,trait des ,arnes1  construites au ,pays
 de ,lige1  pour l'coulement et         
l'puisement des eaux  dans les ouvrages 
souterrains  des exploitations de mines 
de houille4        par ,mr ,de ,crassier
 7,crafsier871  membre des tats de la   
province de ,lige1  publi en #ahbg chez 
,c4,a4 ,bassompierre1  imprimeur de la  
,rgence4    7#biaei - ,bibliothque du   
,muse de la ,vie ,wallonne7             
,,table ,,des ,,mati,,res               
,,chapitre ,,premier        ,des arnes4 
i ,origine des ,arnes4     ii           
,construction des ,arnes4     iii ,ce   
qu'on entend par ,pourchasses et        
,rotices des  ,arnes4     iv ,comment se
 sont forms les districts et les limites
 des  ,arnes4     v ,avantages et       
bnfices des ,arnes4     vi ,dsignation  
des ,arnes et des ,arnes franches4      
vii ,des abattemens et communications4  
,,chapitre ,,ii        ,des ,arniers4   
i ,des titres1 droits et prrogatives des
 ,arniers4     ii ,du cens d',arne4     
iii ,droits des ,arniers maintenus par  

les lois actuelles4     iv ,les ,arniers
 sont-ils dans l'obligation d'entretenir
 les  ,arnes8        ,,chapitre ,,iii   
,des exploitans4         i ,origine des 
titres des ,exploitans4     ii ,moyens  
employs par les ,exploitans pour        
s'affranchir du  cens d',arne4     iii  
,atteintes et dommages causs aux ,arnes4
     iv ,des contestations actuelles    
entre les exploitans et les  ,arniers4  
v ,utilit des ,arnes aux pompes  vapeur4
        ,,chapitre ,,iv        ,de la   
cour des ,voir-,jurs4         ,unique4  
,de la cour des ,voir-,jurs du          
,charbonnage4        i      ,,avant     
,,propos4        ,dans son action       
destructive1 le temps n'eut jamais      
d'auxiliaire  plus actif que les        
rvolutions2 celles-ci font disparatre   
les  ruines qu'il a laisses debout et   
effacent de la mmoire des  hommes1 les  
traditions les plus utiles4    ,bien que
 de nos jours1 les tribunaux aient      
retenti et  retentissent encore des     
discussions leves entre les  exploitans 

des mines de houille et les propritaires
 des  arnes1 nanmoins la matire de ces  
discussions parat tre  gnralement       
inconnue 3 elle est presque totalement  
trangre aux intresss et les exploitans1 
qui pourraient  le mieux en discourir   
avec connaissance de cause1 se refusent 
reconnatre l'vidence des faits parce que
 leurs intrts  privs s'y trouvent plus  
ou moins engags4    ,l',utilit constante
 et perptuelle des arnes1 les droits    
sacrs et irrvocablement concds        ii
   ceux qui les ont construites1  leurs 
successeurs ou ayant  cause1 le refus   
des exploitans de reconnatre ces droits1
 les  moyens gnralement employs pour se 
soustraire aux  prtentions lgales des   
,arniers1 toutes ces considrations      
m'ont dtermin  entreprendre cet         
opuscule4 ,puisse-t-il  produire quelque
 rectitude dans les ides que l'on s'est 
formes des arnes et des droits des      
arniers6 ,puisse-t-il  surtout concourir
  faire jouir des administrations de    
bienfaisance de la ville de ,lige1      

co-propritaires de  plusieurs arnes1    
d'une portion intressante du patrimoine 
de  l'indigence6    ,ce ft en vain que  
pour arrter et prvenir les procdures    
dispendieuses qui clatrent de toute part
 entre les  administrations de          
bienfaisance de la ville de ,lige1      
propritaires d',arnes1 et les exploitans
 de houille1 les  ci-devant prfets      
tentrent de concilier les diffrens en   
persuadant les exploitans de servir le  
cens d',arne4  ,l'obstination prvalut2  
les actions s'accumulrent2 et les       
exploitans1 forcs dans tous leurs       
retranchemens1 dans tous  leurs moyens  
de dfenses1 s'adressrent sans succs au  
,gouvernement franais puis        iii   
au ,gouvernement belge pour se          
soustraire  l'effet des  condamnations  
prononces contre eux4    ,autant que qui
 que ce soit1 je partage l'intrt d  ceux
  qui se livre  l'exploitation des mines
 d'aprs des plans  conus et excuts dans 
l'intrt de la socit 3 mais  cet intrt a 
ncessairement ses limites2 et l1 se     

trouve  la premire borne o commence la  
loi des contrats1 o se  rencontrent les 
droits des tiers4    ,je n'avancerai    
rien dans cet ouvrage qui ne soit appuy 
sur les  lois1 les usages1 la           
jurisprudence1 les dits et les records  
qui rgissaient les travaux des mines de 
houille au ,pays de  ,lige4    ,j'ai    
conserv les mots techniques dont font   
journellement usage  les mineurs        
,ligeois 7houilleurs7 3 non-seulement il
 m'et  t difficile pour ne pas dire     
impossible1 de les remplacer            
convenablement2 mais j'eusse            
infailliblement diminu le haut  intrt d 
aux exploitations de mines de houille du
 pays de  ,lige4 ,mr4 ,cordier1 7#a7    
savant distingu de la ,france1 me fit   
un jour observer que le mineur ligeois1 
7#a7 ,monsieur ,cordier est aujourd'hui 
si je ne me trompe1  inspecteur gnral   
des mines en ,france4        iv  est le 
seul qui ait son dictionnaire1 le seul  
qui ait des mots  propres aux travaux   
d'extraction4 ,en effet il chercherait  

envain  dans les autres langues1 dans   
les autres idiomes1 des mots  semblables
 ou mme analogues pour rendre l'objet de
 sa pense1  expliquer ses travaux et    
indiquer les ouvrages qui s'excutent    
dans la mine4    ,quelle similitude en  
effet1 quelle analogie peut-il exister  
entre ,arne 7#a7 et galerie d'coulement1
 mot dont on se  sert communment1 pour  
rendre en franais celui d',arne8        
,certes aucune1 absolument aucune4 ,il  
s'en faut de beaucoup1 que  les mots 3  
arnes et galeries d'coulement soient    
synonimes1 ma pense prouve un vide      
immense1  lorsqu'embrassant le mot arne 
dans toute l'tendue de  l'acception1 on 
le remplace par celui de galerie        
d'coulement4  ,celui-ci1 n'est propre   
qu' la partie de l'arne1 depuis son     
oeil jusque aux points o elle pntre dans
 les couches des  mines2 cette partie   
est celle que le mineur ligeois1 appelle
  ,mahais de l'arne4        7#a7 ,ce mot
 ,arne s'crivait anciennement ,arhaine  
et ,araine4        v  ,j'ai divis ce    

travail en quatre chapitres 3 le premier
  traitera des arnes2 le second des     
arniers et de leurs  droits2 le troisime
 des exploitans1 de leurs titres et des 
contestations entre eux et les arniers2 
le quatrime de  l'ancienne cour du      
,charbonnage dite des ,voir-,jurs4      
,chaque  chapitre sera divis en autant  
de sections que le comportera la        
matire4                -o,oo-        #a 
,,chapitre ,,premier        ,des arnes4 
,,paragraphe ,,premier        ,,origine 
,,des ,,ar,,nes        ,en faisant      
remonter au #ab sicle1 l'extraction et  
la  consommation de la houille au pays  
de ,lige1 les historiens  anciens et    
modernes ont prtendu rapporter la       
dcouverte de ce  charbon fossile1 les   
uns  l'indication d'un ,ange1 ,angelus2 
les autres aux notions d'un ,anglais    
,anglus2 ceux-ci  un  marchal ferrant   
nomm ,hullio2 ceux-l  des suppositions  
timologiques 3 mais n'en a-t-il donc pas
 t de la  dcouverte de la houille comme 
de toutes les dcouvertes1 o  le gnie de 

l'homme est toujours tranger et dont le 
hasard  fait tous les frais4        ,au 
lieu de chercher des causes             
surnaturelles1 de faire des             
suppositions plus ou moins gnes1        
pourquoi ne pas voir la  mine prsenter  
son front  la superficie8 pourquoi ne   
pas la  voir1 selon l'expression du     
mineur ligeois1 ,soper au jour8 en      
#b  cet endroit1 elle se prsente  nu2   
aucune plante vgtale  ne la couvre 3 un 
ptre y voit une place nette2 il la      
choisit  pour y faire un feu4 ,la       
houille s'allume1 et sans recourir au   
merveilleux le ptre a dcouvert          
simultanment et la mine et  l'usage     
qu'il peut en faire4 ,un marchal        
ferrant1 chaufferait1  faonnerait le    
fer1 serait occup toute sa vie dans ses 
travails1 qu'il ne dcouvrirait pas la   
mine de houille4 ,si les  savoyards     
chaudronniers eussent au #ab sicle      
parcouru  l',europe1 rien de plus       
naturel que de les voir choisir une     
place  nette sur le front d'une couche  

de houille pour y tablir leur  feu1 leur
 soufflet et leur atelier4 ,et dans ce  
cas ils  pourraient contester non       
seulement au ptre ligeois1 mais   nos   
merveilleux historiens1 l'honneur de la 
dcouverte4    ,revenons  l'poque connue 
des extractions1 c'est--dire au  #ab    
sicle4 ,alors nulle notion sur la       
disposition1 le nombre  et la capacit   
des couches2 ce dt tre moins une        
extraction  qu'un pillage des veines    
suprieures4 ,alors nul autre moyen      
d'exploitation qu'un puits qu'il fallait
 abandonner lorsque les  travaux taient 
parvenus au point o le mineur manquait  
d'air4  ,on conoit que ces travaux      
excuts sans art1 sans  connaissances1   
sans prvoyance aucune1 ont laiss aprs   
eux  des vides souterrains que les eaux 
ont d successivement  remplir4    ,un   
sicle s'tait  peine coul1 que les eaux  
dj se  trouvaient suspendues sur la tte 
des malheureux mineurs1 et  rendaient   
les mines inaccessibles de toute part4  
,ds le  treizime sicle1 le gouvernement 

et les        #c  exploitans eux-mmes1  
reconnurent l'urgence et la ncessit  de 
se dbarrasser des eaux qui inondaient   
les travaux  souterrains4 ,les cris de  
dtresse des consommateurs fit de  cette 
ncessit une loi suprme4 ,dans ces       
circonstances  critiques1 le            
gouvernement ligeois n'invoqua pas      
envain le  patriotisme des capitalistes1
 ceux-ci se dvourent et des  arnes se   
construisirent dans les divers districts
 houillers  sans qu'il en cota une obole
 ni au gouvernement ni aux  exploitans4 
,,ii    ,,construction ,,des ,,ar,,nes4 
,une arne se construit d'autorit de     
justice au plus bas  niveau possible de 
la superficie1 de manire cependant qu'  
son embouchure les eaux qui en dcoulent1
 puissent se jeter  dans la ,meuse ou   
dans le ruisseau le plus proche4        
,commence  son oeil 7embouchure71 l'arne
 est pousse  jusqu' la mine qui se      
prsente la premire1 en observant        
l'inclinaison ncessaire  l'coulement des
 eaux4 ,ce point de  rencontre1         

s'appelle ,steppement4    ,dans l'tendue
 plus ou moins grande de l'oeil au      
,steppement1  il fallait non seulement  
traverser les proprits  particulires1   
creuser des puits de distance en        
distance pour  procurer l'air aux       
travailleurs et en tirer les dbris1     
percer  des rocs vifs et pntrer enfin   
dans les entrailles de la  terre2 mais  
il fallait encore lutter contre les     
caprices1 les  tracasseries1 la         
#d  cupidit et la jalousie des hommes4  
,avec les uns il fallait  composer1     
transiger2 avec les autres agir         
d'autorit de justice  3 car l'intrt priv
 cde rarement  la persuasion4    ,l'arne
 tant construite depuis son oeil        
jusqu'au  ,steppement1 l'arnier avait   
rempli sa tche et se trouvait  ipso     
facto en titre de jouir des droits1     
prrogatives et  privilges de priorit que
 lui avaient promis1 garantis et        
assurs1 les lois du pays1 les dits du   
,prince et la  reconnaissance publique4 
,la construction des arnes a exig des   

capitaux qui aux  treizime1 quatorzime  
et quinzime sicles n'taient point   la  
disposition du commun des hommes4       
,aussi1 ds #adci le  tribunal des       
chevins de ,lige dclare que ceux qui    
avaient  enlev arne et avant bout       
l'avaient fait  leur trs  grands cots et
 dpens4    ,il rsulte d'un rapport des  
,voir-,jurs du charbonnage en date  du  
#ac septembre #agdj1 7#a7 que l'arne de 
,st-,hubert  ,tilleur  est de #djg #a_/b
 toises de sept pieds d'tendue donc de  
#bhed  pieds et demi et qu'elle a #bi   
#a_/b pieds de profondeur4    ,l'arne de
 ,richonfontaine a son niveau  #fh mtres
 ou #bcb  pieds de la surface dans la   
bure et les ouvrages actuels de la      
plomterie4    ,l'arne ,blavier qui a son
 oeil  la ,meuse  ,jemeppe et qui1   un 
gros quart de lieue de cet oeil1 montre 
son niveau  la  houillre du ,groumet1   
est  #dj toises ou #bhj pieds de la     
surface        7#a7 ,je parlerai de     
cette cour au dernier chapitre4         
#e  ,ces citations suffisent pour       

dmontrer pleinement que  l'entreprise   
des arnes n'taient point  la porte du   
plus  grand nombre4 ,aussi vit-on       
figurer1 parmi les arniers  primitifs1  
non seulement les ,princes de ,lige1 les
 bourgmestres  et les plus riches       
notables de la ville1 mais encore les   
plus  riches abbayes du pays4    ,afin  
que les arniers ne pussent mutuellement 
se porter  prjudice2 afin qu'ils pussent
 recueillir respectivement les  fruits  
de leur dvouement2 afin surtout         
d'empcher les  exploitans de porter     
prjudice  leurs droits1  leurs          
prrogatives1 chaque arne avait son      
district particulier et  circonscrit1   
soit par les failles 7roches qui1 de la 
profondeur s'lanant  la superficie1     
coupent toutes les  couches et rompent  
leurs marches17 soit par les serres que 
les  arniers mettaient en rserve sous la
 ,sauve-,garde des ,lois1  pour la      
dfense1 la sret et la conservation des  
arnes4  ,dans ce dernier cas1 usant des 
droits que leur offrait la  lgislation  

et notamment l'art4 #b de la ,paix de   
,st4 ,jacques1  ils s'assuraient        
l'extrme limite de leur arne1 ou bien1  
la dernire pice de leur acquet1 des     
massifs de houille  auxquelsil tait     
svrement interdit de toucher4    ,si    
chaque arne n'et eu que son domaine     
exclusif1 s'il et  t loisible  chacun   
d'ouvrir  quelque distance en aval1     
l'oeil d'une nouvelle arne et y abattre 
les eaux de la  premire1 quel et t le   
capitaliste qui se ft livr   une        
entreprise aussi dispendieuse pour se   
voir enlever la  rcompense de son       
dvouement et se voir spolier d'une      
manire  aussi dloyale8        #f        
,,iii        ,,pourchasses ,,et         
,,rotices ,,des ,,ar,,nes4              
,l'arne pousse ou parvenue au           
,steppement1 c'est--dire1  jusqu' la    
mine o s'tablit son niveau1 se poursuit 
ds  lors en oeuvre de veine et est      
progressivement conduite d'un  bure     
l'autre1 soit par des xhorres soit par  
les vides des  extractions mmes4    ,en 

attaquant la mine  laquelle l'arne est  
venue aboutir1  toutes les eaux qui     
l'inondaient ou qui pesaient sur elle1  
ont  d au fur et  mesure qu'on leur     
donnait ouverture1 se  prcipiter sur    
l'arne4    ,c'est ainsi que s'est tabli 
progressivement pour tout le  district  
houiller d'une arne1 un seul et unique  
niveau4 ,ce  niveau est appel par les   
mineurs1 mer d'eau4    ,cette mer d'eau 
se prsente dans tous les bures et dans  
tous  les ouvrages2 elle s'tend au fur  
et  mesure que les  extractions         
avancent4 ,une communication imprudente 
amne-t-elle  un volume d'eau assez      
considrable pour hausser les eaux1      
l'arne les recevra toutes et bientt     
elles seront rduite   son niveau4       
,d'aprs ce qui vient d'tre dit1 on      
pourrait croire peut-tre  que l'arnier  
n'a droit  exercer que sur son arne1 et 
que  son domaine finit l o son          
,steppement commence2 certes1il  n'en   
est pas ainsi 3 mais avant de parler de 
ses droits et de  ses prrogatives1 il   

