exploitant1 qui ab&onne1 fait dgu]pissem5t de ses ouvrages en (frant son r5deur1 son bure et t\s les quipages et u/5ciles de l'exploitation2 ce qui quivaut la remise de ve/ure et au ddommagem5t que reoit le r5deur d'un fonds p> le contrepant et un an *eoir4 ,nanmo9s qu'il me soit p]mis de prs5t] ici une obs]vation 3 de t\t ce qui vi5t d'tre dit p\r dmontr] que le c5s de l'arne et le c5s prov5ant d'un r5dage de fonds1 ti5n5t de la mme nature et ont des effets peu prs semblables dans leurs rsultats1 on ne p\rrait1 ce me semble1 induire avec fondem5t qu'il y a id5tit de droit p\r les pr5eurs4 ,le r5deur d'un fond1 moy5nant le capital qu'il reoit p\r contrepant et moy5nant une r5te foncire et annuelle qui e/ auj\rd'hui ra*etable1 se dessaisi de sa proprit4 ,l'arni]1 au contraire ne se dessaisit de ri5 3 seulem5t il ab&onne une portion de son droit d'exploit] dans telle p>tie du di/rict de son arne1 moy5nant la rs]ve du #hjme du produit brut des extractions4 ,en consqu5ce l'arni] cons]ve non-seulem5t le doma9e utile de t\te son arne1 mais encore l'ex]cice de t\s ses droits et prrogatives2 il cons]ve en un mot son titre primitif dans t\te son intgrit4 ,d'o il suit que le c5s d'arne n'e/ po9t et ne peut tre ra*etable4 #ei ,,ii ,,droits ,,de ,,ar,,ni]s ,,ma9t5us ,,p> ,,les ,,lois ,,actuelles4 ,depuis la rvolution et notamm5t depuis la suppression de fait de la c\r de ,voir-,jurs1 donc depuis #agid jusqu'en #ahje1 les exploitans s'tai5t crus affran*is de remplir leurs obligations env]s les arni]s 3 ceux-ci de leur ct1 presque t\s dans la classe des r5ti]s et des propritaires1 ne vir5t dans l'oubli de leurs droits1 qu'un n\veau sacrifice que leur imposai5t les circon/ances4 ,nanmo9s de nombreux jugem5s et arrts1 s'tant accumuls depuis #ahjd jusqu'en #ahji sur les propritaires d'exploitations les plus importantes1 dt]m9r5t ces propritaires1 en l'anne #ahji1 se p\rvoir auprs du g\v]nem5t franais p\r qu'il saist l'autorit adm9i/rative des conte/ations qu'ils s\t5ai5t avec dsavantage contre les arni]s4 ,ces d]ni]s1 veills p> une attaque aussi inatt5due1 fir5t p>v5ir au m9i/re de l'intrieur et au conseil d'tat1 p> l'int]mdiaire du prfet de l',our!1 des mmoires et des docum5s propres ju/ifi] et leurs titres et leurs droits 3 ils fir5t de plus p>v5ir un mmoire au comte ,laumont1 directeur gnral des m9es4 ,alors int]v9t l'avis du conseil d'tat du #bi aot #ahji1 confirm p> l',emp]eur le #bj septembre suivant1 et dont je crois indisp5sable de transcrire ici en enti] les dispositions1 #fj ,le conseil d'tat qui1 d'aprs le r5voi ordonn p> ,sa ,maje/1 a ent5du le rapport de la section de l'intrieur sur celui du m9i/re de ce dp>tem5t1 t5dant faire jug] adm9i/rativem5t les conte/ations nes et natre entre les propritaires des arnes ou gal]ies d'c\lem5t et les concessionnaires des m9es de h\ille relatives au droit de c5s d'arne1 et en consqu5ce de surseoir l'excution des jugem5s et arrts qui aurai5t pu tre r5dus jusqu' ce j\r au pr(it desdits propritaires d'arnes contre des concessionnaires des m9es et notamm5t l'excution des jugem5s et arrts r5dus p> le tribunal civil et en la c\r d'appel ,lige4 ,e/ d'avis qu'att5du que la "q a t porte devant les tribunaux suivant les anci5s usages tablis1 et juge suivant les =mes adoptes dans le pays de ,lige2 que le n\veau sy/me adopt p> la loi sur les m9es qui doit tre porte la pro*a9e session du corps lgislatif1 dt]m9]a les mesures pr5dre l'av5ir en p>eille circon/ance et que la "q prs5te p> le m9i/re se tr\ve dcide p> cette loi4 ,il n'y a pas lieu /atu] sur la proposition du m9i/re4 ,voici ma9t5ant comme cette "q se tr\ve dcide p> la loi du #ba avril #ahaj1 art4 #da et #ee4 ,art4 #da1 ne sont po9t comprises1 dans l'abrogation des anci5nes r$evances1 celles dues titre de r5tes1 droits et pre/ations quelconques p\r cession de fonds #fa ou autres causes semblables sans drog] t\tefois l'application des lois qui ont supprim les droits fodaux4 ,il rpugne au bon s5s que les droits de c5s d'arne soi5t enta*s de la mo9dre fodalit et nanmo9s on a fait valoir ce moy5 devant les tribunaux4 ,art4 #ee en cas d'usages locaux ou d'anci5nes lois qui donn]ai5t lieu la dcision de cas extraord9aires1 les cas qui se prs5t]ont s]ont dcids p> les actes de concession ou p> les jugem5s de nos c\rs et tribunaux selon les droits rsultant p\r les p>ties des usages tablis1 des prescriptions lgalem5t acquises et les conv5tions rciproques4 ,voil bi51 ce semble1 la "q s\mise p> le m9i/re1 clairem5t dcide 3 voil les droits des arni]s bi5 placs s\s l'gide de la loi et sur les plateau de la balance4 ,si en outre l'on se reporte aux disc\rs des orateurs1 on ne p\rra s'emp*] de reconnatre que l'int5tion des lgislateurs1 comme celle de la loi mme1 a t1 non pas d'aj\t]1 mais bi5 d'imprim] aux droits des arni]s1 le sceau ineffaable de la ju/ice4 ,,iii ,,les ,,ar,,ni]s ,,sont-,,ils ,,dans ,l',,obligation ,d',,entret5ir ,,et ,r,,p>] ,,les ,,ar,,nes8 ,cette "q aussi dlicate qu'intressante se rsolv]ait t\t entire l'avantage des exploitans #fb si elle p\vait tre prs5te dans le cas simple et *acun dira d'abord 3 qui s5tit commodum debet s5tie incommodum4 ,p\r mettre cette "q dans son vritable j\r1 il e/ ncessaire de remont] la s\rce des titres et droits des arni]s4 ,n\s avons vu que le ,g\v]nem5t ,ligeois a provoqu1 protg1 enc\rag1 dans l'intrt public1 la con/ruction des arnes 3 ,n\s avons vu que ce n'e/ po9t avec les exploitans1 mais bi5 avec le ,g\v]nem5t1 que contractr5t les ,notables et les tablissem5s les plus =tuns du ,pays2 qu'a9si la con/ruction des arnes eut lieu1 non la rquisition1 p\r le s]vice et l'intrt p>ticuli] des exploitans1 mais p\r et dans l'intrt de la socit entire4 7#a7 ,n\s avons galem5t vu que p\r reconnatre l'important s]vice qu'ils ont r5du la *ose publique 7et ob p]petuam causam71 ils j\ir5t du droit d'exploit] les m9es qu'ils avai5t conquises et qu'ils conqu]]ai5t p> la suite1 ou de recevoir l'extraction le tantime que l'usage fixa au #hjme4 ,a9si1 l'arne tant con/ruite1 ne peut-on pas dire que les deux p>ties contractantes1 satisfaites l'une de l'autre1 ont rempli compltem5t leurs obligations