est indispensable d'exposer ce qu'on    
entend par pourchasses et rotices       
d'arne4        #g  ,l'article #a;er de  
la ,paix de ,st-,jacques1 en date du #e 
avril #adhg1  adjuge toute l'arne  celui
 qui l'a commence4    ,l'art4 #b tient  
pour arne toutes ses eaux pourchasses et
  rotices4    ,l'art4 #aj du record de  
la cour du charbonnage du #cj juin #afjg
  fait connatre ce qui forme la suite et
 la proprit de  l'arne et en dduit ainsi
 les motifs 3 ,il est vrit que1  selon  
les rgles et observances de toute       
anciennet tenue en  houillerie1 les     
vuids ouvrs et vacuits avec tous les    
ouvrages faits par le moyen et bnfice   
d'aucune arne1 sont  tenus et rputs1    
entre vrais connoisseurs houilleurs1    
pour  limites1 pourchasses et rotices   
d'icelle arne1 laquelle  servirait ou   
aurait servi de la cause mouvante et    
efficiente les  dits ouvrages et vuids2 
sans laquelle arne1 tels vuids et       
vacuits n'auraient pas t faits4    ,il  
suit del que tous les vides et          

excavations1 que tous les  ouvrages     
souterreins1 quelle qu'en ait t la      
nature et  l'objet1 forms1 pratiqus1    
excuts par ou pour  l'extraction de la  
couche de houille o gt la mer d'eau1    
sont  devenus1 par droit d'accession1 la
 proprit de l'arnier2  que ces vides1   
que ces excavations forment le plateau  
dominant  l'arne2 que plus les          
extractions augmentent plus l'arne      
acquiert d'importance et procure bnfice1
 et qu'enfin c'est   l'arne que se      
rapportent tous les ouvrages qui1 sans  
elle1  n'eussent pu tre entrepris ou    
poursuivis4 ,il est utile de  faire     
observer ici que ce n'est        #h  pas
 seulement en poursuivant les travaux   
qui ont commenc au  ,steppement que le  
domaine de l'arne s'accrot par droit    
d'accession1 mais bien aussi lorsque des
 travaux commencs   une distance plus ou
 moins grande sont mis en communication 
avec  elle par des xhorres ou galeries  
ou mme par de simples  percemens4 ,je   
suppose par exemple une exploitation que

 l'on a  entreprise  mille aunes du     
point le plus rapproch o puisse  se     
rencontrer le niveau de l'arne1 et qu'  
cette distance  l'on veuille se mettre  
en communication avec l'arne pour y     
dcharger ses eaux 3  cet effet1 et aprs 
en avoir obtenu  l'autorisation1 on     
construit une 'xhorre' au moyen de      
laquelle  on abat sur l'arne les eaux   
qui portaient obstacle aux  travaux4    
,ds-lors cette xhorre et tous les       
ouvrages qui l'ont  prcde et qui en     
seront la suite1 s'unisse galement      
l'arne par droit d'accession et ne      
forment avec celle-ci qu'un  seul et mme
 tout4    ,cette disposition1 aussi     
sage1 aussi juste qu'elle peut  paratre 
trange aux personnes peu verse dans la  
matire1  est toutefois bien en harmonie 
avec l'article #edf du ,code civil  qui 
nous rgit4    ,la proprit d'une chose   
soit mobilire soit immobilire1  donne   
droit sur tout ce qu'elle produit et sur
 ce qui s'y unit  soit naturellement1   
soit accessoirement4    ,ici le droit   

d'accession ne drive pas d'un cas       
fortuit1 il est  une consquence         
ncessaire des avantages que la          
communication   l'arne va procurer aux  
exploitans en particulier et  la  socit 
en gnral4        #i  ,pour d'autant     
mieux concevoir ce qu'on entend par     
,vuids  ouvrs1 ,vacuits1 ,limites       
pourchasses et ,rotices d'une  arne1 il 
faut d'abord se former une ide bien     
nette des  mines de houille et de leurs 
couches4    ,dans tous les plans1 ces   
couches sont figures par des lignes     
noires plus ou moins larges et          
proportionnelles  leur  paisseur 3 ces  
lignes peuvent faire supposer  bien des 
personnes que les mines de houille sont 
disposes en filon qui1  tantt           
horizontalement 7platteur7 tantt        
obliquement 7demi  ,roisses7 tantt      
perpendiculairement 7,roises7 parcourent
 les  entrailles de la terre4    ,il    
n'en est nullement ainsi 3 les mines de 
houille1 comme la  couche vgtale  la    
surface du terrein sous lequel elles    

gissent1 sont les unes envers les autres
 dans un tat de  superposition relative 
3 spares  des profondeurs ingales  par  
des couches de roches1 elles ont comme  
la surface du  terrein1 la mme longueur1
 la mme largeur1 de sorte qu'un  bonnier
 des ,pays-,bas  raison de #ajj perches 
carres1 donne  galement  chaque couche  
de mine qu'il renferme1 cent perches    
carres de surface  moins que            
l'inclinaison de la couche ne  ft toute 
ou presque toute perpendiculaire4    ,il
 suffit donc de connatre la quantit de  
couches et leur  paisseur pour calculer 
ce que renferme un bonnier de cette     
richesse minrale4 ,ainsi une couche de  
deux aunes d'paisseur1  dans un pendage 
de plateur1 donnera elle seule par      
bonnier #bjjjj  stres        #aj  de    
charbon4 ,ces #bjjjj stres de charbon1  
raison du #hj;ime  du produit brut pour 
droit de terrage1 auraient donn au      
propritaire de la superficie1 #bej stres
 qui1  raison  seulement de #i fls4     
,pays-,bas le stre1 auraient produit    

#bbej  fls4 ,pays-,bas 3 cette somme de 
#bbej fls4  trois pour cent1  taux de   
l'intrt des biens fonds1 donnerait pour 
une seule  veine un revenu annuel de    
fls4 #fg-ej cents4    ,toutefois        
plusieurs considrations portent  rduire 
ce  calcul 3 d'abord une couche ne peut 
tre totalement exploite  si ce n'est    
alors que l'exploitation tire  sa fin4  
,il est  ncessaire d'y laisser des      
massifs et des piliers pour le  soutien 
du toit 7#a7 et la conservation des     
accs4 ,en second  lieu1 l o les mines   
sont  pendage de ,roises1 l o les       
failles et crains interrompent leur     
marche1 l enfin o elles  commencent et  
se perdent1 toutes ces circonstances    
exigeraient  un nouveau calcul1 qui     
serait trs certainement infrieur en     
rsultat4 ,il faut de plus observer que1 
sous le rgime  ligeois1 l'indemnit      
n'tait due1 n'tait exigible qu'         
l'extraction1 tandis qu'aujourd'hui elle
 se paie toujours soit  qu'on exploite  
pas ou qu'on exploite sous le terrein du

  propritaire4    ,cependant si l'on    
applique  une concession de #d  #e cents
  hectares et plus1 et qu'on tende aux  
7#a7 ,les anciens exploitans1 aprs avoir
 extrait six toises de  la mine1 en     
laissait quatre toises pour soutenir    
l'ouvrage et  empcher les boulements4   
#aa  vingt-trois couches dcouvertes7#a71
 le calcul que j'ai  ci-dessus tabli1 on
 aura peine encore  se convaincre que   
l'indemnit stipule aux actes de         
concession au profit des  propritaires  
de la superficie ait t porte au taux o  
elle et pu tre porte sans prjudicier aux
 exploitations4  ,ce qui semble dmontrer
 que les calculs n'ont point t  tablis  
sur des bases fixes1 c'est que l'on voit
 des actes de  concession n'imposer que 
cinq cents par bonnier et d'autres en   
imposer #aj  #be4 ,la quantit et la     
richesse des mines ont pu  sans doute   
dterminer une diffrence plus ou moins   
forte dans  la fixation de l'indemnit1  
mais en rapprochant les diverses        
concessions obtenues1 on se convaincra  

aisment que tel n'a pas  t le motif et  
que cela a dpendu de l'offre plus ou    
moins  gnreuse faite par les exploitans 
dans leur demande de  concession 7#b74  
,de ces diverses observations           
resssortissent deux faits qui           
paraissent ne point avoir subi de degr  
d'examen dont ils  taient susceptibles 3
 le premier est que dans l'tendue d'un  
bonnier sous lequel        7#a7 ,mr4    
,jennet a prtendu qu' #ajhj mtres au    
dessus du lit  de la ,meuse1 il existe  
une #fa;ime veine 3 ,mr4 de ,buffon a   
rejet cette numration comme factice et  
conjecturale4        7#b7 ,la loi du #ba
 avril #ahaj1 porte tit4 #b art4 #f 3   
l'acte de la  concession rgle les droits
 des propritaires de la surface  sur le 
produit des mines concdes4 ,or quel     
rapport y-a-t-il  entre le produit des  
mines et quelque cens par bonnier8      
#ab  s'exploitent ou peuvent s'exploiter
 #bj  #bc couches 7#a7 le  produit comme
 le bnfice des extractions est hors de  
toute  proportion avec la redevance     

exigue tablie par les actes de          
concession pour indemniser les          
propritaires qui1 d'aprs une  lgislation
 de plusieurs sicles1 jouissaient1 et   
par titre et  par droit du #hj;ieme1 du 
produit brut des extractions2 le second 
c'est que ce quatre-vingtime ne pouvait 
sous aucun rapport1 ce  semble1 tre     
considr comme une charge onreuse aux    
exploitans4    ,enfin si comme on le    
suppose assez communment1 la mine de    
houille n'et t qu'un filon1 il y a      
longtemps qu'il n'en  existerait plus   
que dans une profondeur o les moyens de 
l'homme ne permettraient pas de pntrer4 
,les extractions  durent depuis six     
sicles ou plus4 ,la plus grande         
profondeur  qu'il ait t possible        
d'atteindre jusqu'ici est de #dab  mtres
 environ2 mais tant s'en faut qu'il     
faille atteindre  cette profondeur pour 
rencontrer des couches  peine entames4  
,les eaux en ont plus conserv que les   
exploitans en ont pu  extraire4    ,aprs
 cette digression ncessaire1 je viens au

 mot  ,pourchasses1 j'ai dit que le     
gissement des couches taient  horizontal
  la superficie 3 il ne faut cependant  
pas en  induire que ce gissement soit   
compltement rgulier4        7#a7 ,parmi 
les #bc couches dcouvertes1 il y en est 
qui sont loin  d'atteindre l'paisseur de
 deux mtres1 il en est qui  dpassent    
cette paisseur et enfin1 il s'en        
trouvent dont  l'extraction ne          
couvrirait pas la dpense4        #ac    
,les couches suivent entre elles une    
direction parallle 3 mais  dans leur    
marche tantt elles s'enfoncent plus o   
moins  perpendiculairement dans la      
profondeur1 tantt elles se  relvent de  
mme pour remonter  la superficie4 ,alors
 il  arrive que l'arne se trouve du     
moment mme arrte dans sa  pourchasse4   
,pour lui procurer cette pourchasse et  
donner  la  mer d'eau tout son          
dveloppement1 on pratique dans les bancs
 de  pierre des bacnures ou petits      
aqueducs au moyen desquels le  niveau ou
 la mer d'eau se communique d'une couche

  l'autre4 ,on  obtient parfois le mme  
rsultat au moyen de la sonde4 ,ces      
bacnures et trous de sonde constituent  
ce que l'on appelle  ,rotices de l'arne4
    ,rotices1 dit ,louvrex 3 sont les   
routes de l'arne1 ce qui  comprend tous 
les endroits o elle reoit sa nourriture 
et son  accroissement4    ,or depuis    
l'oeil de l'arne jusqu' 'la dernire pice
 des  acquets de l'arne1 7ainsi         
s'exprime l'art4 #b de la ,paix de ,st4 
,jacques7 et jusqu'aux parages de l'arne
 voisine1 les vuids  ouvrs1 les vacuits1
 les pourchasses et rotices1            
constituent l'arne proprement dite4     
#d4        ,,districts ,,et ,,limites   
,,des ,,arenes4        ,on appelle      
,serre cette portion de veine qui1 en   
vertu de  l'art4 #b de la paix de ,st4  
,jacques1 faisait la proprit  acquise   
des arniers et  laquelle il tait        
svrement  interdit de toucher1 afin que 
les        #ad  eaux ne fussent abattues
 d'une arne  l'autre au prjudice  des   
arniers et sans autorit de justice4 ,les

 exploitans ou  plutt les ouvriers      
mineurs disent communment telles arnes  
sont spares par de telle et telle       
,serre1 telle fosse est  tablie dans les
 limites d'une telle telle arne4        
,l'art4 #b de la paix de ,st4 ,jacques  
dit 3 que quiconque a1 ou  aura ses     
arnes menes d'ici  la dernire pice de   
ses  acquets1 il peut1 pour la dite arne
 sauver1 retenir tant de  charbon que la
 dite arne soit sauve4    ,pour tre     
suffisante1 une serre devait avoir #dj  
ou #ej poignes  d'paisseur 7#ac  #ag    
pieds74    ,ces serres sont  la mer     
d'eau de l'arne1 ce qu'est une digue    
la superficie 3 c'est  cette digue que  
l'arne se termine1  c'est jusque l que  
s'tend son domaine2 c'est encore l o    
toute communication ultrieure1 au       
prjudice de l'arne1 est  un attentat    
non-seulement envers l'arnier1 mais     
envers la  socit entire4    ,dans le    
rapport de la commission au corps       
lgislatif de la  ,france sur l'art4 #bi 
de la loi du #ba avril #ahaj1 le mot    

serre  est remplac par celui ,desponte4 
,l'arne ,blavier1 qui au moyen d'une    
galerie d'coulement  7ici le mot galerie
 reoit sa vritable acception7 a sa      
dcharge dans la ,meuse  ,jemeppe et qui 
a pour collatrales  les deux arnes      
d',ordenge et ,falloise et ,borret1 la  
premire   l'occident qui lui est        
suprieure1 la seconde  l'orient  qui lui
 est infrieure1 n'a et n'a jamais pu    
avoir autre  sparation que les massifs  
de houille rservs pour ,serre4          
#ae  ,au nord1 et dans la commune       
d',ans1 cette mme arne ,blavier1  n'a   
jamais eu ni pu avoir autres sparations1
 autres limites1  avec l'arne franche du
 ,val-,st4-,lambert1 qui domine cet     
endroit1 qu'une serre semblable je dis  
n'a jamais eu ni pu  avoir parce que    
dans la partie du bassin houiller o ces 
arnes viennent respectivement aboutir en
 sens divers1 il  n'existe ni failles ni
 limites souterraines qui aient pu      
interrompre la marche des veines et     
prsenter une barrire  naturelle  la     

pourchasse de ces arnes4    ,il a donc  
fallu ncessairement les resserrer et les
  circonscrire par des serres propres   
garantir leur mer d'eau  de toute       
communication4 ,aussi ne puis-je        
concevoir comment on a  pu proposer il  
n'y a pas longtemps1 dans des dbats     
judiciaires1 d'tablir la chausse d',ans1
 qui n'a t  trace et commence qu'en     
l'anne #agaf1 pour ligne de  sparation  
entre les arnes de la ,cit et de        
,messire ,louis  ,douffet4              
,indpendamment de ces arnes existaient  
plusieurs  sicles avant cette chausse1  
c'est que jamais les limites des  arnes 
n'ont pu se reconnatre par des bornes   
superficielles4    ,le cours et les     
limites des arnes se constatent2 #a par 
la  ,srie des paiemens que les          
exploitans ont faits aux arniers2  #b   
par l'excution successive des           
obligations auxquelles les  exploitans  
taient tenus envers les arniers2 #c par 
les  rapports1 dcisions et jugemens de  
la ,cour des ,voir-,jurs qui1  tout les 

quinze jours1 devaient visiter les      
grandes  exploitations2 #d et enfin par 
le niveau d'eau qui fait  distinguer le 
district de chaque arne4        #af  ,ce
 niveau se montre  toutes les houillres 
dans tous les  ouvrages1 dans tous les  
bures d'extraction1 il s'y montre pour  
signaler le bnfice de l'arne et rclamer 
les droits de  l'arnier4    ,ce que     
rapporte ,mr4 ,leclercq dans son ,mmoire
 en cause des  propritaires de l'arne   
,blavier1 contre les matres des         
houillires de ,gosson et ,lagasse1 page 
#h1 est parfaitement  juste 3 tous les  
bures enfoncs depuis plus d'un sicle    
dans  les limites et dans les terreins  
de la concession demande par  les matres
 des houillres du ,gosson et ,lagasse1  
nous paient  le cens d'arne2 elle domine
 donc tous ces terreins et par          
consquent ceux dans lesquels la fosse du
 ,gosson est enfonce  ainsi que toutes  
les fosses qu'ils voudront enfoncer     
encore dans  l'tendue de leur           
concession4    ,mr ,leclercq n'met point

 ici un principe d'opinion2 sa          
proposition est taye sur les ,coutumes1 
les ,edits et les  ,records2 elle a pour
 base une cause physique4 ,il serait en 
effet  impossible que tout au milieu    
d'une mer d'eau1 vnt se placer  une     
nouvelle exploitation qui pt avoir un   
autre niveau que  cette mer d'eau4 ,en  
supposant que le sige de cette nouvelle 
exploitation se trouvt en serre et en   
terrein vierge1  encore faudrait-il     
qu'en poussant les galeries1 elle       
rencontrt  dfinitivement le niveau de   
l'arne dominante1 et certe1 cette       
supposition d'un terrein vierge est     
aujourd'hui bien gratuite4    ,lorsqu'en
 l'anne #agbh1 il s'est agi d'abattre   
une        #ag  partie des eaux de      
l'arne ,blavier1 sur l'arne voisine et  
infrieure de ,falloise et ,borret1 afin 
de dmerger et  conqurir en vertu de     
l'dit de #aehb1 les mines des treize    
exploitations voisines et diffrentes2   
deux mineurs experts1  dont le rapport a
 t enregistr au greffe des chevins de   