et qu'elles n'ont plus ri5 s'exig] respectivem5t8 7#a7 ,le #af novembre #afbe1 la c\r des ,voir-,jurs dcl>a 3 que l'tablissem5t des arnes ,r$onde plus au pr(it du ,pr9ce et de la *ose publique1 qu' ceux qui les ont faites et procures4 #fc ,comm5t se fait-il donc que des ti]s1 des exploitans vi5n5t dire aux arni]s 3 ,entret5ez vos arnes4 ,n\s nions que vos arnes1 bnfici5t ou ai5t bnfici nos ouvrages4 ,actor debet v5ire p>atus 9 judicio8 ,je ne f]ai po9t aux exploitans l'injure de leur attribu] de semblables moy5s qui dcl5t une pr(onde ignorance de la matire4 ,mais p\rquoi donc adress] des que/ions et des dngations semblables1 plutt aux arni]s qu'au ,g\v]nem5t mme1 qui seul1 p\vait dans le pr9cipe impos] cette obligation aux arni]s1 et qui cep5dant ne l'a pas fait8 ,que les arni]s exploitans ai5t entret5u leurs arnes1 cela se conoit1 cela devait tre2 mais hors de ce cas1 les arnes places s\s la ,sauve-,g>de des ,lois1 sont des monum5s publics dont la *>ge e/ t\t entire ceux qui en us5t et en pr(it5t dans leur intrt priv4 ,si d'une "p1 l'on considre que les conv5tions entre le ,g\v]nem5t ligeois et les arni]s n'imposai5t au premi]1 c'e/--dire1 au ,g\v]nem5t1 ni avances ni remb\rsem5t de fonds2 si l'on considre d'autre "p1 qu'en se livrant des travaux prp>atoires1 les exploitans j\issai5t comme ils j\iss5t encore1 des bnfices des arnes sans ri5 pay] l'arni]2 si l'on considre en gnral qu' dfaut d'exploitations en activit dans le di/rict de leurs arnes1 des arni]s se sont vu fru/rs de t\s c5s d'arne p5dant des annes entires et qu'enf9 il n'en e/ aucune qui ait t ni pu tre c\v]t #fd je ne dirai pas des frais de l'entreprise1 mais de l'intrt de son capital2 il s]a facile de se conva9cre qu'aucun arni] n'a cons5ti ni pu cons5tir se *>g] de la rp>ation et de l'entreti5 des arnes1 et encore1 faudrait-il avant t\t dmontr] qu'il a t dans la p5se du ,g\v]nem5t1 de leur en impos] l'obligation4 ,l'art4 #h de la ,paix de ,/-,jacques1 e/ a9si conu 3 ,item1 usage e/ que t\tes arnes faisant =*es1 une ou plusieurs1 que de l'oeil de l'arne jusqu' la =*e1 qu'elles doiv5t tre entret5ues aux communs frais et co/5ges1 et de la =*e en amont1 que *acun doit t5ir son leveau ses frais et co/5ges tellem5t qu'une p>tie n'ait pas de dommages p\r l'autre4 ,cette disposition1 la seule qui dcide de la "q1 la seule qui exprime la volont du lgislateur1 p>at aussi claire que prcise 3 c>1 qui s'appliqu5t les mots *acun1 communs frais et co/5ges1 que l'une p>tie n'ait pas de dommages p\r l'autre1 si ce n'e/ aux exploitans8 ,comm5t donc une "q si simple a-t-elle pu tre vue s\s diffr5tes faces8 ,on ne p\rrait cit] une arne qui fasse f\r*e depuis son emb\*ure jusqu'au /eppem5t et cela ft-il1 cela ne dtruirait en ri51 ce que je vi5s de dire4 ,l'arne proprem5t dite ne comm5ce qu'au /eppem5t1 c'e/--dire1 la ve9e1 jusque l1 c'e/ une vritable gal]ie d'c\lem5t1 mais =mant un t\t indivisible avec l'arne4 ,or1 qu& l'article pcit dit 3 que t\te arne faisant =*e1 une ou #fe plusieurs doit tre entret5ue aux communs frais et co/5ges ce mot communs ne peut conc]n] l'arni] dont la proprit e/ indivise1 mais il doit ncessairem5t s'appliqu] aux exploitans dont les travaux vi5n5t communiqu] l'arne1 o les eaux arriv5t et se d*>g5t sur des po9ts diffr5s4 ,rem>quez bi51 je v\s prie1 que cet article ne p>le pas de l'oeil de l'arne jusqu'au /eppem5t1 mais bi5 de l'arne jusqu' la f\r*e2 or1 cette f\r*e s'opre dans la di/ance de son oeil au /eppem5t1 ce qui n'e/ pas2 ou bi5 au-del du /eppem5t1 il importe peu2 il s'en suivra t\j\rs que1 de l'oeil la f\r*e1 l'entreti5 doit avoir lieu aux communs frais et co/5ges4 ,cette solution se tr\ve corrobore p> la suite de ce mme article et de la =*e en amont que *acun doit t5ir son leveau 7niveau7 ses frais et co/5ges1 tellem5t que l'une des p>tie n'aie pas de dommages p\r l'autre4 ,ce d]ni] t]me1 corollaire de la proposition1 lve t\s les d\tes4 ,on y voit les travaux des exploitans1 entrepris sur la ve9e o l'arne rpose son front1 se rappro*ant de celle-ci et *]*ant *acune y jett]1 la mo9dre di/ance possible1 leur encre d'esprance et de salut4 ,c'e/1 ce po9t de communication avec l'arne1 que les exploitans vi5n5t recevoir de l'arni] le droit d'exploit] les ve9es qu'ils p\rront atte9dre2 c'e/ aussi l que comm5ce p\r l'arni] le droit d'accession 7ob p]petuam causam7 droit sacr que le g\v]nem5t lui-mme e/ t5u de lui g>antir4 #ff ,de quelque ct donc qu'on envisage l'art4 #h de la paix de ,/-,jacques1 il p>at impossible d'y ri5 y tr\v] qui autorise l'allgation que c'e/ aux arni]s entret5ir et rp>] les arnes4 ,ceux-l sont dans une bi5 gr&e erreur1 ce semble1 qui1 p\r tay] ce pr9cipe1 invoqu5t les t]mes dont s'e/ s]vit ,l\vrex en comm5tant cet article4 ,en analysant l'art4 #h de la paix de ,/-,jacques1 ,l\vrex dit 3 arne faisant f\r*e doit tre entret5ue aux frais communs des arni]s jusqu' la dite f\r*e1 et plus haut proportion que *acun s'en s]t4 ,des deux *oses l'une 3 ,l\vrex n'a ent5du ni pu ent5dre p>l] ici que des arni]s exploitans eux-mmes1 ou bi5 il a qualifi d'arni]s les exploitans qui con/ruisai5t des xhorres p\r p>v5ir l'arne 3 cette qualification se retr\ve frquemm5t dans les anci5s actes1 o l'on voit les mots xhorre et arne pris dans la mme acceptation4 ,quoiqu'il en soit1 dans l'orig9e1 les arni]s tai5t presque t\s *efs d'exploitations2 c'e/ ce que pr\v5t les anci5s docum5s1 o l'on voit que les exploitans tai5t les ouvri]s et s]viteurs des arni]s4 ,dans le temps mme1 o vivait ,l\vrex1 les arni]s avai5t pu cess] d'tre *efs d'exploitations1 mais les exploitans1 p\r acqurir titres1 tai5t alors ou arni]s1 ou aux droits des arni]s1 en sorte que ,l\vrex qualifie d'arni]s1 les exploitans qui avai5t xhorrs et conquis en v]tu de l'dit de #aehb4 ,si cette explication p\vait encore laiss] quelque d\te1 je f]ais ceux qui prt5dront oppos] le comm5taire la ,loi1 #fg les deux que/ions suivantes 3 comm5t appliqu] aux arni]s qui1 en gnral ne sont ni ne peuv5t plus tre exploitans p> la trop gr&e division de la proprit des arnes1 comm5t dis-je1 appliqu] aux arni]s ces mots 3 ,a proportion que *acun s'en s]t8 un arni] non exploitant1 