,lige1 le #c ,septembre de la mme anne1 
constatrent que les  #ac bures de ces   
exploitations1 dont deux taient  une    
demi  lieue du canal de l'arne ,blavier1
 avaient le mme niveau que  cette arne  
et qu'en consquence leur mer d'eau tait 
suprieure de #h toises1 7#ef pieds7  la 
mer d'eau de l'arne  ,falloise et       
,borret4    ,on voit donc que le niveau 
ou mer d'eau tait alors un moyen        
physique de constater le cours et le    
district d'une arne4 ,je  dis alors1 il 
le serait encore aujourd'hui si les     
anciens bures  n'taient combls4         
,l'arnier ne peut donc acqurir la       
connaissance de l'tendue  de la mer     
d'eau de son arne que par les propres   
faits des  exploitans4 ,tout ce que     
peuvent aujourd'hui les arniers pour    
justifier leurs droits1 et c'est aussi1 
ce semble tout ce qu'ils  doivent1 c'est
 de s'tayer sur les ,coutumes et usages 
consacrs par l'ancienne lgislation2     
c'est de prouver par  leurs registres   
que dans tel district houiller ils ont  

reu le  cens d'arne2 que telle          
exploitation nouvelle est dans          
l'enceinte ou  proximit de celles qui   
ont pay le cens1 et  qu'enfin1 si1 par  
suite d'un abattement lgal ou clandestin
 de  leur arne1 les eaux ont cess de    
jaillir  son oeil1 il ne  s'ensuit      
nullement que le bnfice de l'arne ait   
cess1 ni  que le cens ne soit d4        
#ah       ,v        ,,avantages ,,et    
,b,n,,fice ,,des ,,ar,,nes4        ,on  
sait que la terre ne renferme pas d'eau 
dans ses entrailles2  que l'eau qu'on y 
trouve  plus ou moins de profondeur1    
provient des pluies et de la fonte des  
neiges2 les fentes1 les  crevasses tout 
concourt  rendre faciles leur chte et   
leur  infiltration4    ,voici comme     
s'exprime  cet gard ,mr4 ,gnnett1       
premier  minralogiste de l'empereur     
d',autriche1 dans son trait sur         
l'origine des fontaines1 page #ih1 #aab 
et #aaf1    ,les pluies1 et les neiges  
fondues pntrent dans le sein des        
montagnes par les fentes et jointures   

des bancs de rocs4 ,elles  remplissent  
d'abord tous les intervalles et par leur
 pression  tant de haut qu'en bas que   
latralement1 elles se rpandent de  tous 
cts en s'y portant avec toute la force  
que leur donne  le poids par la hauteur 
des colonnes de ces eaux qui se chargent
  rciproquement2 tellement que plus les 
eaux pntrent vers le  bas1 plus les     
colonnes s'allongent et plus aussi leur 
pesanteur  augmente4    ,dans son trait 
sur la mme origine des fontaines1 ,mr4  
,mariotte1 savant physicien franais1 dit
 positivement la mme  chose1 page #bf4  
,louvrex1 tome #b1 page #bda1 dit aussi 
qu'une arne porte le  poids et le faoz  
7fardeau des eaux7 d'une telle houillre4
    ,dans le terrein houiller du pays de
 ,lige1 les eaux        #ai      ne se  
sont point accrues souterrainement par  
les seules causes  naturelles4 ,ce      
terrein cribl de toute part par les     
bures  qu'ont creuss les premiers       
exploitans et leurs successeurs1        
renferme des mares si considrables que  

tout accs aux mines  serait depuis      
longtemps impossible sans les moyens    
d'puisement  que prsentent les arnes    
dans tous les districts houillers4      
,on voudrait en vain dissimuler qu'en   
dgageant de haut en bas  et latralement1
 toutes les colonnes d'eau suprieures   
leur  niveau1 les arnes n'eussent pas   
rendu accessibles et  exploitables1 tant
 les veines suprieures1 que les veines  
infrieures  ce niveau4    ,nul doute    
qu'avant la construction des arnes1 des 
exploitans  n'eussent dj atteint des    
veines infrieures  leur niveau1  alors  
surtout que leurs ouvrages se portaient 
sur des mines  roisses                  
7perpendiculaires73 dj donc1 alors1 il  
existait  des vides occups par des eaux 
auxquels l'arne ne pouvait  offrir de   
dcharge4 ,il fallu donc trouver des     
moyens de les  puiser2 et comme il      
n'existait pas de pompes  vapeur1 ces   
moyens se rduisirent  lever les eaux    
dans des tines ou  tonneaux et  les     
verser sur le niveau de l'arne4 ,l'ont  

conoit que ce mode d'puisement devenait 
insuffisant1 alors  surtout qu'un       
percement inconsidr mettait les travaux 
en  communication avec une colonne d'eau
 provenant d'anciens  ouvrages dont on  
ne souponnait pas l'existence4 ,pour    
lors1 le  mal tait sans remde2 on tait  
forc d'abandonner  l'exploitation pour  
en recommencer une nouvelle4        #bj 
,ce sont des ouvrages1 entrepris1       
abandonns1 repris1 pour tre  abandonns  
encore1 qui ont caus tous les malheurs  
qui sont  arrivs aux exploitations du   
pays de ,lige4 ,ces ouvrages ont  laiss 
dans la profondeur des vides qui        
renferment aujourd'hui  des amas d'eau  
immenses4 ,le domaine de ces eaux s'est 
accru au  fur et  mesure que se sont    
multiplis les communications avec  les  
ouvrages innonds4    ,les premires      
pompes  vapeur ne parurent que vers     
#agbg4 ,elles  remplacrent les moyens   
d'puisement qui s'excutaient   bras     
d'hommes ou  l'aide de chevaux4    ,loin
 de cesser d'tre utiles1 les arnes      

devinrent plus  ncessaires encore1 car  
elles reurent les eaux des nouvelles    
pompes qui1 alors comme aujourd'hui1    
furent dispenses de les  lever  la      
superficie4    ,ainsi1 sans cesser de   
tenir  sec toutes les parties           
suprieures  leur niveau1 les arnes      
donnent aux exploitans  le triple       
avantage2 #a de soulager et d'acclrer le
 jeu des  pompes2 #b de dispenser de    
construire des canaux et des  aqueducs  
de dcharge2 #c ,et enfin de ne point    
employer une  forte partie de leurs     
capitaux  construire une arne 3 car en  
dfinif1 s'ils n'avaient pas d'arne      
dominante dans leur  ouvrages1 ou une   
arne  proximit pour se mettre en        
communication avec sa mer d'eau1 il     
faudrait ncessairement en  construire1  
quels que fussent les avantages         
qu'offriraient les  localits pour le    
versage et l'coulement des eaux4        
,supposons  que les pompes  vapeur      
eussent t connues au temps de la        
construction des arnes2        #ba  et  

examinons si alors1 il y et eu des      
motifs assez puissants  pour renoncer   
cette construction4 ,en nous reportant  
cette  poque1 il est essentiel de se    
rappeler que les exploitations          
abandonnes1 et elles l'taient toutes ou 
presque toutes1  formaient autant de    
rservoirs ou de mares d'eau4 ,l'effet   
des  pompes n'et donc alors pas t que   
local et  trs-circonscrit4  dfaut de    
canaux de dcharge1 les eaux  qu'elles   
eussent leves  la superficie fussent    
rentres   plus ou moins de distance dans
 le sein de la terre 3 les pompes       
vapeur ne pouvaient donc produire leur  
plein effet qu'aprs  la construction des
 arnes4    ,supposons encore qu'il n'ait
 t jusqu' nos jours construit  aucune   
arne et consquemment que tous les vides1
 les cavits  pratiqus sous terre pour   
l'extraction des mines fussent  occups  
par les eaux2 je le demande1 que        
feraient aujourd'hui  les exploitans    
sans arne1 sans galerie souterraines8   
n'auraient-ils pas  luter  la fois      

contre trois obstacles  invincibles8    
,cependant les arnes paralysent deux de 
ces  obstacles1 et prtent leur          
assistance pour vaincre le  troisime4   
,ces obstacles sont 3 #a les eaux que   
l'arne a dcharges et  qui occuperaient  
aujourd'hui tous les vieux ouvrages2 #b 
les  eaux qui tombent journellement de  
la superficie que l'arne  reoit et      
dcharge aussitt1 et qui1  dfaut d'arne1 
alimenteraient sans cesse les rservoirs 
et les mares o les  pompes agissent et o
 elles agiraient sans succs quelle que  
ft leur puissance2 #c et enfin les eaux 
infrieures au  niveau de l'arne1        
#bb  lesquelles sont aujourd'hui1 les   
seules eaux qui exigent des  moyens     
d'puisement2 moyens que les arnes       
favorisent d'autant  plus qu'elles      
prsentent leur niveau  #bcb  #bhj pieds 
de la  superficie1 non sur une ligne    
plus ou moins prolonge1 mais  dans      
l'tendue entire d'un district de        
plusieurs lieues  carres4    ,je vais   
faire ressortir encore davantage        

l'vidence des faits4    ,le ,record de  
la ,cour des ,voir-,jurs de #afjg1      
dclare  formellement que les arnes sont 
la cause mouvante et  efficiente des    
ouvrages de mine1 et des vuids1 et des  
vacuits  produits par ces ouvrages1 et  
que sans ces arnes1 ces vuids et        
vacuits n'auraient pas t faits4         
,cette dclaration faite par une cour qui
 alors jouissait de la  plus haute      
considration1 n'a pas cess ni pu cess   
d'tre  vraie2 et quels que soient les   
moyens d'puisement que  prsentent les   
pompes  vapeur1 ces moyens seraient     
incomplets1 ils seraient insuffisants   
s'ils n'avaient les  arnes pour         
principaux auxiliaires 3 le service de  
celles-ci  est constant1 sans           
interruption1 il est perptuel4    ,pour 
dterminer la conviction des personnes1  
qui pourraient  douter encore que les   
pompes  vapeur ne pourraient1 sans les  
arnes1 suffire  l'puisement des eaux1   
voici ce que dit ,m4  ,jaers dans son   
voyage mtallurgique4    ,j'ai vu des    

mines de l',angleterre1 de l'cosse1 de  
la ,sude1  de la ,norwege1 de           
l',allemagne et du pays de ,lige4       
#bc  ,la pompe  feu de ,walker prs de   
,neuwcastel est la plus  considrable du 
nord de l',angleterre et peut-tre la    
plus  grande d',europe4 ,cette machine  
sert  lever les eaux d'une  mine qui a  
#ajj toises de profondeur               
perpendiculaire 7#fjj pieds71  mais elle
 ne les lve que de #hi toises1 attendu  
qu' onze  toises de profondeur on a     
pratiqu 7donc elle n'tait pas           
pratique71 une galerie d'coulement de   
quatre pieds de  hauteur sur #bej toises
 de longueur ayant son embouchure dans  
la  rivire4    ,l'on voit donc qu'en    
,angleterre o les pompes  vapeur prirent
  naissance1 et o l'industrie pour      
l'exploitation des mines est  parvenue  
un degr qu'aucune autre nation n'a pu   
atteindre1  on a t loin de penser que   
les galeries d'coulement fussent        
inutiles2 et cependant quelle diffrence 
entre une galerie  faite toute exprs    

pour l'exploitation d'une mine qui se   
plonge  perpendiculairement dans les    
entrailles de la terre avec les  arnes  
du pays de ,lige4 ,l avant de recueillir
 aucuns fruits  de leurs travaux1 les   
exploitans construisent  grands frais   
une galerie d'coulement qui encore ne   
procure que onze toises  de soulagement 
la plus grande pompe de l',europe2      
tandis  qu'ici1 sans tre tenu  la       
moindre avance1 les exploitans          
jouissent d'un bnfice de #cj  #ej toises
 et tendent ce  bnfice1 non  une mine1  
mais  #bj ou #bc couches quelles  que   
soit leur inclinaison4    ,j'ai vu1     
ajoute ,mr4 ,gennet1 les souterrains des
 mines de  charbon de terre de          
,charleroy1 de ,namur1        #bd       
d',aix-la-,chapelle et surtout du pays  
de ,lige ,j'ai vu des  fosses absolument
 noyes par une infiltration si abondante
  que cinq grosses machines  feu ne     
diminuaient presqu'en rien  cette       
abondance d'eau4 ,alors1 continue-il1 si
 la mine noye est  d'un bon rapport1 on 

fait les frais d'une conduite sous terre
  qui prend les eaux de la fosse et les 
porte au travers de la  montagne dans   
une valle qui se trouve quelquefois  une
 demi  lieue1  une lieue et mme souvent 
plusieurs lieues de  distance de la     
montagne qu'on exploite4    ,ici ,mr    
,gennet a commis un anacronisme ou plutt
 les  exploitans1 auxquels il s'est     
adress1 le lui ont fait  commettre dans 
l'intrt de leur amour-propre 3 les arnes
  existaient avant l'tablissement des   
pompes  vapeur1  notamment celles qui   
dominaient les lieux dont il parle4     
,dans le dictionnaire des sciences      
naturelles1 coup d'oeil sur  les mines1 
tom4 #ca1 ,page #dh1 il est dit 3 on    
parvient  se  dbarrasser des eaux par   
une tranche ou par une galerie          
d'coulement4 ,c'est toujours le moyen   
d'assechement le plus  sr1 et malgr les 
grandes avances qu'il exige1 c'est      
souvent le plus conomique4 ,les grands  
avantages que  prsentent ces galeries   
sont qu'on ne craint jamais de les      

tablir dans les exploitations qui       
promettent une longue  dure4 ,il y en a 
qui ont plusieurs lieues de longueur4   
,quelquefois on parvient  les disposer  
de manire  puiser  plusieurs mines4     
#be  ,on a remarqu que les sources      
abondantes se trouvent plutt  vers la   
surface du sol que dans les grandes     
profondeurs4    ,page #hg1 la grande    
galerie d'coulement des mines de        
,clausthal  au ,hartz  #ajdch mtres de  
longueur et passe  #bhh mtres           
au-dessous de l'glise de ,clausthal4    
,son percement a dur  depuis #aggg      
jusqu' #ahjj1 et a cot #a1fdh1efh       
francs4    ,l'instruction du ministre de
 l'intrieur du gouvernement  franais en 
date du #c aot #ahaj1 pour l'excution   
des art4 #ce  inclu #ci de la loi du #ba
 avril mme anne sur les mines1 porte  la
 redevance proportionnelle impose sur   
les produits1 a pour  objet1 en ajoutant
 la somme de son produit  celle de la   
redevance fixe1 de faire face aux       
dpenses de l'administration  des mines1 

celle des recherches1 ouvertures et     
mises en  activit de mines nouvelles ou 
au rtablissement des mines  anciennes 3 
ce produit pourra encore tre trs        
utilement  appliqu pour encouragement   
raison de l'excution des  machines      
puissantes ou de grands tuyaux          
conomiques et  surtout  l'tablissement  
de moyens d'exploitation utiles         
plusieurs mines d'un mme canton par     
exemple 3 au percement  de galeries     
profondes d'coulement qui prpareraient  
un  nouveau champ d'extraction          
plusieurs concessions des mines4    ,on 
voit ici que le ministre considre les   
galeries  d'coulement comme devant      
prvaloir aux machines puissantes2  comme
 ncessaire pour prparer        #bf  un  
nouveau champ d'extraction1 et cependant
 qui le croirait8 les  exploitans du    
pays de ,lige qui jouissent d'avance du 
bnfice de ces galeries en contestent1 en
 dnient mme le  bnfice4    ,pour combler
 la mesure des faits et des preuves1 je 
citerai  encore le passage d'un rapport 

fait au ,prfet du ,dpartement  de       
l',ourte le #ab octobre #ahjh1 par      
l'ingnieur en chef des  mines4    ,rien 
ne s'oppose  ce que le ,sr4 ,demet1     
matre de la ,haye1  dirige les eaux de  
ses travaux sur le canal de l'arne de   
,gersonfontaine dont le niveau1 plus    
profond de #ae mtres que  celui de      
l'arne de ,st ,hubert1 7#a7 correspond  
la veine  ,beaume o se trouve la tte des
 eaux et le premier  cuvellement de son 
bure et qu'il profite des anciens       
ouvrages  pour tablir cette             
communication et en diminuer les frais4 
,par cette opration le ,sr4 ,demet      
rduira de beaucoup le  volume d'eau     
qu'il est oblig d'lever avec la machine 
vapeur jusqu' #ci mtres de la superficie
 o se trouve  actuellement son canal    
d'coulement2        7#a7 ,l'exploitation
 de la ,haye tait tablie1 comme on le   
voit1  sur l'arne de ,gersonfontaine qui
 tait spare de l'arne  de ,st ,hubert1  
par une faille4 ,suivant les lois et    
dits1 il  n'tait pas permis             