et il en exi/a t\j\rs1 s'e/-il jamais s]vi de son arne8 ,deuximem5t1 et en supposant trs-gratuitem5t sans d\te1 que ,l\vrex et ent5du p>l] des arni]s non exploitant1 l'op9ion ou l'erreur d'un p>ticuli] peut-elle tre au dessus de la ,loi1 et prvaloir ces sries sculaires de records1 de jugem5s1 de transactions qui1 depuis l'an #aead jusqu' nos j\rs1 pr\v5t que l'usage con/ant a t\j\rs t que la rp>ation et l'entreti5 des arnes incombai5t aux exploitans8 ,l'art4 #h de la paix de ,/-,jacques1 et le comm5taire qu'en a fait ,l\vrex1 sont1 quant la lettre et l'esprit1 en h>monie p>faite 3 de leur rappro*em5t1 de leur comb9aison1 rsult5t l'vid5ce1 que ce n'e/ po9t aux arni]s1 mais bi5 aux exploitans1 aux exploitans auxquels seuls les t]mes dispositifs peuv5t d'appliqu]1 entret5ir les arnes2 et ce1 leurs communs frais et co/5ges et de la =*e en amont que *aque doit t5ir son leveau ses frais et co/5ges proportion que *acun s'en s]t tellem5t que l'une p>tie n'ait pas de dommage p\r l'autre4 ,en pesant t\s ces mots1 il e/ impossible1 je le rpte1 d'en appliqu] un seul aux arni]s alors qu'ils n'exploit5t pas4 #fh ,mr ,lecl]cq1 dans son ,mmoire en cause des propritaires de l'arne ,blavi] contre les matres des h\illres ,gosson et ,lagasse1 page #ba inclus #be1 a donn cette matire les plus amples dveloppem5s 3 ces raisonnem5s sont sans rpliques4 ,ce jurisconsulte clair1 rpond aussi une objection dont les exploitans se sont fait un moy5 contre les arni]s4 ,l'art4 #a;er de la ,paix de ,/-,jacques1 /atue 3 ,que les pr(its de l'arne doiv5t suivre celui qui l'a con/ruite1 a9si qu' ses successeurs aprs lui 3 si donc ne la p]dai5t ou mfaisai5t de leur c\lpe4 ,de ces d]nires expressions1 les exploitans ont tir l'induction qu'un arni]1 qui n'entret5ait pas son arne1 ou qui la laissait ob/rue1 avait mfait de sa c\lpe4 ,la manire dont ,mr ,lecl]cq1 a relev ce raisonnem5t1 en a fait ressortir t\t le ridicule4 ,indp5damm5t qu'on ne voit pas p> quel motif des arni]s non exploitans *]*]ai5t p]dre leur arne et mfaire de leur c\lpe1 puisque d'un ct1 ils se nuirai5t eux-mmes1 et que d'un autre1 ils s'expos]ai5t tre p\rsuivis comme t\t autre ,citoy5 qui aurait port atte9te au c\rs des arnes1 c'e/ qu'il e/ incroyable que l'on puisse considr] l'arni] comme c\pable d'un mfait1 alors qu'il n'y aurait que nglig5ce de sa "p4 ,ici1 le mot mfait1 dans sa vritable acceptation1 signifie une mauvaise action qui porte prjudice autrui2 or1 ce qui porte rellem5t prjudice autrui e/ un dlit4 #fi ,comm5t donc c>actris] de dlit1 la nglig5ce qu'aurait apporte l'arni] rp>] une arne en supposant qu'il ait t t5u cette rp>ation8 ,t\j\rs l'art4 #a;er de la ,paix de ,/-,jacques la ma91 les exploitans ont encore cru tr\v] dans le ,n #e1 un moy5 favorable leur sy/me4 ,s'il arrivait qu'aucune ara9e1 /ronlasse ou remontasse au-devant quelque p>te que ce fu/ en lieu de la droite c\rse1 celui qui l'ara9e s]oit1 la peut all] requrir et discombr] p>mi les dommages de l'hritage desseur4 ,dans ce texte1 les exploitans croi5t ap]cevoir l'obligation aux arni]s d'entret5ir et rp>] les arnes4 ,il e/ palpable que cette induction e/ purem5t arbitraire4 ,p\r reconnatre une arne que l'on a m*amm5t encombre1 il faut bi5 y pntr] 3 p\r y pntr] il faut bi5 faire enlev] les encombres 3 or1 faire enlev] les encombres dans le b indiqu1 e/-ce la rp>]8 ,quelle e/ donc cette manie de mtamorphos] en obligation une vritable prrogative dont les exploitans ne p\rrai5t us] ni se prvaloir eux-mmes1 qu'en se disant autoriss p> l'arni]8 ,l'on concevra aism5t que si les arni]s avai5t le droit de faire surveill]1 aux dp5s des exploitans mmes1 les travaux s\t]ra9s1 tant p\r assur] la cons]vation de leurs droits que p\r connatre les po9ts ou les limites jusqu'o ils p\vai5t les ex]c]1 il tait galem5t naturel que ce droit1 de faire surveill]1 s't5dt depuis l'oeil de l'arne jusqu'au /eppem5t4 #gj ,mais suit-il del1 que le droit d'all] la re*]*e de leur arne1 dans les proprits d'autrui et de les discombr] p\r p\rsuivre cette re*]*e1 emporte implicitem5t l'obligation de les entret5ir8 non sans d\te1 assurm5t non2 le droit de p\rsuivre et de discombr] une arne1 ne p\vait tre confr directem5t aux exploitans p\r une raison qui se prs5te d'elle-mme2 c'e/ que le ,g\v]nem5t contractait1 non avec des exploitans qui ne t5ai5t de lui aucune concession1 mais avec les arni]s dont il v\lait enc\rag] les entreprises en donnant leurs titres le sceau de la g>antie et de la p]ptuit4 -o,oo- #ga ,,*apitre ,,iii ,des ,exploitans4 ,,p>agraphe ,,premi]4 ,,orig9e ,,des ,,titres ,,des ,,exploitans4 ,on sait gnralem5t1 qu'au pays de ,lige1 les m9es app>t5ai5t aux propritaires de la surface2 on sait aussi que ces m9es p\vai5t tre1 a9si que leur exploitation1 des objets de transactions entre p>ticuli]s2 et qu'enf91 la proprit de la surface et la proprit des m9es1 gissant s\s cette surface1 p\vai5t se tr\v] en des ma9s diffr5tes1 de sorte qu'il p\vait y avoir un propritaire sup]ficiel et un propritaire t]rageur4 ,mais ce qui auj\rd'hui e/ mo9s connu1 c'e/ que l'anci5ne lgislation1 dans l'intrt de la socit1 autorisait la ,conqute1 c'e/ dire1 la facult de #gb se faire adjug] judicirem5t l'extraction des c\*es de m9es que les propritaires sup]ficiels ou t]rageurs tai5t con/itus en dfaut de p\voir exploit]4 ,cette ,conqute1 qui ne blessait en ri5 les droits de proprit1 s'oprait judicirem5t4 ,lorsqu'un exploitant tait p>v5u se mettre1 du gr de l'arni]1 en communication avec une arne1 il faisait sommation aux propritaires des m9es de les exploit]4 ,ceux-ci ne p\vant mettre la ma9 l'oeuvre sans con/ruire eux-mmes une xhorre p\r communiqu] l'arne1 opration beauc\p trop disp5dieuse p\r des proprits divises1 les ,tribunaux accordai5t une adjudication de conqute1 c'e/--dire1 le droit d'exploit] les m9es s\s les t]re9s des propritaires auxquels sommation avait t faite1 et qui se tr\vai5t a9si lgalem5t con/itus en dfaut de p\voir opr] cette extraction p> eux-mmes4 ,ces adjudications de conqutes1 n'embrassai5t pas et ne p\vai5t pas embrass]1 comme auj\rd'hui1 une surface plus ou mo9s t5due et dlimite1 mais s'oprai5t au fur et mesure