l'exploitation de ,la ,haye de percer la
  faille pour communiquer avec l'arne de
 ,st ,hubert4 ,mais par une  concession 
accorde au ,sr4 ,demet1 l'exploitation  
de la ,haye se  trouve place  cheval sur
 la faille ce qui est sans contredit    
contre les rgles de l'art4        #bg   
mais il diminuera encore la charge de   
cette machine en  acqurant la facult de 
les dverser  #dj mtres plus bas1        
c'est--dire au niveau de l'arne de      
,gersonfontaine4    ,il ajoute encore   
pour assurer la solidit de l'ouvrage    
,champay1 7#a7 le ,sr4 ,demet rectifiera
 le canal d'coulement  ouvert par le    
,sieur ,massillon de manire  ce qu'il   
communique  avec l'arne de ,st ,hubert4 
,il est donc bien constant que les      
pompes sont loin d'avoir  paralys le    
bnfice des arnes2 il est donc bien      
constant  que ces arnes continuent et   
continueront1 comme par le pass1   tre  
ncessaires trs-ncessaires  toutes les   
exploitations sans en excepter une      
seule2 et qu'enfin cet  axiome1 si connu

 des mineurs1 cet axiome sanctionn par  
un si  grand nombre de jugemens et arrts
 3 nulle exploitation sans  arne ne     
cessera de recevoir au pays de ,lige son
 application  aussi longtems qu'il y    
existera des exploitations de mines de  
houille 3 la vrit de cet axiome a t     
reconnue et  publiquement avoue par     
l'ancien        7#a7 ,l'exploitation de 
,champay est tablie  l'autre ct de  la  
faille dans une partie de laquelle son  
bure est creus4 ,bien  qu'elle ait t    
comprise dans la concession de la ,haye1
 elle  tait et elle est tellement       
indpendante de cette dernire1  que les  
ouvrages de l'une ne peuvent tre utiles 
l'autre4  ,aussi ces deux exploitations 
continuent  former deux  tablissements  
distincts4 ,l'effet de la concession a t
 de  rendre l'une tributaire de l'autre4
        #bh  procureur-gnral et avocat  
,raick1 lequel fut propritaire de       
plusieurs exploitations notamment de la 
houillre ,bonnefin4  ,dans la cause des 
arniers des ,blavier contre les matres  

de  la houllire du ,saoux  ,berleur1    
,raick dit que si l'arne  ,blavier n'et 
pas domin les ouvrages qui lui sont     
respectifs1  il est certain qu'ils      
seraient noys et submergs en suite de   
cette rgle vulgaire que sans le bnfice  
d'une arne1 il  serait impossible de    
travailler les veines dessous eau soit  
par machine  feu1 soit par l'effet de la
 tine ou tonneau4        ,paragraphe    
,,vi4        ,d,,signation ,,des        
,,ar,,nes ,,et ,,des ,,ar,,nes          
,,franches4        ,je ne parlerai ici  
que des arnes principales1 de celles qui
  ont leurs cours et leur district dans 
la partie du pays de  ,lige1 o          
s'exploitent les mines de houille les   
plus  importantes4 ,cette partie        
commence  ,jemeppe et se termine        
,oupeye2 le premier village est  #e     
kilomtres au-dessus de la  ville de     
,lige1 et le second  #h kilomtres       
au-dessous4    ,les villages compris    
dans cette partie1 rive gauche de la    
,meuse1  sont 3 ,montegne1 ,grce1       

,berleur1 ,nicolas1 ,ans1 ,glain1       
,st-,gilles1 la ville de ,lige et ses   
faubourgs de  ,ste-,marguerite1 de      
,st-,laurent1 d',avroy1        #bi  de  
,hocheporte1 de ,xhovmont1 de           
,ste-,walburge et ,vivegnis puis  les   
,tawes1 ,thier--,lige1 ,bernalmont1     
,morenvaux1 ,herstal et  ,oupeye 3 entre
 cette dernire commune et celles de     
,haccourt et  ,hermal1 la mine se perd4 
,l'amont pendage1 c'est--dire1 l'lvation
 de la mine est   l'ouest1 du ct de la  
,hesbaye2 elle se perd galement dans    
les parties suprieures des communes de  
,hollogne-aux-pierres1  d',ans et de    
,vottem4    ,le canton le plus abondant 
et que l'on peut considrer comme le     
centre du bassin1 est bien celui de     
,saint-,gilles4 ,l1 la  premire veine   
est  #ba pieds de profondeur4    ,en    
suivant cette ,zone houillire d'amont en
 aval1 on trouve 3  #a4 l'arne          
,dordenge1 #b4 l'arne ,blavier1 #c4     
l'arne  ,falloise et ,borret1 #d4 l'arne
 de ,st-,hubert1 #e4 l'ancienne  arne   

d',avroy1 #f4 l'arne ,gersonfontaine1   
#g4 l'arne du  ,val ,st-,lambert1 #h4   
l'arne de la ,cit1 divise en deux       
branches1 l'une dite ,chevron1 l'autre  
dite ,delle-,haxhe1 #i4  l'arne messire 
,louis ,douffet1 #aj4 l'arne de         
,richonfontaine1 #aa4 l'arne ,brosdeux1 
#ab4 l'arne  ,brandesire1 #ac4 l'arne de
 l',aventure1 #ad4 l'arne du  ,marteau1 
#ae4 l'arne dite ,xhorr-,godin4 ,l'ordre
 dans lequel  je viens de dsigner ces   
quinze arnes1 indique aussi entre  elles
 le degr de leur niveau2 c'est--dire1   
que la premire  est suprieure  la       
seconde1 la seconde  la troisime et     
ainsi de suite4 ,il existait            
anciennement d'autres arnes             
intermdiaires1 savoir 3 une  ,sclessin1 
une dite ,constant  ,lambermont1 qui    
avait son oeil1        #cj  dans le bien
 des ,guillemins sur ,avroi2 les        
monastres du  ,val-,benot1 de           
,robermont1 de ,vivegnis avaient aussi  
leur arne4    ,parmi les arnes dont la  
nomenclature prcde1 il en est  quatre   

que l'on dsigne sous le nom d'arne      
franches1 parce  que1 fournissant les   
eaux aux fontaines de la ville de ,lige1
  elles taient places plus spcialement  
sous la ,sauve-,garde  des ,lois4 ,la   
ville de ,lige avait un syndic charg de 
poursuivre devant les ,tribunaux1 les   
atteintes que la  malveillance ou la    
cupidit y auraient portes4    ,les      
quatre arnes franches1 sont celles du   
,val ,st-,lambert1 de  la ,cit1 de      
messire ,louis ,douffet et de           
,richonfontaine4 ,les  droits de leurs  
propritaires sont les mmes que ceux des 
autres arnes que l'on a distingues par  
la dnomination  singulire d'arnes       
,btardes4    ,la plus infrieure des     
arnes franches1 celle de                
,richonfontaine1 a son bassin de dcharge
 dans la rue de la  ,mre-,dieu1 prs de  
l'glise ,st-,antoine4 ,ses eaux sont    
conduites sur les fontaines publiques et
 prives des rues  ,hors-,chteau1        
,feronstre1 la ,batte et ,st-,lonard4   
,elle est  spare de l'arne ,brosdeux et 

de l'arne messire ,douffet1  par deux   
failles qui lui servent de limites      
naturelles4 ,le  district de cette arne 
est fort tendu par la raison1 disent    
les ,voir-,jurs1 qu'elle a exist avant  
nulle autre4 7#a7        7#a7 ,l'arne   
,blavier qui existait avant #adga1 a    
aussi un  district plus tendu4          
#ca  ,l'arne de ,richonfontaine domine  
le faubourg de ,ste-,walburge1          
,pierreuse1 la ,citadelle1              
,hors-,chteau1 le faubourg ,vivegnis1   
les ,tawes1 le tout en de- de la faille 
qui la spare de  l'arne ,brosdeux1 les  
terreins du ci-devant collge des        
,jsuites ,anglais1 et va finir vers     
l'occident  l'endroit dit  3 ,molenvaux1
 commune d',ans1 o se trouve  proximit  
des  arnes du ,val-,st-,lambert et de la
 ,cit4    ,l'arne franche de messire    
,douffet1 dont l'embouchure et la       
dcharge sont dans le bassin qui existe  
dans la ,ruelle  ,chabot1 contigue  la  
,table de ,pierre1 a un district        
trs-born comparativement  celui des     

autres4 ,elle est  resserre entre les   
arnes de la ,cit et de ,richonfontaine4 
,d'aprs le plan qui fut lev             
judiciairement et qui fut  produit1 en  
l'an #agcd1 contre les matres de la     
,conqute et  aussi d'aprs les registres 
des propritaires de cette arne1  on la  
vit dominer depuis la faille de         
,faucompierre au fond  ,pirette1        
cotoyant l'arne de ,richonfontaine dans 
les jardins du  ci-devant collge des    
,jsuites ,anglais1 dans ,pierreuse1 la  
,volire1 les jardins des ,frres ,clites 
et des ,capucins1  terreins qui1 avant  
l'rection de ces tablissements1 se      
nommaient ,fawchamps1 puis en l'endroit 
dit ,roya1 dans les  jardins du couvent 
de ,ste-,claire1 dans la rue ,agimont1  
,hocheporte1 le ,bas-,rieux1 les        
endroits dits ,mabiet1  ,longthier1 et  
finalement les fonds d',ans et ,mollin4 
,pour que cette arne ait tendu de la    
sorte son district en  de- des remparts 
et dans l'intrieur de        #cb  la    
,ville1 nul doute que l'on ait exploit  

dans ces endroits 3  c'est aussi ce que 
confirme les registres de la ,cour des  
,voir-,jurs4 ,on y voit qu'il a exist   
plusieurs bures1 tant  dans ces jardins 
que dans les endroits dits ,roya1       
,fawchamps1 etc4 mais aussi il a fallu  
que l'on ait reconnu  les suites        
dsastreuses de ces travaux1 pour que1 le
  gouvernement ligeois se soit dtermin  
interdire toute  extraction intra muros 
et pour avoir rigoureusement maintenu   
cette interdiction4    ,enfin1 l'arne   
franche messire ,douffet1 avoisinant au 
faubourg  ,ste-,marguerite l'arne de la 
,cit1 bnficiait en #aebe la  houillre   
,delle ,geneisse et celle du ,forre     
proximit de  laquelle est aujourd'hui   
tablie1 celle de ,,mm4 ,orban et        
associs4    ,l'arne de la ,cit a son    
bassin de dcharge dans la rue de        
,st-,severin1 et fournit les eaux aux   
fontaines du ,palais1 du  ,march et des 
rues adjacentes4    ,ce paragraphe      
concernant les arnes serait incomplet si
 je ne  parlois des ,bolleux4           

,bolleux1 ainsi s'appelaient les trous  
de sonde pratiqus dans  le roc pour     
procurer une dcharge aux eaux des arnes4
 ,ces  bolleux par o jaillissaient les  
eaux1 faisaient connatre  l'tat de      
situation des arnes4 ,les ,voir-,jurs   
les visitaient  frquemment pour         
s'assurer que les eaux n'prouvaient     
aucune  diminution4 ,s'ils y eussent    
remarqu une diminution notable1  ils en 
tiraient l'induction que les atteintes  
taient portes  aux ,serres sparatoires1 
et  l'instant ils        #cc            
s'empressaient de constater le dlit qui1
 pour les arnes  franches1 emportait la 
peine capitale4    ,l'arne franche de   
,richonfontaine avait ses ,bolleux ou   
jets  d'eau1 au bure des ,sept          
,journaux1 qui est au del de la         
,citadelle1  ct de la ruelle ,delle     
,chane 7#a74    ,l'arne franche de      
messire ,douffet1 avait ses ,bolleux au 
bure  du ,crampon1 au dessus du faubourg
 ,ste-,marguerite4    ,l'arne franche de
 la ,cit avait deux branches1 l'une dite

 de  ,lardier ou ,chevron1 l'autre dite 
,delle ,haxhe ou ,douflot  3 ,elle avait
 ses ,bolleux pour la premire branche1  
dans la ,bure  dit ,chevron1 qui est    
dans le parc ou pr de ,st-,laurent1 et  
pour  la seconde au bure du ,chaudron1  
au faubourg ,ste-,marguerite4 7#b7      
,enfin1 avant son abattement sur l'arne 
de la ,cit1 l'arne  du                  
,val-,st-,lambert1 avait ainsi que je   
l'ai dit prcdemment1  son embouchure    
dans le fond d',ans et ,mollin1 un peu  
plus haut  que l'endroit dit ,mabiet4   
,c'tait  cette embouchure que se        
faisait la reconnaissance de ses eaux4  
7#a7 ,suivant le mineur ligeois1 le mot 
bure est du genre  masculin4    7#b7 ,il
 y a longtemps que la branche de l'arne 
de la ,cit1  dite ,chevron1 a t abattue 
sur l'arne de ,gersonfontaine1  ainsi   
que l'avait prdit ,louvrex4        #cd  
,,vii        ,,des ,,abattemens4        
,les art4 #g et du #h record de l'an    
#afjg statuent qu'il n'est pas  permis1 
mais expressment dfendu1 de desserrer1  

xhorrer ni  percer aucun bure aucun     
ouvrage  un autre1 pour s'accommoder    
d'une xhorre ou arne plus basse1 ni     
pareillement percer ou  xhorrer d'une   
arne  l'autre1 quelles qu'elles soient1 
sans  obtenir licence des seigneurages  
arniers ou enseignement de  justice4    
,cette citation me reporte ncessairement
  l'dit du prince  de ,lige1 ,ernest de 
,bavire1 de l'an #aehb4 ,a cette poque1 
les veines suprieures  la mer d'eau     
n'taient point encore  toutes en        
communication avec les arnes1 je veux   
dire que les  arnes n'taient encore     
point encore toutes parvenues   l'extrme
 limite de leur district1  la dernire   
pice de  leurs acquets2 de sorte que les
 eaux n'ayant point encore  obtenu      
l'coulement gnral qu'elles ont eu       
depuis1 l'on dut  recourir au seul      
expdient qui se prsentait4    ,en       
consquence l'dit du #bj janvier #aehb   
autorisa quelconque  de quel estat ou   
qualit qu'il soit moyennant enseignement
 des  ,voir-,jurs du charbonnage et de  

justice et satisfaisant les  droitures  
de terrages1 cens d'arnes et autres1 de 
faire  xhorres1 tranches et abattement  
des eaux4    ,bien que cet dit concerne 
particulirement les travaux des         
exploitans qui avaient pour objet de se 
mettre en communication  avec les arnes2
        #ce  cependant on en tendit dans
 la suite les dispositions aux  arnes   
mmes1 c'est ce qui rsulte du ,record des
 ,voir-,jurs  de l'an #afjg auquel je   
reviens4    ,on a cru remarquer1 dans   
les art4 #g et #h de ce ,record         
ci-dessus  transcrits1 une espce de     
contradiction 3 d'une part1 il est      
interdit aux exploitans de percer ou    
communiquer d'une arne   l'autre1 sans  
obtenir licence des seigneurages arniers
 ou  enseignement de justice1 sous peine
 d'avoir forfait et de payer  deux cens 
d'arne2 7#a7 d'autre part1 et nonobstant
 le  bnfice d'une arne infrieure obtenu 
lgalement1 l'on  doit aussi deux cens   
d'arne2 ce qui fait penser que ce double
  cens tant d1 soit que la justice      

intervnt soit qu'elle  n'intervnt pas1  
l'exploitant pouvait se dispenser1 ou du
  consentement de l'arnier1 ou de       
l'enseignement de justice4    ,je pense 
au contraire que les articles dont il   
s'agit se  prtent un mutuel secours4    
,dans le cas d'un abattement d'une  arne
 suprieure  une infrieure1 l'intrt      
public peut  se trouver et doit mme se  
trouver plac entre l'intrt des          
exploitans et l'intrt des arniers 3 je  
vais prsenter  deux exemples4    ,un    
exploitant demande  son arnier la       
licence d'abattre son  arne sur l'arne  
infrieure 3 l'exploitant lui expose     
envain  les avantages que ses travaux   
retireront de cet abattement2           
7#a7 ,le cent d'arne dont il sera parl  
au chapitre #b #b est  une redevance sur
 le produit des extractions de mines    
tablie  au profit des arniers4          
#cf  et nonobstant l'offre qu'il lui est
 fait de continuer le cens  d'arne1     
l'arnier refuse son consentement et     
motive son refus  sur ce qu'il craint de

 cette opration ne porte prjudice ou    
son arne ou  ses droits4    ,autre      
exemple 3 l'arnier1 ne consultant que   
son intrt1  accorde  l'exploitant1 qui  
lui en fait la demande1 la  permission  
de percer  l'arne infrieure4 ,se bornant
   cette seule dmarche1 l'exploitant    
opre l'abattement   l'insu des          
,voir-,jurs1  l'insu du propritaire de  
l'arne infrieure et  l'insu des         
exploitans1 dont ce  percement peut     
momentanment inonder les travaux et     
compromettre la vie des ouvriers4       
,dans le premier cas1 l'enseignement de 
justice tait  ncessaire pour vaincre1 si
 elle n'est pas fonde1 la  rsistance de 
l'arnier2 dans le second cas1 il est    
encore  ncessaire dans l'intrt de tous4 
,loin donc d'apercevoir ici la plus lgre
 contradiction1 je ne  vois qu'une      
disposition sagement conue1 sagement    
combine2  une disposition qui assure aux
 arniers le maintien de leurs  droits   
perptuels1 hrditaires et irrvocables2   
aux  exploitans la sret et le succs de  