que l'exploitant se tr\vait en tat d'abattre p> ses travaux les eaux sur l'arne 3 elle s'oprai5t l'g>d de *aque propritaire 3 *aque propritaire devait recevoir une sommation et tait admis individuellem5t et contradictoirem5t s'oppos] l'action de conqute4 ,si l'adjudication de conqute avait lieu1 le propritaire1 soit du t]re9 et de la m9e1 soit de la m9e seule1 recevait p\r indemnit le quatre-v+time du produit brut des extractions qui s'oprai5t dans son fond4 7#a7 7#a7 ,cette r$evance s'appellait droit de t]rage4 #gc ,a9si donc1 les gr&es exploitations n'ont t1 ni pu tre tablies que p> des actes de conqutes4 ,il et t impossible aux exploitans de tr\v] t\s les propritaires des t]ra9s1 o devai5t s't5dre leurs travaux1 disposs ne faire ni opposition ni rsi/ance4 ,et c]tes1 que de p>celles de proprits ne conti5t pas une exploitation8 ,que de c5ta9es de ces p>celles ne r5f]m5t pas une concession mod]ne8 ,cep5dant1 p\r obt5ir auj\rd'hui des concessions de m9es de h\ille1 quels sont les titres d'exploitans8 ,ne sont-ce pas ceux qu'ils t5ai5t de l'anci5ne lgislation8 ,ne sont-ce pas les actes de conqute ou t\t au mo9s les travaux qui en ont t la suite8 ,que devi5drai5t leurs titres d'exploitation s'ils c>tai5t1 soit les conqutes adjuges leurs auteurs1 soit les ouvrages que ceux-ci ont entrepris au moy5 des arnes8 ,t\s les ouvrages actuels ne doiv5t leur exi/5ce qu'aux arnes sur lesquelles repos5t t\tes les entreprises et desquelles driv5t1 en seconde ligne1 t\s les droits des exploitans4 ,je dis en seconde ligne1 c> d'aprs ce qui a t dmontr au *apitre #b1 section #b1 le titre primitif de concessionnaire app>ti5t l'arni]1 au lieu et degr duquel se tr\ve l'exploitant1 en tant qu'il remplit ses obligations4 ,se refus] au s]vice du c5s d'arne1 n'e/-ce pas replac] de fait l'arni] dans ses droits8 ,cette "q p\rra peut-tre p>atre bi5 trange2 cep5dant si les m9es1 auj\rd'hui concdes p> le ,g\v]nem5t1 sont d'aprs la ,loi du #ba avril #ahaj1 titre #b1 art4 #g1 considres comme proprit p]ptuelle1 dont les concessionnaires #gd peuv5t tre expropris dans les cas et selon les =mes prescrites p\r les autres proprits1 p\rquoi les arni]s n'aurai5t-ils pas1 comme le ,r5deur d'un fond1 le droit de faire dgu]pir8 ,les droits des arni]s le cd]ai5t-ils celui d'un prteur de fond ou de t\t autre cranci]8 ,,ii4 ,,moy5s ,,des ,,exploitans ,,p\r ,s',,affran*ir ,,du ,,c5s ,d',,ar,,ne4 ,les discussions entre les arni]s et les exploitans n'(frir5t jamais autant d'intrt que de nos j\rs4 ,les exploitans ont un axime qui pr\ve qu'ils r$\t5t peu les discussions 3 un trait de plus1 dis5t-ils1 et n\s plaid]ons4 ,je l'ai dit1 et je le rpte 3 autant que p]sonne1 j'apprcie ce que la socit doit aux exploitans1 surt\t ceux d'entr'eux dont les travaux t5d5t suffire au prs5t et cons]v] p\r l'av5ir2 qui1 satisfaits de recueillir la ju/e indemnit due leur mise de fonds1 leurs so9s1 leurs veilles1 aux dang]s de leur entreprise1 *]*5t p> des travaux sagem5t comb9s1 prudemm5t dirigs1 mnag] la po/rit une ri*esse m9rale1 dont dp5d5t les bran*es les plus ess5tielles de l'indu/rie de cette prov9ce 3 mais1 c'e/ encore ici le cas de dire qu'il e/ des bornes que l'on ne peut outrepass]1 sans ls] les intrts des uns et des autres4 #ge ,les conte/ations entre les arni]s et les exploitans1 qui f]ont la matire de ce p>agraphe1 r5tr5t dans le doma9e judiciaire4 ,nanmo9s les exploitans1 ayant t5t de s'affran*ir de leurs obligations env]s les arni]s1 soit p> les actes de concession qu'ils sollicit5t1 soit p> des dispositions d'adm9i/ration gnrale1 il m'a p>u important de dvelopp] la matire4 ,les moy5s gnralem5t employs p> un gr& nombre d'exploitans1 sont 3 #a ,le dfaut d'entreti5 des arnes2 #b leur inutilit depuis l'tablissem5t des pompes vapeur2 #c une dngation absolue d'avoir des travaux tablis dans le di/rict de telle ou telle arne4 ,je crois avoir suffisamm5t dmontr au *apitre #b1 section #c1 combi5 tait peu fonde la premire objection2 la seconde1 s]a l'objet du d]ni] ,p>agraphe de ce ,*apitre2 quant la troisime1 c'e/--dire1 dngation absolue d'avoir des travaux tablis dans le di/rict de telle arne1 cette objection va tre ple9em5t rfute4 ,nulle fosse1 nulle exploitation sans arne1 tel e/ l'axime du m9eur ligeois4 ,le record de la c\r des ,voir-,jurs du #bj novembre #afab1 celui du #bj juillet #afah1 port5t textuellem5t qu'il e/ ncessaire et qu'il e/ de rgle que t\te socit de h\ill]ie doit avoir un arni] et lui pay] le c5s d'arne4 ,le premi] de ces records a t confirm p> le conseil ord9aire1 en sa d\ble qualit de cons]vateur des privilges impriaux et de juge d'appel2 #gf il a de plus t s\scrit p> les pr9cipaux exploitans de cette poque4 ,dans un ,mmoire1 que fit le procureur gnral et avocat ,raick1 p\r les arni]s ,blavi]1 et bi5 qu'il ft lui-mme propritaire d'exploitations de premire classe1 notamm5t de celle de ,bonnef91 on tr\ve 3 qu'il e/ impossible de travaill] les ve9es dess\s eau1 soit p> ma*9e feu1 soit p> l'effet de la t9ne ou tonneau sans le sec\rs des arnes4 ,le rapport des exp]ts dont j'ai p>l au premi] *apitre1 #d1 se t]m9e a9si 3 ,n\s avons reconnu que les m9es de h\ille tai5t ci-devant xhorres et subm]ges1 et que1 depuis qu'on a laiss jus 7laiss bas7 les eaux qui les noyai5t et subm]geai5t1 elles sont r5dues ouvrables p> le bnfice de la xhorre 7arne7 ,falloise et ,borret1 au dfaut de laquelle il s]ait impossible de les travaill]1 d'autant qu'ils ont reconnu que le niveau d'eau1 prov5ant des ouvrages susm5tionns et autres circonvois9s1 ne p\rrait ab/raire avec aucune ma*9e de quelle inv5tion qu'elle puisse tre4 ,ce que les comp>ans ont affirm p> s]m5t1 l mme prt1 et aprs lecture ont p]si/4 ,aprs t\tes ces autorits1 comm5t admettre auj\rd'hui la dngation des exploitans qui prt5d5t se suffire eux-mmes1 p\r l'puisem5t des eaux1 et qui1 sans v\loir admettre aucun arni]1 oppos5t1 celui d'entre les arni]s qui se prs5te le premi]1 qu'ils n'us5t ni ne pr(it5t d'aucune arne8 ,une telle dngation ne peut avoir d'autre b que de plac] les arni]s dans une position processive4 #gg ,autrefois1 c'e/--dire1 avant le sy/me des concessions1 quels tai5t les titres