leurs travaux2 aux tiers  intresss1 la  
garantie de leurs droits et de leurs    
prtentions lgales et enfin  la chose    
publique1 l'action du  pouvoir qui      
veille  ses intrts et punit les mfaits4 
,il s'ensuit encore1 que nonobstant le  
gr obtenu des arniers1  la cour des     
,voir-,jurs pouvait intervenir d'office 
#cg  et prescrire1 dfendre ou permettre 
tel abattement qu'elle et  jug utile ou 
nuisible  l'intrt public1 mais toutefois
  comme le porte l'dit de #aehb1 sauf en
 cas d'abattement les  droits de cens   
d'arne1 etc4    ,en l'anne #afic        
errata3#afig1 l'arne franche du         
,val-,st-,lambert qui1 ainsi que je l'ai
 dit1 avait son oeil  ,ans  et ,mollin  
un peu plus haut que l'endroit dit      
,mabiet1 fut  abattue sur celle de la   
,cit par le ,conseiller ,roland1 premier
  entrepreneur des ouvrages dits de la  
conqute et ,matre de la  houillre dite  
du forre au faubourg ,ste-,marguerite4  
,ce fut au  bure de la ,jeunesse  ,ans1 
que se fit cet abattement du            

consentement des autorits et de toutes  
les parties  intresses4 ,le ,conseiller 
,roland dut au pralable contracter  tant
 avec les meuniers des ,bas ,rieux1     
qu'avec le ,magistrat de  ,lige et le   
,chapitre cathdral4 ,il dut souscrire   
l'obligation  de remplacer les eaux de  
l'arne du ,val-,st-,lambert qui ne      
donnait alors que trois pouces d'eau1   
tandis qu'il en tait  jailli jusqu'     
soixante4    ,il fit en consquence      
construire  grands frais un canal pour  
amener des eaux nouvelles1 tant sur les 
huit moulins des ,bas  ,rieux1 que sur  
les bassins des fontaines de la ville4  
,ce sont  encore ces eaux qui alimentent
 aujourd'hui les fontaines du ,mont     
,st-,martin1 de la place ,st-,pierre1 de
 la ,haute ,sauvenire et du  quartier de
 l',ile4 ,del la dnomination vulgaire   
des fontaines  ,roland4    ,si dans     
cette circonstances1 l'autorit ne se ft 
interpose  entre les arniers1        #ch
  les exploitans1 les ,meuniers1 la     
,ville de ,lige et le ,chapitre         

cathdral1 si le consentement de l'arnier
 et seul suffi1  que fussent devenus    
tous les intrts qui se pressaient pour  
s'opposer  l'abattement8    ,les motifs 
qui dterminrent l'abattement de l'arne  
du  ,val-,st-,lambert sur l'arne de la  
,cit1 furent de rendre plus  facile et  
moins coteuse l'exploitation des mines4 
,la mer d'eau  de l'arne de la ,cit1    
tait d'environ vingt mtres  infrieure   
celle du ,val-,st-,lambert4    ,dans la 
suite1 la proprit des ouvrages du       
,conseiller ,roland  passa1 d'un ct dans
 les mains de la famille ,hardy et des  
matres de ,beaujonc1 et d'un autre dans 
celle des chevins  ,piette1 ,fassin et  
autres4    ,il est un grand nombre      
d'exemples d'abattemens d'une areine    
suprieure  une infrieure 3 soit que ces 
abattemens se  fissent du gr des arniers
 et d'autorit de justice2 soit  qu'ils  
se fissent clandestinement1 les arniers 
conservaient  respectivement la         
redevance qui leur tait due ainsi que   
tous  leurs droits4 ,une arne abattue ne

 porte pas moins dans tout  son cours et
 district1 le poids et la charge des    
eaux jusqu'au  point o on lui a procur  
une nouvelle dcharge sur l'arne         
infrieure2 elle ne continue pas moins   
son bnfice2 l'effet  de l'abattement a  
t1 quant aux mines1 de rduire le niveau 
d'eau1 et quant  l'arne de donner au    
cours de ses eaux1 une  dcharge         
infrieure  son embouchure ou oeil       
primitif4 ,ainsi  l'abattement considr1 
sous ce double rapport1        #ci  n'a 
point rendu et n'a pu rendre inutile le 
bnfice de  l'arne abattue2 elle continue
 et continuera toujours   dominer dans  
tout son district4    ,une observation  
qui ne peut chapper1 c'est qu'une       
exploitation  qui s'tend dans le        
district de deux arnes1 excute ses      
travaux avec bien plus de facilits et   
moindre frais que ne  peut le faire     
celle qui doit ramener au mme centre    
toutes ses  communications1 tous ses    
puisemens4        -o,oo-        #dj     
,,chapitre ,,ii        ,des ,arniers    

,,paragraphe ,,premier        ,,de      
,,leurs ,,titres ,,droits ,,et          
,,pr,,rogatives        ,les titres1     
droits et prrogatives des arniers 7#a7  
se  trouvent dans les paix1 les dits1   
les coutumes du pays de  ,lige et dans  
les ,recors de la cour du charbonnage   
dite des  ,voir-,jurs4 ,le grand nombre 
de contrats1 qui ont t  passs entre les 
arniers et les exploitans depuis quatre 
cinq sicles et plus1 prouvent quelle    
tait l'tendue1 quels  taient les effets 
de ces titres1 droits et prrogatives4   
,la paix de ,st-,jacques de l'an #adhg1 
tait la loi fondamentale  de la matire  
que je traiterai dans ce chapitre2 qu'il
 me soit  permis de dire au pralable un 
mot sur la signification du mot  ,paix4 
,le pays de ,lige1 gouvern d'aprs les   
privilges1  franchises et liberts       
octroyes par les empereurs        7#a7  
,on disait anciennement hernier1        
arhnier4        #da  rois des ,romains1 
par les papes et par les vques ,princes 
de  ,lige1 n'avait pas de ,code de lois4

 ,les usages1 les coutumes  lui en      
tenaient lieu4    ,mais ces usages1 ces 
coutumes n'avaient pu disposer pour les 
cas   venir 3 del une infinit           
d'interprtations1 de  msentendement et  
occupation de prolixit d'critures qui   
suscitoient de grands diffrens et       
altercations4    ,dsirant mettre au bas 
tous les diffrens et toutes choses y    
tre mises au clair et bon entendement1  
et pour ter tout  abus1 mesus1 choses   
obscures et de double entendement4441 il
  intervenait entre le ,prince1 les     
autorits et les dputs du  peuple1 des   
statuts1 des ordonnances1 des rglemens  
portant  interprtation1 restriction ou  
addition aux usages et coutumes4  ,ce   
sont ces statuts1 ces usages1 ces       
ordonnances1 ces  rglemens1 toujours    
confirms et approuvs par le ,prince1 que
  l'on appelait paix1 parce qu'en effet 
ils mettaient fin aux  diffrens1 aux    
prtentions et aux discussions qui en    
avaient  t l'objet1 soit entre les corps
 de l'tat1 soit entre  ceux-ci et les   

particuliers4    ,la paix de            
,st-,jacques fut ainsi dnomme1 parce    
qu'elle fut  signe dans l',abbaye de ce 
nom1 o les dlgus s'taient  mis et remis 
ensemble sans illecque1 dpartir ni      
yssir1  7sortir7 jusqu' ce que sur tout 
le contenu1 desseur dit1 ils  besoignez1
 dclarez1 adouvert1 modr et conclud tout
 ce que  bon raisonnable et expdient    
leur a sembl se devoir faire en  tout et
 par tout1 de tout leur pouvoir1 sens   
avis et  entendement4        #db  ,dans 
cette circonstance solennelle1 o il     
s'agissait de fixer  les droits des     
parties1 c'est--dire1 des arniers et des
  exploitans1 des arniers-exploitans et 
des  exploitans-arniers1 on ne peut voir
 sans admiration quinze  dlgus choisis  
parmi les notables les plus marquans et 
les  plus clairs du pays1 se renfermer  
dans un clotre pour  examiner les       
coutumes et usages de houillre ainsi que
 les  statuts1 lois1 ordonnances rendus 
sur la matire1 afin d'en  faire un      
rapport concis et se rendre ainsi1      

pendant la dure  entire de leurs grands 
labeurs et diligences1 inaccessibles    
aux parties intresses et mme aux hommes4
    ,la paix de ,st-,jacques prouve1    
qu'antrieurement  sa  promulgation1 il  
existait des lois1 des usages1 des      
coutumes en  matire de houillre 3 mais  
comme le dit l'expos des motifs  de     
cette paix1 chaque partie prenoit ce qui
 servoit  sa cause  et lui toit         
profitable et delaissoit ou postposoit  
ce qui par  restriction ou modration lui
 toit contraire2 ce qui donnoit  grande 
occupation1 vexation et travail aux     
juges tenant sige  de justice en la ,cit
 de ,lige4    ,c'est donc cette ,paix1  
mdite et conue dans le profond  silence 
des clotres1 loin des intrigues1 et     
surtout  l'abris  de ce fatal esprit de 
coterie et de patronage1 que les arniers
  obtiennent1 non seulement l'aveu      
public de leurs droits1 mais la         
reconnaissance de leurs titres4         
,suivant l'art4 #a;er de cette ,paix 3  
usage est que1 quiconque  commence arne 

ou aide  faire par oeuvre de bras ou de 
ses  deniers1        #dc  pour quelque  
parchon qu'il ait1 ladite arne doit     
suivre et le  profit et acqueste durant 
lui ses hoirs et successeurs  aprs      
lui444    ,les arniers ne pouvaient     
dtruire les arnes qu'ils avaient        
construites d'autorit de justice1 ni en 
entraver le cours1 ni1  lorsqu'ils      
exploitaient eux-mme1 nuire aux travaux 
d'autrui4    ,en continuant la lecture  
de la ,paix de ,st-,jacques1 on voit que
  les arnes doivent rester franches dans
 leur cours2 que  personne ne doit y    
porter obstacle2 que les arniers1 en    
payant  les dommages1 peuvent traverser 
le bien d'autrui pour les  reconnatre et
 faire enlever les encombres            
7dsencombrer74    ,comme les exploitans 
ne pouvaient1 sans le gr des            
propritaires1 pntrer dans leurs fonds   
pour y tablir des  travaux1  bien plus  
forte raison ils ne pouvaient1 sans le  
gr des arniers1 entreprendre ou         
abandonner des travaux dans  le district

 de leur arne respective4    ,toute     
socit d'exploitans1 abandonnant ses     
travaux1 tait  tenue de prsenter aux    
arniers1 ses puits et ustenciles1 afin  
que ceux-ci1 s'ils le jugeaient         
convenable1 pussent reprendre et        
continuer les travaux4    ,en           
entreprenant l'exploitation d'une       
couche1 les exploitans  taient dans     
l'usage d'offrir  l'arnier les prmices  
de la  veine4    ,l'arnier pouvait      
contraindre les exploitans qui avaient  
interrompu ou cess leurs travaux1 de    
mettre        #dd  la main  l'oeuvre et 
de les dessaisir en cas de dfaut        
ultrieur4    ,suivant le ,record de la  
,cour du ,charbonnage du dernier juin   
#afjg1 les arniers ont le droit de faire
 visiter deux ou trois  fois l'anne1 aux
 dpends des exploitans1 les travaux     
entrepris et poursuivis dans le district
 de leur arne4 ,ces  visites avaient    
pour objet de mettre  porte les arniers1
  de surveiller les exploitations       
tablies sur le cours de leur  arne et   

d'exercer en mme temps les droits       
inhrens  leurs  titres4    ,quelque sacr
 que fut le droit du propritaire        
terrageur1  auquel les ,lois accordaient
 action criminelle contre les           
exploitans qui se seraient furtivement  
introduits dans ses  mines1 les droits  
des arniers semblaient prvaloir encore 3
  car le socitaire exploitant qui1      
dfaut de satisfaire   sa quote-part de  
frais1 se laissait dssaisir de son      
droit1 ses  associs taient tenus d'en   
avertir leur arnier qui avait le  droit 
de purger la part du dssaisi et de le   
remplacer dans la  socit1 sans rien     
payer pour lui4 ,les propritaires du    
fond  n'avaient pas ce droit4    ,les   
exploitans taient tenus de conserver en 
magasin le  tantime du produit des      
extractions appartenant aux arniers4    
,dans le temps o les arniers exeraient  
leurs droits dans  toute leur plnitude2 
dans le temps o le seigneurage          
7domaine7 des arnes1 se trouvait        
concentr en des mains  riches et        

puissantes qui activaient elles-mmes    
directement ou  indirectement les       
travaux1        #de  des exloitans      
cherchrent en vain  s'affranchir de     
leurs  obligations 3 le plus grand      
nombre d'ailleurs tait pntr  de cette   
vrit consacre dans nos usages et        
coutumes que  les arniers sont les      
premiers auteurs et originels fondateurs
  des exploitations4    ,mais depuis que
 les transactions1 les ventes1 les      
partages1 ont  divis la proprit des     
arniers1 il leur et t  impossible de    
s'entendre et de s'unir1 non seulement  
pour  exploiter par eux-mmes1 mais      
encore pour exercer la plus  grande     
partie des droits et prrogatives qui    
leur appartiennent4    ,il ne faut donc 
pas s'tonner que la plupart de ces      
droits et  prrogatives soient tombs en  
dsutude4 ,aussi les arniers  se         
bornent-ils aujourd'hui gnralement      
rclamer le cens  d'arne4    ,la section 
suivante achevera de mettre leurs droits
   dcouvert4         ,,ii        ,,du   

,,cens ,d',,ar,,ne4        ,l'arne1     
devenue une proprit publique  laquelle  
il tait  interdit autant aux arniers    
qu'aux exploitans de porter  atteinte1  
mais dont les arniers conservaient le   
domaine utile1  ainsi que la garde et la
 surveillance concurremment avec les    
membres de la ,cour des ,voir-,jurs1    
devait ncessairement  offrir aux        
arniers1 c'est  dire  ceux qui l'avaient
  construite1 une indemnnit proportionne
  la dpense  qu'elle avait occasionne4  
,pour couvrir cette dpense1 il fallait  
plus que les        #df  droits et      
prrogatives concdes aux arniers comme   
prix  d'encouragement4 ,les capitaux    
employs  la construction des  arnes1 ne 
pouvaient rester  dcouvert ni s'amortir 
par des  prrogatives4    ,quel motif et 
en effet port l'arnier  user du droit   
qu'il avait de pntrer dans les fonds    
d'autrui1 pour faire  constater les     
atteintes portes  son arne s'il n'et eu 
intrt  sa conservation8    ,c'est       
pourquoi1 et indpendamment des droits et

 prrogatives  dont jouissaient les      
arniers1 tous les exploitans quels      
qu'ils  fussent1 propritaires du fond et
 des mines1 ou terrageurs1 ou           
permissionnaires1 ou mme  titre de      
rendage de prise ou de  conqute1 tous   
devaient payer  l'arnier une redevance  
proportionnelle  l'extraction et cette  
redevance s'appelait  cens d'arne4 7#a7 
7#a7 ,au pays de ,lige1 les mines taient
 dans les mains des  propritaires de la 
superficie1 un objet susceptible de     
toute  espce de transaction1 parce      
qu'elles pouvaient tre  exploites sans  
autorisation ni concession du           
gouvernement4  ,ainsi l'on pouvait tre 3
 #a ,ou propritaire du fond et des      
mines4 #b ,ou propritaire du fond et non
 des mines4 #c ,enfin1  n'tre           
propritaire ni du fond ni des mines1 et 
cependant  avoir le droit d'exploiter4  
,pour acqurir ce droit1 la  lgislation  
prsentait trois moyens 3 le premier tait
 les  contrats volontaires qui se       
distinguaient en permission1  convention

 ou rendage de prises1 le second1 tait  
l'action  de conqute1 et le troisime1 la
 prescription4 ,par les  contrats de    
convention ou de permission1 le         
propritaire du  fond conservait le      
domaine des mines1 il le perdait --     
#dg  ,voici la dfinition de ce cens     
telle que la rapportent les  ,coutumes  
du pays de ,lige 3        -- par le     
contrat de rendage4 ,ce dernier contrat 
donnait lieu   un grand nombre de       
procdures1 soit pour en contester la    
validit ou l'application  telles ou     
telles mines1 soit pour  justifier de   
ses droits ou se qualifier1 soit enfin  
pour en  faire prononcer la rsolution4  
,pour acqurir le droit d'exploiter par  
adjudication de  conqute1 il y avait    
deux formalits  remplir4 ,d'abord       
l'entrepreneur1 auquel le propritaire   
refusait la facult de  travailler les   
mines par convention1 ,rendage ou       
permission1  devait prouver en justice  
que par son industrie et les moyens     
qu'il indiquait1 il pourrait dcharger   