des exploitans p\r t5dre leurs travaux aux ve9es dont ils n'tai5t ni propritaires1 ni t]rageurs1 ni p]missionnaires8 ,quels tai5t les titres dont ils se prvalai5t p\r obt5ir la conqute des m9es8 ,c'tai5t assurm5t et uniquem5t les moy5s qu'ils avai5t d'puis] les eaux qui emp*ai5t les propritaires de les exploit] p> eux-mmes4 ,quels tai5t ces moy5s8 ,la xhorre ou les vides qu'ils avai5t pratiqus et qui les mettai5t en communication avec l'arne4 ,comm5t avai5t-ils pratiqu cette communication8 ,en dem&ant l'arni] l'autorisation2 autorisation qui plaait alors l'exploitant1 l'g>d des propritaires et t]rageurs1 aux lieux1 places et degrs de l'arni] qui1 t\j\rs fut considr1 aux yeux de la ,loi1 comme concessionnaire primitif des m9es qu'on n'et pu exploit] sans le sec\rs1 sans le bnfice de son arne4 ,del l'usage que t\t exploitant1 v\lant cont9u] ou repr5dre une exploitation1 ou bi5 en *ang] le sige1 se ft bi5 g>d d'ab&onn] les anci5nes dnom9ations des fosses ou exploitations sur les ru9es desquelles il repr5ait les travaux1 puisque son titre y tait inhr5t4 ,il n'en e/ plus de mme auj\rd'hui 3 les concessions1 t5ant lieu de titres1 le plus gr& nombre des exploitans ont *ang le nom de leur tablissem5t2 et s\s une seule dnom9ation1 dev5u concessionnaires de #c #djj hect>es1 et plus1 dans l't5due desquels il exi/ait anci5nem5t un plus ou mo9s gr& nombre de h\illres qui payai5t le c5s d'arne1 #gh ils ont p5s1 peut-tre1 russir a9si s'affran*ir d'une r$evance qui orig9airem5t a t leur seul et unique titre4 ,si1 suivant le ,record de #afjg1 les arnes sont la cause m\vante et effici5te des ouvrages des m9es et que1 sans elles1 ces ouvrages n'euss5t pas t faits4 ,comm5t admettre auj\rd'hui que les exploitans ne doiv5t aucun c5s d'arne1 s\s prtexte qu'ils n'us5t d'aucune arne8 ,comm5t surt\t admettre le refus des exploitans de pay] le c5s d'arne au premi] arni] qui le rclame1 et dont l'arne dom9e dans les lieux circonvois9s8 ,les exploitans1 bi5 plus que les arni]s1 ont la preuve du bnfice qu'ils reoiv5t de telle ou telle arne4 ,cette preuve1 ils la tr\v5t d'abord dans le niveau des eaux2 ils la tr\v5t dans les regi/res des comptes des h\illres qui environn5t le sige de leur exploitation et l'g>d desquelles ils sont1 p\r la plup>t1 aux titres des anci5s possesseurs2 ils la tr\v5t cette preuve1 dans la mme incl9aison1 dans le mme p5dage des ve9es2 ils la tr\v5t1 non dans les entreprises des arni]s1 mais dans leurs propres travaux2 ils la tr\v5t enf9 dans l'obligation o ils sont de reconnatre une arne et de lui pay] le c5s4 ,le #bc septembre #afad1 ,curtius1 *ev9 de ,lige1 fait assign] le commissaire ,ma?ieu ,lejeune et le ,sr4 ,piette1 matres de la h\illre du ,neubure et leurs ouvri]s1 vu1 dit-il1 que ce lieu e/ situ en lieu suspect1 7c'e/--dire1 en lieu d\teux17 entre les arnes d'elle ,vaux-,/-,lamb]t1 de la ,cit1 et de ,falloise et ,borret1 #gi ces deux d]nires app>t5ant audit ,curtius2 af9 que lesdits matres et ouvri]s ai5t cess] de t\te oeuvre p> ladite fosse1 jusqu' ce qu'ils ai5t judiciellem5t dcl> de quelle arne se sont s]vis1 soy s]vant1 et veul5t se s]vir au s\lagem5t des ouvrages de ladite fosse1 et jusque ce encore qu'ils montr5t ou fass5t app>oir d'tre besoignans p> grez des h]ni]s1 7arni]s17 avec enseignem5t de ju/ice compt5t1 autrem5t voir prote/] de t\tes =ces1 f\les1 dommages et intrts4 ,le l5dema9 #bd1 le ,sr4 ,j5net1 p\r lui et ses consorts1 a allgu qu'ils soy sont s]vis et soy s]vant et soy veul5t s]vir prs5tem5t de l'arne ,tricn>1 7#a7 et po9t d'autres1 et ce1 p> le greit du ,seigneur h]ni] d'icelle4 ,voil donc bi5 l'exploitant =c de dcl>] l'arne dont il se s]t1 et cette obligation qui lui e/ impose1 d'o rsulte-t-elle8 ,n'e/-ce pas la ncessit gnralem5t reconnue que t\te exploitation doit avoir une arne8 ,cette ncessit tait1 et e/ tellem5t absolue1 tellem5t imprieuse1 que les anci5s ,tribunaux adjugeai5t t\j\rs1 soit provisoirem5t1 soit moy5nant caution1 le c5s d'arne celui qui prs5tait un droit app>5t1 tel que le vois9age des h\illres o il recevait le c5s d'arne4 7#a7 ,l'arne ,tricn> fut abattue sur celle de ,falloise et ,borret1 et ne =me avec celle-ci qu'une mme proprit4 #hj ,,iii4 ,,atte9tes ,,et ,,dommages ,,caus,s ,,aux ,,ar,,nes4 ,depuis que la rvolution v9t mettre un t]me l'action et la surveillance de la c\r des ,voir-,jurs1 jusqu'au mom5t o le ,g\v]nem5t franais s'occupa srieusem5t de rtablir l'ordre dans les exploitations1 il s'e/ c\l un espace de #ab #ae ans1 p5dant lesquels les m9es de h\ille fur5t pilles et dva/es de la manire la plus dsa/reuse p\r la =tune publique4 ,presss1 non seulem5t de j\ir1 mais de se c\vrir de leurs capitaux1 le gr& nombre des exploitans osr5t enlev] les s]res et les pili]s qui1 placs s\s la ,sauve-,g>de des ,lois1 tai5t consacrs la sret des m9eurs et aux limites des arnes4 ,aussi les dss]rem5s1 les b\lem5s1 les p]cem5s cl&e/9s1 non-seulem5t ont fait prir un gr& nombre de m9eurs1 mais ont tabli entre les arnes des communications1 dont les exploitans sont ju/em5t responsables4 ,en effet1 si des b\lem5s port5t ob/acle au libre c\lem5t des eaux dans une p>tie quelconque d'un di/rict d'arne2 si1 p\r se s\/raire au c5s d'arne1 on abat furtivem5t les eaux d'une arne suprieure une infrieure2 ou si1 p\r faire croire qu'une arne e/ dess*e son emb\*ure1 on con/ruit des canaux ou des xhorres p\r dt\rn] les eaux de cette emb\*ure1 si p> suite on excute des travaux de de/ruction #ha dans le canal pr9cipal de l'arne ou dans l'arne mme1 soit en portant atte9te ses ,mahais ou aux ouvrages qui en dp5d5t1 que peuv5t donc les arni]s contre de tels att5tats8 ,et comm5t p\rrai5t-ils tre t5us1 ni de les con/at]1 ni d'en p\rsuivre la rp>ation leurs dp5s8 ,celui qui rige ses frais un monum5t la gloire ou la prosprit de sa patrie1 ft-il jamais t5u de le faire surveill] et de le faire entret5ir8 ,je le rpte1 je le dem&e encore1 que peuv5t les arni]s de t\tes ces atte9tes portes la proprit publique et la sret des m9eurs8 ,d'aprs quels pr9cipes1 d'aprs quelle lgislation1 les arni]s p\rrai5t-ils tre t5us de rp>] des mfaits dont ils ne sont ni ne peuv5t tre supposs les auteurs8 ,en un mot1 de r5dre aux eaux de leurs arnes leur issue ord9aire8 ,c]tes si1 dans le di/rict d'une arne1 il arrivait que les eaux remontass5t au-dessus de la m] d'eau1 preuve unique et c]ta9e que l'arne s]ait ob/rue de t\te "p1 je le dem&e1 p\rrait-on l'imput] l'arni]1 p\rrait-on l'en r5dre responsable8 ,voil p\rtant o en ont v\lu v5ir quelques exploitans4 ,ceux-ci diront sans d\te1 et vraisemblablem5t ils l'auront dj dit1 ou fait dire1 qu'en emp*ant l'c\lem5t des eaux de leurs travaux sur l'arne1 ils se nuirai5t eux-mme 3 cette rponse1 si elle tait faite p> les arni]s1 s]ait sans rplique2 mais elle e/ spcieuse de la "p des exploitans4 ,il n'e/ pas sans exemple que p\r t5t] de se s\/raire1 soit au c5s d'arne1 soit au droit de v]sage1 #hb des expoitans ai5t fait temporellem5t1 et alors1 que leurs ouvrages n'tai5t po9t encore p>v5us une bi5 gr&e pr(ondeur1 tomb] les eaux dans les vides de leurs ouvrages4 ,on en a vu d'autres us] du mme moy51 p\r ass*] l'oeil d'une arne1 au mom5t d'une desc5te juridique1 et enf91 n'a-t-on pas vu des exploitans se con/itu] en dp5ses p\r con/ruire1 quelques pi$s de la sup]ficie1 des canaux qui dt\rnai5t les eaux de l'oeil de l'arne8 ,des jugem5s de la c\r des ,voir-,jurs ont fait ju/ice de semblables manoeuvres 3 cette c\r1 compose de p]sonnes qui connaissai5t elles-mmes l'art d'exploit]1 ne p\vait aism5t pr5dre le *ange4 ,au surplus1 il n'e/ pas une arne1 une seule arne qui1 malgr t\s les mfaits et dlits des exploitans1 n'ait1 dans t\t son di/rict1 le mme niveau d'eau qu'elle avait1 il y a quatre sicles4 ,aussi l'art4 #b1 de la ,paix de ,/-,jacques1 porte 3 ,et n\s t5ons t\s en tels po9ts1 t\tes arnes eaux1 p\r*asses et rottices p\r *>bons xhorrs1 aussi bi5 en dlivre1 comme c\rant au j\r1 mais que ladite dlivre en avant ait ouv]ture aux eaux c\rantes a droit leveu4 ,dlivre1 c'e/ ce que les m9eurs appell5t ,del\xhe1 c'e/--dire1 issues s\t]ra9es que les eaux se font avant d'arriv] au canal4 #hc ,,iv4 ,,des ,,conte/attions ,,mod]nes ,,entre ,,les ,,exploitans ,,et ,,les ,,ar,,ni]s4 ,en l'anne #ahji1 les exploitans se p\rvur5t au ,g\v]nem5t franais1 af9 de 'p>alys] l'excution des jugem5s et arrts' qu'avai5t obt5us contr'eux les propritaires d'arnes 3 ils t5tr5t en outre de faire jug] adm9i/rativem5t les prt5tions des arni]s4 ,de deux *oses l'une 3 ou les exploitans esprai5t que1 prs des autorits adm9i/ratives1 les avis des +nieurs p\rrai5t donn] un j\r plus favorable leur cause1 ou ils esprai5t que l'autorit adm9i/rative1 sacrifiant les droits des arni]s l'intrt1 suivant eux1 de la *ose publique1 leurs oppositions aurai5t plus de succs4 ,en l'an #ahaf1 ils exposr5t encore au ,g\v]nem5t de la ,belgique1 comme ils d'avai5t fait au ,g\v]nem5t franais1 que les arnes n'tai5t plus utiles leurs travaux1 que la plup>t des canaux tai5t ob/rus et ru9s1 que l'eau ne se montrait plus leur emb\*ure1 et qu'enf91 les arni]s s'ob/9ai5t ne po9t les entret5ir1 ni rp>]4 ,p\r tay] leurs moy5s1 les exploitans se prvalur5t d'un arrt r5du le #i pluvise an ,x1 p> la ,c\r de ,lige1 au pr(it des matres de l'exploitation ,gosson1 contre les arni]s de ,falloise et ,borret2 #hd ,arrt motiv1 sur ce que1 le canal de cette arne1 tait ob/ru et dess*4 ,le public a su que cet ,arrt n'avait t r5du qu' la majorit d'une voix1 et p> une ,*ambre dont la majorit a pu bi5 c]ta9em5t p>atre trangre la matire1 7#a7 ce qui semble confirm] cette op9ion1 c'e/ que dans une cause id5tique1 que s\t5ai5t les mmes exploitans1 contre les propritaires de l'arne ,blavi]1 le ,tribunal de premire in/ance1 sans g>d l'arrt du #i pluvise an ,x1 adjugea p> jugem5t du #i mai #ahbf4 ,le c5s d'arne aux arni]s de ,blavi]4 ,une autre section de ce mme ,tribunal1 et nonob/ant t\s les moy5s puiss dans ce mme arrt1 du #i pluvise an ,x1 adjugea p> jugem5t du #bc fvri] #ahae1 confirm p> la ,c\r suprieure de ju/ice de ,lige1 le c5s aux propritaires de l'arne du ,val-,/-,lamb]t4 ,dans cet tat de *oses et bi5 que nantis de l',arrt du #i pluvise an ,x1 les exploitans du ,gosson1 n'en transigr5t pas mo9s avec les arni]s de ,blavi]1 auxquels ils payr5t six mille francs p\r arrrages et auxquelles ils s'obligr5t de pay] l'av5ir le c5s d'arne1 tant p\r la h\illre du ,gosson1 que p\r celle de ,lagasse1 qu'ils rtablir5t en aprs4 ,mr4 le procureur gnral ,lecl]cq1 avait fait alors1 comme avocat plaidant1 un mmoire trs lum9eux1 p\r dmontr] que les arnes devai5t tre rp>es et entret5ues p> les exploitans4 ,aussi1 il y a t\t 7#a7 ,ceci ne ft pas arriv aux ,voir-,jurs4 #he lieu de croire que ce mmoire1 dessillant les yeux aux exploitans1 aura dt]m9] la transaction dont il s'agit4 ,quoiqu'il en soit1 les exploitans n'en rec\rur5t pas mo9s en #ahaf1 au ,g\v]nem5t actuel et tayr5t encore ce rec\rs sur l',arrt du #i pluvise an ,x4 ,le ,g\v]nem5t nomma une commission de c9q membres1 auxquels fur5t r5voys les pices et l'exam5 des que/ions ci-aprs poses 3 #a ,quelle a t l'orig9e des arnes et de leur c5s8 #b ,quels sont les droits et les obligations de ceux qui s'en dis5t propritaires8 #c ,quelles sont les s]vitudes des exploitations de m9es leur g>d8 #d ,quels sont les droits de la ville de ,lige1 relativem5t l'alim5tation de ses eaux et fonta9es8 #e ,et enf91 quels sont les dommages causs aux arnes8 ,leurs auteurs1 le moy5s de les faire rp>] et p> qui8 ,sur cette d]nire "q1 et nonob/ant la c\tume1 la jurisprud5ce1 les jugem5s et les contrats qui pr\vai5t le contraire1 la commission dcida unanimem5t1 l'exception d'une voix1 7#a7 que la rp>ation et l'entreti5 des arnes1 tait la *>ge des arni]s4 ,la commission ne p\vait qu'in/ruire et non dcid]2 son avis a d ncessairem5t produire l'effet contraire1 7#a7 ,j'ai fait p>tie de cette commission et alors mon op9ion tait la mme que j'ai exprime dans cet ouvrage4 #hf qu'on en esprait4 ,si la commission et t d'avis que c'et t1 non aux arni]s1 mais bi5 aux exploitans1 d'entret5ir et de rp>] les arnes2 alors1 il e/ trs-vraissemblable que le ,g\v]nem5t1 p\r prv5ir t\tes discussions et procdures ultrieures1 et aprs avoir mrem5t exam9 et dcid la "q1 et prescrit aux exploitans1 dans les actes des concessions1 d'entret5ir et