les eaux qui couvraient  les mines qu'il
 entendait exploiter2 en second lieu il 
devait se  pourvoir devant les juges    
pour en obtenir un dcrt  d'adjudication 
de conqute4     cet effet le propritaire
 du fond tait interpell en  justice1    
l'effet de dclarer s'il entendait       
travailler par  lui-mme les mines qui   
taient sous son fond4 ,il lui tait      
ordonn de mettre aussitt la main        
l'oeuvre1 et d'employer  les moyens ou  
tous autres semblables1 que             
l'entrepreneur offrait  de mettre en    
usage4 ,s'il n'obissait point au dcrt du
 juge  ou s'il ne formait aucune        
opposition fonde1 le juge1 aprs  avoir  
rempli les formalits ordinaires1        
accordait le dcrt  d'adjudication4 ,on  
voit que cette manire de conqurir tait  
fonde sur les mmes principes d'intrt    
public que les lois  actuelles4         
,enfin le droit d'exploiter par         
prescription s'acqurait  lorsqu'au vu et
 su du propritaire de la superficie1 on 
avait  travaill pendant #dj jours sans  

dfense ni opposition de sa  part4 ,ce   
droit tait  la vrit trs born1 puisqu'il 
ne  s'tendait qu'au seul bure ouvert1   
qu' la seule veine  attaque 3 il tait --
        #dh  ,census vulg 7cens d'arne17
 censetur immobilis cum  generaliter    
census inter immobilia numerentur       
-- vraissemblablement fond sur la       
justice de laisser  recueillir          
l'entrepreneur1 le fruit de ses travaux 
et  l'empcher que le propritaire du     
fond1 ne ft tourner  son  profit des    
travaux que son silence ou plutt son    
consentement  tacite avait paru         
autoriser4    ,telles taient les bases  
de la lgislation ligeoise sur           
lesquelles reposent1 depuis le onzime   
sicle1 toutes les  transactions entre   
particuliers4 ,cette lgislation a donn  
lieu  des milliers de contrats et de    
partages qui forment  encore aujourd'hui
 les titres secondaires en vertu        
desquels se  sont tablies un grand      
nombre d'exploitations2 contrats que    
l'article #eeb du code civil avait pris 

sous son gide  tutlaire4    ,nanmoins la
 loi du #ba avril #ahaj1 tit4 #b1 art4  
#f1 en statuant  que l'acte de          
concession rgle les droits des          
propritaires  de la superficie sur le   
produit des mines concdes1 n'a pas  prvu
 le cas o ces propritaires pouvaient    
n'avoir aucun  droit aux mines qui      
existent sous leurs fonds 3 et cependant
 au  pays de ,lige1 il en est plutt     
ainsi qu'autrement4  ,aujourd'hui le    
gouvernement rgle ces droits  raison de 
#e1  #aj1 #ae cens par hectare1 et      
dclare cette redevance  perptuelle et   
insparable du fond2 de deux choses l'une
 3  si l'indemnit est due au propritaire
 du fond1 tandis qu'il  existe un       
propritaire terrageur1 il s'ensuit que  
la loi  dpouille l'acheteur pour rendre 
au vendeur ce qu'il a vendu4  ,si par   
une interprtation1 on dcide le          
contraire1 on retombe  dans une nouvelle
 difficult2 car si l'indemnit doit      
suivre  le fond1 tandis que l'objet de  
cette indemnit en est spar  depuis un   

sicle et plus1 comment le terrageur     
pourra-t-il  exercer ses droits acquis8 
#di  rentut et perennes rivuli quorum   
intuitus debentur immobilium  naturem   
habeant ob perpetuam causam ,mean1 ,obs4
 #ih1 ,n #ab4    ,ainsi donc le cens    
d'arne est une redevance foncire et     
hrditaire considre comme immeuble4      
,cette redevance affecte toutes les     
mines auxquelles l'arne a  t ou sera    
communique1 soit au-dessus1 soit        
au-dessous de  sa mer d'eau4     dfaut  
d'arne1 cette redevance est due au      
propritaire du  fond1 alors que         
l'exploitant verse les eaux au jour2    
elle se  paie doublement et simultanment
 au propritaire et   l'arnier1 si1 aprs 
s'tre servis de l'arne1 les  exploitans 
versent au jour les eaux de leurs       
travaux1 7,record du  #ae juin #aegj74  
,le cens d'arne existait avant la ,paix 
de ,st-,jacques1 o on le  trouve        
formellement rappel4 ,des anciens       
documens prouvent que  depuis l'an #aead
 jusqu'en l'anne #afbi1 les propritaires

 des  arnes du ,val-,st-,lambert1 de    
,st-,hubert1 de ,brosdeux1 du ,marteau  
,herstal1 de ,blavier1 des ,gottes      
,flmalle et de ,lhonneux   ,souhon1 ont 
rendu prises puissance1 donation1       
facult1  permission d'ouvrir sus et en  
limite de leurs arnes  respectives1     
toutes mines de houille1 les uns        
moyennant le #gjme1  le #hjme du produit
 brut1 les autres moyennant un1 deux ou 
trois  pour cent des extractions4       
,peu  peu l'usage fixa invariablement le
 cens d'arne au #hjme  du produit brut  
des extractions et c'est sur ce pied que
 les  exploitans l'ont constamment      
acquitt depuis une longue suite         
d'annes4        #ej  ,cette fixation    
fait ressortir l'exiguit de la redevance
  compare aux bnfices que les exploitans
 retirent des  arnes4    ,dans son      
ouvrage1 de ligno et lapide1 ,krebs1 dit
 que dans les  parties de l',allemagne1 
o il existe des mines1 le droit que     
l'on peroit pour les galeries           
d'coulement est du #ahme et  mme du     

#aime des produits et que ces droits    
sont dus  toute  galerie dont le niveau 
est  dix toises de la superficie4       
,cependant au pays de ,lige1 les arnes  
sont de #cj  #ej toises  de sept pieds  
au-dessous de la superficie1 et bien que
 les  exploitans ne paient rien         
l'arnier pour tablir le sige  de leurs  
travaux1 ni pour construire1 puits1     
galeries1  bacnures1 ,bouxtay1          
,avaleresses1 etc4 ,ils ne considrent   
pas moins le cens d'arne comme un tribut
 onreux et  vexatoire4 ,toutefois il    
n'est pas d'arnier qui1 dans tous les   
temps1 n'ait pass par tous les degrs    
d'accommodement et de  conciliation pour
 percevoir son cens d'arne et qui1 pour 
viter d'emmagasiner son #hjme1 et       
d'envoyer un commis toutes  les         
quinzaines sur les lieux pour en        
compter1 ainsi qu'il en  avait le droit1
 n'ai consenti  recevoir le paiement de 
son  cens en argent et d'aprs une       
valuation bien au-dessous de sa  valeur 
relle4    ,le cens d'arne a son origine 

dans les obligations contractes  par le 
,gouvernement envers les arniers4 ,en   
acquitant ces  obligations1 les         
exploitans n'acquittent pas une dette1  
une  charge personnelle et dpendante de 
leur volont2 mais ils  paient une dette 
#ea  minemment nationale1 dette qui doit
 tre d'autant plus  sacre pour eux1     
qu'en commenant leurs travaux1 ils n'ont
 pu  ignorer1 ni son origine1 ni son    
existence1 ni sa lgitimit4    ,le cens  
d'arne est bien moins inhrent  l'arne   
qu' la  mine sur laquelle le droit rel  
de l'arnier pse tout entier4    ,ce     
principe se trouve consacr par un ,arrt 
de la ,cour de  ,lige1 du #bj mars      
#ahaa1 portant que le cens d'arne est un
  droit rel qui doit tre acquit par tous
 ceux qui exploitent  les mines qui lui 
ont t assujetties1 il se trouve plus    
particulirement encore consacr par un   
,arrt de la ,cour de  cassation de      
,france1 en date du #be juin #ahab1     
portant que ce  cens a eu pour cause la 
concession des mines4    ,il existe     

aussi un ,arrt de la ,cour de ,lige1 en 
date du #bc  dcembre #ahjh1 portant que 
le mot cens1 tant synonime du  mot rente
 foncire1 doit tre regard comme ayant eu
 pour  cause une concession de fonds par
 ainsi une concession de mines          
puisqu'elles partagent la nature du     
fond4    ,les ,arrts de cette mme ,cour1
 en date des #bd mars #ahjg et #be  mai 
#ahji1 mritent d'autant plus d'tre cits1
 qu'ils ont  pour base la lettre et     
l'esprit de nos ,coutumes4 ,le premier  
dclare qu'il suffit que les matres de   
fosses se soient  servis d'une arne pour
 tre tenus  continuer le paiement du    
cens1 quand mme elle leur serait inutile
 et ne s'en  serviraient plus4 ,le      
second de ces ,arrts dit 3        #eb   
que le paiement du cens d'arne doit tre 
continu alors  mme qu'on ne s'en sert   
plus4    ,on aurait tort d'induire de   
ces derniers ,arrts1 que de ce  qu'on ne
 se sert plus d'une arne1 elle est      
devenue inutile4  ,une arne peut tre    
inutile par exemple 3 dans le cas o des 

exploitans ayant mal conu le plan de    
leurs ouvrages1 se  seraient imagins    
qu'en perant sur une arne1 ils auraient 
obtenu un niveau infrieur  celui qui est
 rsult  rellement du percement4 ,dans ce
 cas l'arne  laquelle ils  auraient perc
 peut leur tre rellement inutile1 mais  
ils  ont forfait et ce dlit suffit pour 
qu'eux et leur successeurs  doivent ipso
 facto1 le cens  cette arne4    ,dans le
 cas du second ,arrt portant que le cens
 doit tre  continu pour l'arne dont on  
ne se sert plus1 il ne s'ensuit  pour   
cela qu'elle soit inutile2 car          
indpendamment qu'elle a  servi          
originairement et que cette circonstance
 seule suffit pour  que le cens lui soit
 lgalement acquis1 c'est qu'elle        
continue   dcharger les eaux qui sans   
elle pseraient et  refouleraient dans   
tout son district4    ,un ,arrt1 rendu  
le #bb mars #ahaj au profit des arniers 
de  ,gersonfontaine contre les matres de
 ,champay1 s'exprime ainsi  que dans le 
dernier considrant 3 ,attendu en droit1 

qu'il est  de principe en cette matire1 
que les matres d'une  exploitation de   
houille1 sont obligs de payer le cens   
d'arne  au propritaire de la galerie    
d'coulement qui1 en portant les  eaux de
 leurs ouvrages1 leur procure1 ou a     
procur  leurs  prdcesseurs1 les moyens  
#ec  d'exploiter les veines submerges et
 sans ce secours1 seraient  entirement  
perdues4    ,enfin le jugement rendu par
 le tribunal de ,lige1 le #ai  fvrier   
#ahjf1 confirm par la cour d'appel1 le  
#bh mars #ahjh1  entre les arniers de   
,gersonsfontaine et les matres de       
,lahaye1 est tellement fort de faits et 
de principes1 que je ne  puis m'abstenir
 d'en faire ici l'extrait4    ,ce       
jugement condamne les exploitans de la  
,haye1  payer aux  arniers de           
,gersonfontaine le cens d'arne1 #a parce
 qu'il  est constant que les travaux de 
la ,haye1 sont situs entre les  deux    
branches de cette arne 3 #b parce que   
les bures  approfondis dans le ,bois    
,mayette y ont t assujettis et que      

c'est dans ce mme terrein qu'est situ le
 bure de la ,haye4  #c ,parce que ce    
bure la ,haye n'est qu'un ancien bure   
repris et  rtabli par la socit actuelle 
et qu'il y a forte  prsomption que ce   
bure est le mme pour lequel le sieur    
,boulanger1 reprsent aujourd'hui par le 
sr4 ,jeunehomme l'un  des actionnaires  
de la ,haye1 a pai le cens d'arne aux   
auteurs des demandeurs4 #d ,parce qu'il 
est une prsomption  gnrale1 tablie en   
houillre1 que dans l'endroit o un  canal
 lgalement rig est dominant1 les fosses1
 qui sont  ouvertes en cet endroit1 ont 
vers et versent les eaux sur ce  canal1 
et doivent consquemment payer le cens   
d'arne par le  motif que les bures1 qui 
avoisinent un canal d'coulement1 ont    
toujours quelques dbouchs ou            
communications  ce canal1  soit par une 
voie directe et expressment pratique1   
soit par  les vides et anciens ouvrages 
qui se succdent1        #ed  se joignent
 et se desserrent l'un  l'autre4 #f     
,parce qu'il  est de principe que les   

places vides et les excavations sont    
tenues pour poursuites du canal qui a   
servi  tirer hors  d'icelles4 #g ,parce 
que tout bure qui a t bnfici dans  son  
origine par une galerie d'coulement1 ne 
peut se dispenser  de continuer le      
payement du cens d'arne1 quand mme elle 
lui  serait devenue inutile1 et ne s'en 
servirait plus4 #h ,parce que  les      
socitaires actuels de la ,haye ont      
extrait la mine pendant  plusieurs annes
 et sans en tre empch par les eaux1 et  
qu'enfin ils versent leurs eaux sous    
terre1 sans qu'ils aient  donn aucune   
indication de leur dcharge4    ,ce      
jugement motiv en entier sur les usages1
 coutumes et  dits1 porte avec lui      
l'empreinte de la science du mineur de  
l'impartialit la plus exacte1 rpousse   
avec quit les  moyens des exploitans1 et
 fait honneur aux juges qui l'ont rendu 
et qui l'ont confirm4    ,d'aprs ce qui 
vient d'tre dit1 ou cit1 on a dj d      
concevoir la possibilit et la justice   
qu'une exploitation pt  tre assujettie  

servir plusieurs cens d'arne4 ,en effet 
si1  aprs les premiers travaux tablis   
par le bnfice d'une  arne1 une          
exploitation vient  communiquer         
d'autres  arnes1 soit que cette         
communication ait lieu du gr des        
arniers1 soit d'autorit de justice1 le  
cens est d   chaque arne4 ,cette rserve 
tait tellement de droit que1  sans      
garantie semblable1 personne n'et voulu 
construire une  arne dans la crainte de 
perdre les fruits d'une entreprise      
aussi dispendieuse4 ,les exploitans     
eussent t les plus  intresss  tenter le 
moyens        #ee  de s'affranchir par  
des abattemens et des communications    
illicites1 d'un deuxime et mme d'un     
troisime cens4    ,on a vu au chapitre  
#a;er1 #g1 que l'arne du                
,val-,st-,lambert fut  abattue en #afic 
sur l'areine de la ,cit4 ,lorsque1 par  
suite de  cet abattement1 les eaux      
furent coules1 les exploitans se        
permirent de percer le massif de la     
serre qui sparait l'arne  de la ,cit1 de

 l'arne ,messire ,louis ,douffet1 et    
abbatirent  ainsi clandestinement une   
partie des eaux de la premire sur la    
seconde qui lui tait infrieure2 aussi   
furent-ils condamns   payer trois cens  
d'arne 3 le premier  l'arne du          
,val-,st-,lambert qui avait bnfici le   
sige de leur  exploitation2 le second   
l'arne de la ,cit sur laquelle ils      
avaient t autoriss  abattre les eaux de 
celle-l et le  troisime  l'arne         
infrieure de ,messire ,louis ,douffet   
laquelle ils avaient desserr et         
communiqu sans la permission  des       
arniers1 sans enseignement de justice1  
et au mpris du  ,record de l'an #afjg4  
,ces jugemens1 portant condamnation     
trois cens d'arne1  furent rendu par les
 chevins de la justice souveraine du    
pays  de ,lige2 le premier  charge du   
,sr4 ,fassin1 membre de ce  mme tribunal
 et premier ministre du ,prince de      
,lige1 comme  propritaire de            
l'exploitation site l',esprance2 le #b  
contre le ,sr4 ,piette galement chevin  

et propritaire de  l'exploitation dite  
,mabiet2 le troisime contre les         
propritaires de l'exploitation dite     
,sauvage ,mle1 et le  #d contre les     
,matres de l'exploitation de la         
,conqute4        #ef  ,parmi les        
diverses exploitations qui ont t        
assujetties   payer plusieurs cens      
d'arne1 sont 3    #a ,la houillre       
,roisthier condamnes en #aeia  payer    
deux  cens1 le premier  l'arne de       
,messire ,louis ,douffet1 le second     
l'arne de ,richon,fontaine4    #b ,les  
quatre houillres dites ,jeron aux       
,tawes1 condamne   payer deux cens      
d'arne1 l'un  ,richonfontaine1 l'autre  
l'arne ,brosdeux4    #c ,la houillre    
dite ,mostrandy  ,berleur1 paya deux    
cens  d'arne1 l'un  l'arne ,dordenge1   
l'autre  l'arne ,blavier4    #d ,la     
houillre du ,gosson1 paya deux cens     
d'arne1 l'un   l'arne ,blavier1 l'autre 
l'arne ,falloise et ,borrette4    #e ,et
 enfin l'exploitation du ,beaujonc1 par 
suite des jugemens  et arrts rendus il y

 a peu d'anne1 a d se soumettre   payer 
deux cens d'arne1 l'un  l'arne du       
,val-,st-,lambert1  l'autre  l'arne de  
la ,cit4    ,ces doubles et tribles cens
 sont dus par application du record  de 
la cour des ,voir-,jurs en date du #ab  
novembre #aehf lequel  porte            
textuellement 3 que le cens d'arne doit 
s'acquitter   l'arne qui aurait xhorr ou
 bnfici autrefois les  ouvrages d'une   
telle fosse comme  celle qui les xhorre 
et  bnfice actuellement4    ,en dfinitif
 ,mr4 ,leclercq procureur-gnral1 dans   
son  mmoire1 comme avocat plaidant en   
cause des propritaires de  l'arne       
,blavier contre les matres des houillres
 dites  ,gosson et ,lagasse1 a          
compltement dmontr l'analogie qui1      
d'aprs la coutume de ,lige1        #eg  
existe entre le cens d'arne pour        
concession de mines et le  cens ou rente
 annuelle pour concession de fonds4     
,bien que le  cens d'arne se payt1      
dit-il1 en nature1 il n'en tait pas     
moins immeuble comme celui d pour       

concession de fonds4 ,et le  dfaut de   
payement de l'un ou l'autre de ces cens1
 donnait   l'arnier1 comme au           
propritaire1 le droit de dessaisir4     
,le parallle que ,mr4 ,leclercq tablit1 
pag4 #aj et suivantes1  entre l'arnier  
qui est suppos bailler les mines qu'il a
  conquises et le propritaire qui baille
 son fonds1 l'un  moyennant un cens     
d'arne1 l'autre moyennant un cens       
payable en  nature ou en argent1 doit   
fixer d'autant plus l'attention qu'il   
le fait suivre d'un rapprochement bien  
juste un crancier  postrieur1 dit-il1 a 
le droit de purger le saisissant en lui 
payant tous les arrrages4 ,lorsqu'une   
socit d'exploitans  saisit la part d'un 
associ pour dfaut de payement de sa     
quote part des frais1 l'arnier peut     
purger l'action du  dessaisi sans rien  
payer 3 ainsi1 ajoute-t-il1 l'arnier1   
exerce le droit d'un propritaire 3 il a 
concd le droit   un des associs1 il le  
reprend ds que celui-ci ne peut         
l'exercer2 il ne permet pas que son     

abandon le transfre  un  autre associ4  
,l'arnier1 continue ,mr4 ,leclercq1 a   
constitu son cens sur  les mines que    
domine son arne1 comme le propritaire   
concde  son fonds pour un cens ou rente 
annuelle 3 le preneur d'un fonds  peut  
remettre1 en mains de son vendeur1      
l'hritage qu'il a  acquis1 en quittant  
la vesture d'icelui1 le contrepant      
#eh  et tous les arrirs avec un an      
choir 3 de mme  l'exploitant1 qui       
abandonne1 fait dguerpissement de ses   
ouvrages en offrant  son rendeur1 son   
bure et tous les  quipages et ustenciles
 de l'exploitation2 ce qui quivaut   la 
remise de vesture et au ddommagement que
 reoit le rendeur  d'un fonds par le    
contrepant et un an  cheoir4            
,nanmoins qu'il me soit permis de       
prsenter ici une  observation 3 de tout 
ce qui vient d'tre dit pour dmontrer    
que le cens de l'arne et le cens        
provenant d'un rendage de  fonds1       
tiennent de la mme nature et ont des    
effets  peu  prs semblables dans leurs  

rsultats1 on ne pourrait1 ce me  semble1
 induire avec fondement qu'il y a       
identit de droit pour  les preneurs4    
,le rendeur d'un fond1 moyennant le     
capital qu'il reoit pour  contrepant et 
moyennant une rente foncire et annuelle 
qui  est aujourd'hui rachetable1 se     
dessaisi de sa proprit4  ,l'arnier1 au  
contraire ne se dessaisit de rien 3     
seulement il  abandonne une portion de  
son droit d'exploiter dans telle partie 
du district de son arne1 moyennant la   
rserve du #hjme du  produit brut des    
extractions4 ,en consquence l'arnier    
conserve non-seulement le domaine utile 
de toute son arne1  mais encore         
l'exercice de tous ses droits et        
prrogatives2 il  conserve en un mot son 
titre primitif dans toute son  intgrit4 
,d'o il suit que le cens d'arne n'est   
point et  ne peut tre rachetable4       
#ei       ,,ii        ,,droits ,,de     
,,ar,,niers ,,maintenus ,,par ,,les     
,,lois ,,actuelles4        ,depuis la   
rvolution et notamment depuis la        

suppression de fait  de la cour de      
,voir-,jurs1 donc depuis #agid jusqu'en 
#ahje1 les  exploitans s'taient crus    
affranchis de remplir leurs  obligations
 envers les arniers 3 ceux-ci de leur   
ct1  presque tous dans la classe des    
rentiers et des propritaires1  ne virent
 dans l'oubli de leurs droits1 qu'un    
nouveau sacrifice  que leur imposaient  
les circonstances4 ,nanmoins de nombreux
  jugemens et arrts1 s'tant accumuls    
depuis #ahjd jusqu'en  #ahji sur les    
propritaires d'exploitations les plus   
importantes1 dterminrent ces            
propritaires1 en l'anne  #ahji1  se     
pourvoir auprs du gouvernement franais  
pour  qu'il saist l'autorit             
administrative des contestations  qu'ils
 soutenaient avec dsavantage contre les 
arniers4 ,ces  derniers1 veills par une 
attaque aussi inattendue1 firent        
parvenir au ministre de l'intrieur et au
 conseil d'tat1 par  l'intermdiaire du  
prfet de l',ourthe1 des mmoires et des  
documens propres  justifier et leurs    

titres et leurs droits 3  ils firent de 
plus parvenir un mmoire au comte        
,laumont1  directeur gnral des mines4   
,alors intervint l'avis du conseil      
d'tat du #bi aot #ahji1 confirm par     
l',empereur le #bj  septembre suivant1  
et dont je crois indispensable de       
transcrire  ici en entier les           
dispositions1        #fj   ,le conseil  
d'tat qui1 d'aprs le renvoi ordonn par  
,sa  ,majest1 a entendu le rapport de la
 section de l'intrieur sur  celui du    
ministre de ce dpartement1 tendant      
faire juger  administrativement les     
contestations nes et  natre entre  les  
propritaires des arnes ou galeries      
d'coulement et  les concessionnaires des
 mines de houille relatives au droit de 
cens d'arne1 et en consquence de        
surseoir   l'excution des jugemens et   
arrts qui auraient pu tre  rendus jusqu'
 ce jour au profit desdits propritaires 
d'arnes contre des concessionnaires des 
mines et notamment   l'excution des     
jugemens et arrts rendus par le tribunal

  civil et en la cour d'appel  ,lige4   
,est d'avis qu'attendu que la question a
 t porte devant  les tribunaux suivant  
les anciens usages tablis1 et juge      
suivant les formes adoptes dans le pays 
de ,lige2 que le  nouveau systme adopt  
par la loi sur les mines qui doit tre   
porte  la prochaine session du corps    
lgislatif1  dterminera les mesures      
prendre  l'avenir en pareille           
circonstance et que la question prsente 
par le ministre se  trouve dcide par    
cette loi4    ,il n'y a pas lieu        
statuer sur la proposition du ministre4 
,voici maintenant comme cette question  
se trouve dcide par la  loi du #ba avril
 #ahaj1 art4 #da et #ee4    ,art4 #da1  
ne sont point comprises1 dans           
l'abrogation des  anciennes redevances1 
celles dues  titre de rentes1 droits et 
prestations quelconques pour cession de 
fonds        #fa  ou autres causes      
semblables sans droger toutefois        
l'application des lois qui ont supprim  
les droits fodaux4    ,il rpugne au bon 

sens que les droits de cens d'arne      
soient  entachs de la moindre fodalit et
 nanmoins on a fait  valoir ce moyen    
devant les tribunaux4    ,art4 #ee en   
cas d'usages locaux ou d'anciennes lois 
qui  donneraient lieu  la dcision de cas
 extraordinaires1 les cas  qui se       
prsenteront seront dcids par les actes  
de  concession ou par les jugemens de   
nos cours et tribunaux selon  les droits
 rsultant pour les parties des usages   
tablis1 des  prescriptions lgalement    
acquises et les conventions  rciproques4
    ,voil bien1 ce semble1 la question  
soumise par le ministre1  clairement    
dcide 3 voil les droits des arniers bien
  placs sous l'gide de la loi et sur les
 plateau de la  balance4 ,si en outre   
l'on se reporte aux discours des        
orateurs1  on ne pourra s'empcher de    
reconnatre que l'intention des          
lgislateurs1 comme celle de la loi mme1 
a t1 non pas  d'ajouter1 mais bien      
d'imprimer aux droits des arniers1 le   
sceau ineffaable de la justice4         

,,iii        ,,les ,,ar,,niers          
,,sont-,,ils ,,dans ,l',,obligation     
,d',,entretenir ,,et  ,r,,parer ,,les   
,,ar,,nes8        ,cette question aussi 
dlicate qu'intressante se rsolverait    
tout entire  l'avantage des exploitans  
#fb  si elle pouvait tre prsente dans le
 cas simple et chacun  dira d'abord 3   
qui sentit commodum debet sentie        
incommodum4    ,pour mettre cette       
question dans son vritable jour1 il est 
ncessaire de remonter  la source des    
titres et droits des  arniers4    ,nous 
avons vu que le ,gouvernement ,ligeois a
 provoqu1  protg1 encourag1 dans l'intrt
 public1 la construction  des arnes 3   
,nous avons vu que ce n'est point avec  
les  exploitans1 mais bien avec le      
,gouvernement1 que contractrent  les    
,notables et les tablissemens les plus  
fortuns du ,pays2  qu'ainsi la          
construction des arnes eut lieu1 non  la
  rquisition1 pour le service et l'intrt
 particulier des  exploitans1 mais pour 
et dans l'intrt de la socit  entire4    

7#a7    ,nous avons galement vu que pour
 reconnatre l'important  service qu'ils 
ont rendu  la chose publique 7et ob     
perpetuam  causam71 ils jouirent du     
droit d'exploiter les mines qu'ils      
avaient conquises et qu'ils             
conquereraient par la suite1 ou de      
recevoir  l'extraction le tantime que   
l'usage fixa au #hjme4    ,ainsi1 l'arne
 tant construite1 ne peut-on pas dire   
que les  deux parties contractantes1    
satisfaites l'une de l'autre1 ont       
rempli compltement leurs obligations et 
qu'elles n'ont plus  rien  s'exiger     
respectivement8        7#a7 ,le #af     
novembre #afbe1 la cour des ,voir-,jurs 
dclara 3 que  l'tablissement des arnes  
,redonde plus au profit du ,prince  et  
de la chose publique1 qu' ceux qui les  
ont faites et  procures4        #fc     
,comment se fait-il donc que des tiers1 
des exploitans viennent  dire aux       
arniers 3 ,entretenez vos arnes4 ,nous  
nions que vos  arnes1 bnficient ou aient
 bnfici nos ouvrages4  ,actor debet     

venire paratus in judicio8 ,je ne ferai 
point aux  exploitans l'injure de leur  
attribuer de semblables moyens qui      
dclent une profonde ignorance de la     
matire4 ,mais pourquoi  donc adresser   
des questions et des dngations          
semblables1  plutt aux arniers qu'au    
,gouvernement mme1 qui seul1  pouvait   
dans le principe imposer cette          
obligation aux arniers1  et qui         
cependant ne l'a pas fait8    ,que les  
arniers exploitans aient entretenu leurs
 arnes1 cela  se conoit1 cela devait    
tre2 mais hors de ce cas1 les arnes     
places sous la ,sauve-,garde des ,lois1 
sont des monumens publics  dont la      
charge est tout entire  ceux qui en     
usent et en  profitent dans leur intrt  
priv4    ,si d'une part1 l'on considre  
que les conventions entre le            
,gouvernement ligeois et les arniers    
n'imposaient au premier1  c'est--dire1  
au ,gouvernement1 ni avances ni         
remboursement de  fonds2 si l'on        
considre d'autre part1 qu'en se livrant 

des  travaux prparatoires1 les          
exploitans jouissaient comme ils        
jouissent encore1 des bnfices des arnes 
sans rien payer   l'arnier2 si l'on     
considre en gnral qu' dfaut             
d'exploitations en activit dans le      
district de leurs arnes1  des arniers se
 sont vu frustrs de tous cens d'arne    
pendant  des annes entires et qu'enfin  
il n'en est aucune qui ait  t ni pu tre 
couvert        #fd  je ne dirai pas des 
frais de l'entreprise1 mais de l'intrt  
de son capital2 il sera facile de se    
convaincre qu'aucun  arnier n'a consenti
 ni pu consentir  se charger de la      
rparation et de l'entretien des arnes1  
et encore1  faudrait-il avant tout      
dmontrer qu'il a t dans la pense  du    
,gouvernement1 de leur en imposer       
l'obligation4    ,l'art4 #h de la ,paix 
de ,st-,jacques1 est ainsi conu 3 ,item1
  usage est que toutes arnes faisant    
forches1 une ou  plusieurs1 que de      
l'oeil de l'arne jusqu' la forche1      
qu'elles doivent tre entretenues aux    

communs frais et  costenges1 et de la   
forche en amont1 que chacun doit tenir  
son  leveau  ses frais et costenges     
tellement qu'une partie n'ait  pas de   
dommages pour l'autre4    ,cette        
disposition1 la seule qui dcide de la   
question1 la seule  qui exprime la      
volont du lgislateur1 parat aussi claire
  que prcise 3 car1  qui s'appliquent   
les mots chacun1  communs frais et      
costenges1 que l'une partie n'ait pas de
  dommages pour l'autre1 si ce n'est aux
 exploitans8    ,comment donc une       
question si simple a-t-elle pu tre vue  
sous  diffrentes faces8    ,on ne       
pourrait citer une arne qui fasse       
fourche depuis son  embouchure jusqu'au 
steppement et cela ft-il1 cela ne       
dtruirait en rien1 ce que je viens de   
dire4 ,l'arne  proprement dite ne       
commence qu'au steppement1 c'est--dire1 
la veine1 jusque l1 c'est une vritable  
galerie  d'coulement1 mais formant un   
tout indivisible avec l'arne4  ,or1     
quand l'article pcit dit 3 que toute    

arne faisant  forche1 une ou        #fe 
plusieurs doit tre entretenue aux       
communs frais et costenges  ce mot      
communs ne peut concerner l'arnier dont 
la  proprit est indivise1 mais il doit  
ncessairement  s'appliquer aux          
exploitans dont les travaux viennent    
communiquer   l'arne1 o les eaux        
arrivent et se dchargent sur des  points
 diffrens4    ,remarquez bien1 je vous  
prie1 que cet article ne parle pas de   
l'oeil de l'arne jusqu'au steppement1   
mais bien de l'arne  jusqu' la fourche2 
or1 cette fourche s'opre dans la        
distance de son oeil au steppement1 ce  
qui n'est pas2 ou bien  au-del du       
steppement1 il importe peu2 il s'en     
suivra toujours  que1 de l'oeil  la     
fourche1 l'entretien doit avoir lieu aux
  communs frais et costenges4 ,cette    
solution se trouve  corrobore par la    
suite de ce mme article et de la forche 
en amont que chacun doit tenir son      
leveau 7niveau7  ses frais  et          
costenges1 tellement que l'une des      

partie n'aie pas de  dommages pour      
l'autre4 ,ce dernier terme1 corollaire  
de la  proposition1 lve tous les doutes4
 ,on y voit les travaux des  exploitans1
 entrepris sur la veine o l'arne rpose  
son  front1 se rapprochant de celle-ci  
et cherchant chacune  y  jetter1  la    
moindre distance possible1 leur encre   
d'esprance  et de salut4 ,c'est1  ce    
point de communication avec l'arne1  que
 les exploitans viennent recevoir de    
l'arnier le droit  d'exploiter les      
veines qu'ils pourront atteindre2 c'est 
aussi  l que commence pour l'arnier le  
droit d'accession 7ob  perpetuam causam7
 droit sacr que le gouvernement lui-mme 
est  tenu de lui garantir4        #ff   
,de quelque ct donc qu'on envisage      
l'art4 #h de la paix de  ,st-,jacques1  
il parat impossible d'y rien y trouver  
qui  autorise l'allgation que c'est aux 
arniers  entretenir et  rparer les      
arnes4 ,ceux-l sont dans une bien grande
 erreur1  ce semble1 qui1 pour tayer ce 
principe1 invoquent les termes  dont    

s'est servit ,louvrex en commentant cet 
article4    ,en analysant l'art4 #h de  
la paix de ,st-,jacques1 ,louvrex dit 3 
arne faisant fourche doit tre entretenue
 aux frais communs  des arniers jusqu'  
la dite fourche1 et plus haut           
proportion que chacun s'en sert4 ,des   
deux choses l'une 3 ,louvrex  n'a       
entendu ni pu entendre parler ici que   
des arniers  exploitans eux-mmes1 ou    
bien il a qualifi d'arniers les         
exploitans qui construisaient des       
xhorres pour parvenir   l'arne 3 cette  
qualification se retrouve frquemment    
dans les  anciens actes1 o l'on voit les
 mots xhorre et arne pris  dans la mme  
acceptation4 ,quoiqu'il en soit1 dans   
l'origine1  les arniers taient presque  
tous chefs d'exploitations2 c'est  ce   
que prouvent les anciens documens1 o    
l'on voit que les  exploitans taient les
 ouvriers et serviteurs des arniers4    
,dans le temps mme1 o vivait ,louvrex1  
les arniers avaient  pu cesser d'tre    
chefs d'exploitations1 mais les         