rp>] les arnes4 ,mais la commission ayant p5s le contraire1 faut-il s'tonn] que le g\v]nem5t aie g>d le sil5ce1 et que leurs vives sollicitations ai5t eu p\r rsultat la dcision royale du #af m>s #ahbg qui rejette leur requte1 laquelle t5dait tre disp5ss de pay] le c5s d'arne4 ,cette dem&e1 faut-il en conv5ir1 tait bi5 s+ulire4 ,que dirait-on d'un p>ticuli]1 qui1 ayant t condamn en d]ni] ressort1 se p\rvoirait au ,g\v]nem5t1 p\r tre disp5s de pay] ce qu'il doit8 ,v4 ,,utilit ,,des ,,ar,,nes ,,aux ,,pompes ,,vapeur4 ,aprs ce qui a t dit au ,*apitre #a;er41 ,sect4 #e1 il me re/e peu de *oses aj\t] p\r dmontr] que les arnes sont non-seulem5t utiles mais ncessaires1 trs-ncessaires aux pompes vapeur4 ,il y a prcisem5t un sicle que les pompes vapeur fur5t introduites dans les exploitations de m9es de h\ille du pays de ,lige 3 #hg ,alors il en fut tabli quatre4 ,comm5t s'e/-il donc fait qu'aucun exploitant1 si ce n'e/ quelques exploitans mod]nes1 ne se soi5t avis dans un int]valle sculaire1 d'oppos] dans leur intrt priv1 l'inutilit des arnes8 ,la rponse se tr\v]ait-elle dans une diffr5ce tablir entre les anci5s exploitans et le plus gr& nombre d'exploitans mod]nes8 ,s]ait-ce p>ce que les premi]s tai5t des g5s de mti]1 t&is que le plus gr& nombre de d]ni]s1 sans connaissance aucune de l'art de m9eur1 ne voi5t dans les exploitations qu'une entreprise plus ou mo9s luvrative8 ,cep5dant1 dans leurs moy5s ho/iles contre les arni]s1 des exploitans ont fait valoir1 les uns que les pompes vapeur ont p>alys les bnfices des arnes1 les autres ont prtext qu'ils v]sai5t au j\r les eaux de leurs ouvrages4 ,ce qui se passe s\s nos yeux1 ce qui se passe en ,anglet]re1 pr\ve que les premi]s ont tort1 puisque les arnes sont encore auj\rd'hui ce qu'elles tai5t il y a plusieurs sicles1 ce qu'elles fur5t leur orig9e mme4 ,auj\rd'hui comme alors1 elles prs5tai5t1 soit dans les ouvrages s\t]ra9s1 soit dans l'orifice des bures1 le mme niveau d'eau 3 s'il arrivait que ce niveau ft auj\rd'hui infrieur1 o se tr\vt exhauss en quelque p>tie1 les exploitans seuls aurai5t pu commettre l'abattem5t ou lev] l'ob/acle4 ,mais diront les exploitans 3 si les arnes reoiv5t et d*>g5t les eaux qui vi5n5t de la sup]ficie et si le se9 de la t]re n'en conti5t pas1 quel p\rrait tre le motif d'lev] si gr& frais des pompes vapeur8 #hh ,dj cette "q a t rsolue au tit4 ,i] #e4 ,j'y aj\t]ai cette rponse que les arni]s peuv5t aussi faire de leur ct4 ,p\rquoi v\s et vos auteurs1 que r>em5t v\s reprs5tez p> succession1 mais dont v\s avez1 avec tant de so9s et titres plus ou mo9s onreux1 acquis les droits1 lieux places et degrs1 p\rquoi dis-je1 p\r avoir des titres la succession1 que v\s avez obt5ue ou que v\s sollicitez avec tant d'in/ances1 avez-v\s comm5c p> exploit] les ve9es les plus rappro*es de la sup]ficie8 ,que les exploitans primitifs ai5t attaqu ces ve9es p>ce qu'ils n'en connaissai5t peut-tre pas d'infrieures1 que ceux qui leur ont succd1 bi5 qu'aids des arnes1 ai5t suivi les travaux dans les c\*es attaques1 cela peut se concevoir2 l'art d'exploit] tait dans son enfance 3 mais que v\s ayez cont9u de port] vos travaux sur les c\*es suprieures2 que v\s ayez fait pis encore en rappelant les pili]s et les massifs1 rappel qui ne peut1 qui ne doit avoir lieu que lorsqu'une exploitation1 p>v5ue la plus gr&e pr(ondeur possible1 se tr\ve totalem5t puise et e/ consquemm5t arrive son t]me1 voil ce qu'il s]ait difficile de rs\dre dans l'intrt de la socit2 on ne le rsolv]ait pas dans le vtre si le beso9 de j\ir ne v\s et fait sacrifi] les ress\rces de l'av5ir4 l'poque de l'tablissem5t des pompes vapeur1 et il en tait temps encore1 si au lieu d'attaqu] les m9es les plus pro*es de la m] d'eau1 si v\s-mme #hi depuis #cj #dj ans1 eussiez employ les moy5s p\r atte9dre les c\*es plus gr&e pr(ondeur possible1 v\s n'auriez po9t r$\t] ces m>es d'eau considrables qui se sont =mes dans les vides de vos travaux et qui1 s\s les pi$s1 sur la tte du malheureux m9eur1 m5ace de l'engl\tir *aque in/ant4 ,soit qu'elles ai5t *app p> leur afflu5ce la d*>ge que prs5tait l'arne1 soit qu'elles soi5t tombes d'aplomb p> les anci5s bures1 soit qu'avant la con/ruction des arnes1 elles euss5t dj occup des vides infrieurs leur niveau1 ce sont ces eaux que les pompes vapeur doiv5t faire remont] au niveau de l'arne et que sans le sec\rs1 de celles-ci1 v\s devriez remont] au j\r2 ce sont ces eaux qui1 accumules p> des travaux irrguli]s et p>fois cl&e/9s1 ont caus la mort tant de m9eurs et qui ont am5 des cata/rophes semblables celle de ,beaujonc4 -o,oo- #ij ,,*apitre ,,iv4 ,de la c\r des ,voir-,jurs4 ,,p>agraphe ,,unique4 ,,anci5ne ,,adm9i/ration ,,du ,,*>bonnage ,,et ,,des ,,eaux4 ,avant de t]m9] cet opuscule1 je crois devoir consacr] quelques lignes la c\r des ,voir-,jurs dont il a t si frquemm5t fait m5tion4 ,l'in/itution de la c\r des ,voir-,jurs dans la pr9cipaut de ,lige1 e/ antrieure l'an #acee 3 compose de quatre membres1 le nombre fut port sept1 en l'an #adhg4 ,les ,voirs-,jurs tai5t *oisis p>mis les m9eurs de pr(ession les plus judicieux et les plus exprim5ts4 cet effet ils devai5t subir un exam5 tant sur l'art d'exploit]1 sur le gissem5t et la disposition des c\*es1 sur les limites des anci5s travaux1 les lieux o se tr\vai5t les massifs sp>atoires1 le c\rs et le di/rict des arnes que sur la jurisprud5ce1 les usages et ,c\tumes de h\illre4 #ia ,placs1 s\s la juridiction et l'autorit du tribunal des *ev9s de ,lige1 ils connaissai5t en premi] ressort1 de t\tes les causes agites en matire de m9es2 ils ex]ai5t en outre une surveillance active1 cont9uelle et immdiate sur t\tes les exploitations1 et faisai5t excut] les ,c\tumes et ,rglem5s de h\illre4 ,ils dirigeai5t les travaux1 traai5t aux exploitans les plans1 les directions qu'ils devai5t suivre1 les po9ts dont ils devai5t s'loign]2 ils autorisai5t les travaux avantageux la *ose publique et int]disai5t1 s\s la sanction des *ev9s1 ceux qui s'excutai5t au mpris des ordonnances4 ,enf9 les ,voir-,jurs ex]ai5t 1 s\s leur responsabilit p]sonnelle1 une surveillance t\te spciale sur les arnes et p>ticulirem5t sur les arnes fran*es4 ,les ,voir-,jurs ne p\vai5t avoir aucun intrt dans les exploitations4 ,t\s les qu9ze j\rs1 ils devai5t desc5dre dans les gr&es exploitations et t\s les seme/res dans les petites1 af9 de reconnatre les ouvrages1 d'en dress] l'tat de situation et d'avancem5t dans l'intrt des ayant droit4 ,leurs vacations tai5t fixes 3 ils recevai5t qu9ze flo4 bb4 ,lige 7#h fl4 #dj c5s7 p\r visit] les exploitations tablies sur le c\rs ou proximit des arnes fran*es1 p>eille somme p\r les autres1 et environ #d fls4 #ej c5s1 lorsqu'ils procdai5t la requte d'une p>tie intresse4 ,dans ce d]ni] cas ils tai5t dfrays1 dans l'autre1 les exploitans devai5t support] les frais4 #ib ,au milieu du d]ni] sicle1 la c\r des ,voir-,jurs avai5t dj beauc\p p]du de sa considration et mme de son autorit2 indp5damm5t que les membres qui la composr5t1 ne runir5t plus ni les connaissances ni l'expri5ce de leurs prdcesseurs1 c'e/ que des *ev9s1 s\s l'autorit desquels ils ex]ai5t1 eur5t des intrts dans les exploitations4 ,ds lors lo9 d'tre protgs dans leurs fonctions1 les ,voir-,jurs se vir5t enlev] une portion de leur autorit4 ,les *ev9s de ,lige 7#a7 se saisir5t en in/ance de t\tes les conte/ations sur lesquelles les ,voir-,jurs devai5t prononc] en premi] ressort2 de sorte que dans les d]ni]s temps1 les ,voir-,jurs n'ex]ai5t que comme inspecteurs et exp]ts jurs4 ,nanmo9s1 quelques rduites que fuss5t leurs attributions1ils ne cont9uai5t pas mo9s ex]c] une surveillance plus ou mo9s salutaire qui mettait l'autorit publique con/amm5t porte de suivre les exploitans dans leurs travaux1 de punir les infractions et d'assur] l'excution des mesures que comm&ai5t les intrts publics et privs4 ,alors que la c\r des ,voir-,jurs ex]ai5t son autorit dans t\te sa plnitude1 ses records1 ses int]prtations1 ses dcisions avai5t la mme =ce que la loi dont elle tait con/itue l'unique int]prte de l'art4 #ba de la ,paix de ,/-,jacques4 7#a7 ,dans son acceptation le mot *ev9 dsigne un (fici] municipal4 ,lige1 le corps des *ev9s tait une autorit judiciaire1 un tribunal jugeant en #a;er ressort les causes civiles1 et sans appel les causes crim9elles4 #ic ,dans le du* de ,limb\rg1 il exi/ait une *ambre1 dite ,tonlieux1 qui dirigeait aussi les exploitations des m9es de h\ille1 et jugeait les conte/ations qui int]v5ai5t entre les propritaires1 les arni]s et les exploitans4 ,cette c\r avait en outre dans ses attributions la voirie rurale4 ,la ncessit d'avoir des juridictions spciales1 en matire d'exploitation1 tait donc reconnue de t\te "p 3 c> les intrts des arni]s1 des exploitans1 des propritaires fonci]s et t]rageurs1 s'entre*oquai5t j\rnellem5t4 ,p\r prononc] avec connaissance de cause1 et surt\t imp>tialit1 il fallait1 non-seulem5t avoir fait une tude et une expri5ce p>ticulire de la matire1 mais j\ir d'une indp5dance absolue4 ,les fonctions des ,voir-,jurs tai5t en p>tie adm9i/ratives et en p>tie judiciaires 3 elles ne prs5t5t aucune analogie avec les attributions mod]nes des +nieurs des m9es1 et mo9s encore avec celles du conseil des m9es du rgime franais4 ,quant ce conseil1 je p>tage bi5 l'op9ion mise en #ahji1 dans une correspondance p>ticulire1 op9ion que je r5ds ici textuellem5t4 ,le conseil des m9es qui n'a d'autre b que de favoris] les exploitans1 avait d'abord propos au m9i/re de l'intrieur1 de faire voqu] au conseil d'tat1 t\tes les causes entre les arni]s et les exploitans1 af9 de trait] la "q adm9i/rativem5t et de dp\ill] les tribunaux du pays qu'ils tr\vait trop favorables aux arni]s 7#a74 7#a7 ,cela veut dire sans d\te1 qu'ils aurai5t d condamn] les arni]s4 #id ,le m9i/re a p5s que ce s]ait viol] les ,lois de la proprit1 que d'int]dire aux arni]s la facult de se df5dre devant les tribunaux naturels1 et il a rejet la ptition du conseil des m9es4 ,celui-ci travaille prp>] une n\velle lgislation qui n'e/ pas encore prte4 ,il convi5t de la ju/ice de pay] les propritaires des arnes entret5ues et utiles1 voil le mot du conseil des m9es4 ,les ,voir-,jurs n'ont jamais connu cette manire de s'id5tifi] avec les exploitans1 et bi5 qu'ils fuss5t tirs du rang de ceux-ci1 il faut leur r5dre cette ju/ice1 jamais ils n'ont fait le sacrifice de leurs devoirs l'esprit de corps4 ,la ,france1 les ,pays-,bas1 le ,limb\rg1 o les m9es app>t5ai5t au ,s\v]a91 ont rec\ru aux lumires et l'expri5ce de la c\r des ,voir-,jurs 3 les tribunaux du pays1 dans t\tes les que/ions de faits conc]nant l'exploitation des m9es1 pr5ai5t l'avis de cette c\r4 ,p> un ,record de l'an #afdc1 les *ev9s de ,lige dcl>r5t que t\tes les que/ions1 relatives aux m9es et c\rs des eaux s\t]ra9es1 tai5t du ressort de cette c\r4 ,alors que1 p> suite de n\velles concessions1 les exploitans s]ont cont5us dans leurs limites respectives2 alors1 qu'au moy5 de la r$evance rgle raison de l'hect>e1 les propritaires des m9es s]ont mis hors cause1 #ie p\r ne pas dire hors d'intrt1 le cont5tieux des m9es devi5dra un *amp1 d'autant plus aride que les exploitans auront peu de motifs de se faire la gu]re4 ,puiss5t ces considrations les port] ne po9t t\rn] les armes contre les arni]s et les dt]m9]1 fran*em5t et loyalem5t1 reconnatre la ncesssit des arnes et la ju/ice de pay] le c5s aux ayant droit4 ,,f94 ,,errata4 ,dans l'avant propos1 page #ad1 ligne #af1 j\rnellm5t1 lisez 3 j\rnellem5t4 ,page #g1 ligne #ae1 les dits ouvrages1 lisez 3 lesdits ouvrages4 ,page #ah1 pnultime al9ea1 le poids et le faoz1 lisez 3 le poids et le faaz4 ,page #bh1 la f91 ,nicolas1 lisez 3 ,/-,nicolas ,page #cg1 ligne #f1 et page #ee1 ligne #e1 en l'an #afic1 lisez 3 #afig ,page #di1 premire ligne1 intuitus1 lisez 3 intuitu4 ,page #ej1 ligne #f1 du #aime1 lisez du #ime4 ,page #ec1 ligne #e1 ,g]sonfaita9e1 lisez ,g]sonfonta9e ,ibid1 ligne #bc1 en h\ill]e1 lisez 3 en h\ill]ie4 ,page #ef1 ligne #ai1 tribles1 lisez triples4 ,ibid1 ligne #be b5efice1 lisez bnficie4 ,page #fb1 ligne #c1 s5tie1 lisez 3 s5tire4 ,page #fc1 d]nire ligne1 aucune1 lisez 3 aucun4 ,page #gh1 ligne #bf1 ,ma?ieu ,lejeune1 lisez 3 ,ma?ieu ,lej5net4 ,page #gi1 ligne #e1 soy s]vant1 lisez 3 soy s]v5t4 ,ibid1 ligne #ae1 tricn>1 lisez 3 tr9>4 ,page #hf1 ligne #aj1 aie1 lisez ait4