exploitans1  pour acqurir titres1 taient
 alors ou arniers1 ou aux  droits des   
arniers1 en sorte que ,louvrex qualifie 
d'arniers1 les exploitans qui avaient   
xhorrs et conquis en  vertu de l'dit de 
#aehb4 ,si cette explication pouvait    
encore  laisser quelque doute1 je ferais
  ceux qui prtendront  opposer le       
commentaire  la ,loi1        #fg  les   
deux questions suivantes 3 comment      
appliquer aux arniers  qui1 en gnral ne 
sont ni ne peuvent plus tre exploitans  
par la trop grande division de la       
proprit des arnes1  comment dis-je1     
appliquer aux arniers ces mots 3 ,a     
proportion  que chacun s'en sert8 un    
arnier non exploitant1 et il en  exista 
toujours1 s'est-il jamais servi de son  
arne8    ,deuximement1 et en supposant  
trs-gratuitement sans doute1  que       
,louvrex et entendu parler des arniers  
non exploitant1  l'opinion ou l'erreur  
d'un particulier peut-elle tre au dessus
  de la ,loi1 et prvaloir  ces sries    
sculaires de records1  de jugemens1 de  

transactions qui1 depuis l'an #aead     
jusqu' nos  jours1 prouvent que l'usage 
constant a toujours t que la  rparation 
et l'entretien des arnes incombaient aux
  exploitans8    ,l'art4 #h de la paix  
de ,st-,jacques1 et le commentaire qu'en
 a  fait ,louvrex1 sont1 quant  la      
lettre et  l'esprit1 en  harmonie       
parfaite 3 de leur rapprochement1 de    
leur combinaison1  rsultent l'vidence1  
que ce n'est point aux arniers1 mais    
bien aux exploitans1 aux exploitans     
auxquels seuls les termes  dispositifs  
peuvent d'appliquer1  entretenir les    
arnes2 et  ce1  leurs communs frais et  
costenges et de la forche en  amont que 
chaque doit tenir son leveau  ses frais 
et  costenges  proportion que chacun    
s'en sert tellement que  l'une partie   
n'ait pas de dommage pour l'autre4 ,en  
pesant  tous ces mots1 il est           
impossible1 je le rpte1 d'en appliquer  
un seul aux arniers alors qu'ils        
n'exploitent pas4        #fh  ,mr       
,leclercq1 dans son ,mmoire en cause des

 propritaires de  l'arne ,blavier contre
 les matres des houillres ,gosson et    
,lagasse1 page #ba inclus #be1 a donn   
cette matire les plus  amples           
dveloppemens 3 ces raisonnemens sont    
sans rpliques4  ,ce jurisconsulte clair1
 rpond aussi  une objection dont  les   
exploitans se sont fait un moyen contre 
les arniers4    ,l'art4 #a;er de la     
,paix de ,st-,jacques1 statue 3 ,que les
 profits  de l'arne doivent suivre      
celui qui l'a construite1 ainsi  qu' ses
 successeurs aprs lui 3 si donc ne la   
perdaient ou  mfaisaient de leur coulpe4
    ,de ces dernires expressions1 les   
exploitans ont tir  l'induction qu'un   
arnier1 qui n'entretenait pas son arne1 
ou  qui la laissait obstrue1 avait mfait
 de sa coulpe4    ,la manire dont ,mr   
,leclercq1 a relev ce raisonnement1 en a
  fait ressortir tout le ridicule4      
,indpendamment qu'on ne voit pas par    
quel motif des arniers  non exploitans  
chercheraient  perdre leur arne et      
mfaire  de leur coulpe1 puisque d'un ct1

 ils se nuiraient   eux-mmes1 et que    
d'un autre1 ils s'exposeraient  tre     
poursuivis comme tout autre ,citoyen qui
 aurait port atteinte  au cours des     
arnes1 c'est qu'il est incroyable que   
l'on puisse  considrer l'arnier comme   
coupable d'un mfait1 alors qu'il  n'y   
aurait que ngligence de sa part4 ,ici1  
le mot mfait1 dans  sa vritable         
acceptation1 signifie une mauvaise      
action qui  porte prjudice  autrui2 or1 
ce qui porte rellement  prjudice  autrui
 est un dlit4        #fi  ,comment donc 
caractriser de dlit1 la ngligence       
qu'aurait  apporte l'arnier  rparer une 
arne en supposant qu'il  ait t tenu     
cette rparation8    ,toujours l'art4    
#a;er de la ,paix de ,st-,jacques  la   
main1 les  exploitans ont encore cru    
trouver dans le ,n #e1 un moyen         
favorable  leur systme4    ,s'il        
arrivait qu'aucune araine1 stronlasse ou
 remontasse  au-devant quelque parte que
 ce fust en lieu de la droite course1   
celui  qui l'araine seroit1 la peut     

aller requrir et  discombrer parmi les  
dommages de l'hritage desseur4    ,dans 
ce texte1 les exploitans croient        
apercevoir l'obligation  aux arniers    
d'entretenir et rparer les arnes4 ,il   
est  palpable que cette induction est   
purement arbitraire4    ,pour reconnatre
 une arne que l'on a mchamment encombre1
  il faut bien y pntrer 3 pour y pntrer 
il faut bien faire  enlever les         
encombres 3 or1 faire enlever les       
encombres dans le  but indiqu1 est-ce la
 rparer8 ,quelle est donc cette manie de
  mtamorphoser en obligation une        
vritable prrogative dont  les exploitans
 ne pourraient user ni se prvaloir      
eux-mmes1  qu'en se disant autoriss par 
l'arnier8    ,l'on concevra aisment que 
si les arniers avaient le droit de      
faire surveiller1 aux dpens des         
exploitans mmes1 les travaux            
souterrains1 tant pour assurer la       
conservation de leurs droits  que pour  
connatre les points ou les limites      
jusqu'o ils  pouvaient les exercer1 il  

tait galement naturel que ce  droit1 de 
faire surveiller1 s'tendt depuis l'oeil 
de  l'arne jusqu'au steppement4         
#gj  ,mais suit-il del1 que le droit    
d'aller  la recherche de  leur arne1    
dans les proprits d'autrui et de les    
discombrer  pour poursuivre cette       
recherche1 emporte implicitement        
l'obligation de les entretenir8 non sans
 doute1 assurment non2  le droit de     
poursuivre et de discombrer une arne1 ne
 pouvait  tre confr directement aux     
exploitans pour une raison qui  se      
prsente d'elle-mme2 c'est que le        
,gouvernement  contractait1 non avec des
 exploitans qui ne tenaient de lui      
aucune concession1 mais avec les arniers
 dont il voulait  encourager les        
entreprises en donnant  leurs titres le 
sceau  de la garantie et de la perptuit4
        -o,oo-        #ga  ,,chapitre   
,,iii        ,des ,exploitans4          
,,paragraphe ,,premier4        ,,origine
 ,,des ,,titres ,,des ,,exploitans4     
,on sait gnralement1 qu'au pays de      

,lige1 les mines  appartenaient aux     
propritaires de la surface2 on sait     
aussi  que ces mines pouvaient tre1     
ainsi que leur exploitation1 des  objets
 de transactions entre particuliers2 et 
qu'enfin1 la  proprit de la surface et  
la proprit des mines1 gissant  sous     
cette surface1 pouvaient se trouver en  
des mains  diffrentes1 de sorte qu'il   
pouvait y avoir un propritaire          
superficiel et un propritaire terrageur4
    ,mais ce qui aujourd'hui est moins  
connu1 c'est que l'ancienne  lgislation1
 dans l'intrt de la socit1 autorisait la
  ,conqute1 c'est  dire1 la facult de   
#gb  se faire adjuger judicirement      
l'extraction des couches de  mines que  
les propritaires superficiels ou        
terrageurs taient  constitus en dfaut de
 pouvoir exploiter4    ,cette ,conqute1 
qui ne blessait en rien les droits de   
proprit1 s'oprait judicirement4         
,lorsqu'un exploitant  tait parvenu  se 
mettre1 du gr de l'arnier1 en           
communication avec une arne1 il faisait 

sommation aux  propritaires des mines de
 les exploiter4 ,ceux-ci ne pouvant     
mettre la main  l'oeuvre sans construire
 eux-mmes une xhorre  pour communiquer  
l'arne1 opration beaucoup trop          
dispendieuse pour des proprits divises1 
les ,tribunaux  accordaient une         
adjudication de conqute1 c'est--dire1 le
  droit d'exploiter les mines sous les  
terreins des propritaires  auxquels     
sommation avait t faite1 et qui se      
trouvaient ainsi  lgalement constitus en
 dfaut de pouvoir oprer cette           
extraction par eux-mmes4 ,ces           
adjudications de conqutes1              
n'embrassaient pas et ne pouvaient pas  
embrasser1 comme  aujourd'hui1 une      
surface plus ou moins tendue et dlimite1
  mais s'opraient au fur et  mesure que 
l'exploitant se  trouvait en tat        
d'abattre par ses travaux les eaux sur  
l'arne 3 elle s'opraient  l'gard de     
chaque propritaire  3 chaque propritaire
 devait recevoir une sommation et tait  
admis individuellement et               

contradictoirement  s'opposer   l'action
 de conqute4 ,si l'adjudication de      
conqute avait  lieu1 le propritaire1    
soit du terrein et de la mine1 soit de  
la mine seule1 recevait pour indemnit le
 quatre-vingtime du  produit brut des   
extractions qui s'opraient dans son     
fond4 7#a7        7#a7 ,cette redevance 
s'appellait droit de terrage4        #gc
  ,ainsi donc1 les grandes exploitations
 n'ont t1 ni pu tre  tablies que par des
 actes de conqutes4 ,il et t  impossible
 aux exploitans de trouver tous les     
propritaires des  terrains1 o devaient  
s'tendre leurs travaux1 disposs  ne     
faire ni opposition ni rsistance4 ,et   
certes1 que de parcelles  de proprits ne
 contient pas une exploitation8 ,que de 
centaines de ces parcelles ne renferment
 pas une concession  moderne8           
,cependant1 pour obtenir aujourd'hui des
 concessions de mines de  houille1 quels
 sont les titres d'exploitans8 ,ne      
sont-ce pas ceux  qu'ils tenaient de    
l'ancienne lgislation8 ,ne sont-ce pas  

les  actes de conqute ou tout au moins  
les travaux qui en ont t  la suite8 ,que
 deviendraient leurs titres             
d'exploitation s'ils  cartaient1 soit   
les conqutes adjuges  leurs auteurs1    
soit les ouvrages que ceux-ci ont       
entrepris au moyen des  arnes8 ,tous les
 ouvrages actuels ne doivent leur       
existence  qu'aux arnes sur lesquelles  
reposent toutes les entreprises et      
desquelles drivent1 en seconde ligne1   
tous les droits des  exploitans4 ,je dis
 en seconde ligne1 car d'aprs ce qui a  
t dmontr au chapitre #b1 section #b1 le 
titre primitif de  concessionnaire      
appartient  l'arnier1 au lieu et degr   
duquel se trouve l'exploitant1 en tant  
qu'il remplit ses  obligations4 ,se     
refuser au service du cens d'arne1      
n'est-ce  pas replacer de fait l'arnier 
dans ses droits8 ,cette question  pourra
 peut-tre paratre bien trange2 cependant
 si les  mines1 aujourd'hui concdes par 
le ,gouvernement1 sont  d'aprs la ,loi  
du #ba avril #ahaj1 titre #b1 art4 #g1  

considres  comme proprit perptuelle1    
dont les concessionnaires        #gd    
peuvent tre expropris dans les cas et   
selon les formes  prescrites pour les   
autres proprits1 pourquoi les arniers   
n'auraient-ils pas1 comme le ,rendeur   
d'un fond1 le droit de  faire dguerpir8 
,les droits des arniers le cderaient-ils
   celui d'un prteur de fond ou de tout 
autre crancier8         ,,ii4           
,,moyens ,,des ,,exploitans ,,pour      
,s',,affranchir ,,du ,,cens ,d',,ar,,ne4
        ,les discussions entre les      
arniers et les exploitans  n'offrirent  
jamais autant d'intrt que de nos jours4 
,les  exploitans ont un axime qui prouve
 qu'ils redoutent peu les  discussions 3
 un trait de plus1 disent-ils1 et nous  
plaiderons4 ,je l'ai dit1 et je le rpte 
3 autant que  personne1 j'apprcie ce que
 la socit doit aux exploitans1  surtout 
ceux d'entr'eux dont les travaux tendent
  suffire  au prsent et  conserver pour 
l'avenir2 qui1 satisfaits de  recueillir
 la juste indemnit due  leur mise de    

fonds1   leurs soins1  leurs veilles1   
aux dangers de leur entreprise1         
cherchent par des travaux sagement      
combins1 prudemment  dirigs1  mnager  la
 postrit une richesse minrale1  dont    
dpendent les branches les plus          
essentielles de  l'industrie de cette   
province 3 mais1 c'est encore ici le cas
 de  dire qu'il est des bornes que l'on 
ne peut outrepasser1 sans  lser les     
intrts des uns et des autres4        #ge
  ,les contestations entre les arniers  
et les exploitans1 qui  feront la matire
 de ce paragraphe1 rentrent dans le     
domaine  judiciaire4 ,nanmoins les      
exploitans1 ayant tent de  s'affranchir 
de leurs obligations envers les arniers1
 soit par  les actes de concession      
qu'ils sollicitent1 soit par des        
dispositions d'administration gnrale1 il
 m'a paru important  de dvelopper la    
matire4    ,les moyens gnralement       
employs par un grand nombre             
d'exploitans1 sont 3 #a ,le dfaut       
d'entretien des arnes2 #b  leur inutilit

 depuis l'tablissement des pompes       
vapeur2  #c une dngation absolue d'avoir
 des travaux tablis dans  le district de
 telle ou telle arne4    ,je crois avoir
 suffisamment dmontr au chapitre #b1    
section #c1  combien tait peu fonde la  
premire objection2 la seconde1  sera    
l'objet du dernier ,paragraphe de ce    
,chapitre2 quant  la  troisime1         
c'est--dire1  dngation absolue d'avoir  
des  travaux tablis dans le district de 
telle arne1 cette  objection va tre     
pleinement rfute4    ,nulle fosse1 nulle
 exploitation sans arne1 tel est l'axime
  du mineur ligeois4    ,le record de la
 cour des ,voir-,jurs du #bj novembre   
#afab1 celui  du #bj juillet #afah1     
portent textuellement qu'il est         
ncessaire  et qu'il est de rgle que     
toute socit de houillerie doit  avoir un
 arnier et lui payer le cens d'arne4    
,le premier de ces records a t confirm  
par le conseil  ordinaire1 en sa double 
qualit de conservateur des privilges    
impriaux et de juge d'appel2        #gf 

il a de plus t souscrit par les         
principaux exploitans de  cette poque4  
,dans un ,mmoire1 que fit le procureur  
gnral  et avocat ,raick1 pour les       
arniers ,blavier1 et bien qu'il ft      
lui-mme propritaire d'exploitations de  
premire classe1  notamment de celle de  
,bonnefin1 on trouve 3 qu'il est        
impossible de travailler les veines     
dessous eau1 soit par  machine  feu1    
soit par l'effet de la tinne ou tonneau 
sans le  secours des arnes4    ,le      
rapport des experts dont j'ai parl au   
premier chapitre1   #d1 se termine ainsi
 3    ,nous avons reconnu que les mines 
de houille taient ci-devant  xhorres et 
submerges1 et que1 depuis qu'on a laiss 
jus  7laiss bas7 les eaux qui les       
noyaient et submergeaient1 elles  sont  
rendues ouvrables par le bnfice de la   
xhorre 7arne7  ,falloise et ,borret1 au 
dfaut de laquelle il serait impossible  
de les travailler1 d'autant qu'ils ont  
reconnu que le niveau  d'eau1 provenant 
des ouvrages susmentionns et autres     

circonvoisins1 ne pourrait abstraire    
avec aucune machine de  quelle invention
 qu'elle puisse tre4 ,ce que les        
comparans ont  affirm par serment1 l mme
 prt1 et aprs lecture ont  persist4     
,aprs toutes ces autorits1 comment      
admettre aujourd'hui la  dngation des   
exploitans qui prtendent se suffire     
eux-mmes1 pour l'puisement des eaux1 et 
qui1 sans vouloir  admettre aucun       
arnier1 opposent1  celui d'entre les    
arniers qui se prsente le premier1      
qu'ils n'usent ni ne  profitent d'aucune
 arne8 ,une telle dngation ne peut avoir
  d'autre but que de placer les arniers 
dans une position  processive4          
#gg  ,autrefois1 c'est--dire1 avant le  
systme des concessions1  quels taient   
les titres des exploitans pour tendre   
leurs  travaux aux veines dont ils      
n'taient ni propritaires1 ni            
terrageurs1 ni permissionnaires8 ,quels 
taient les titres dont  ils se          
prvalaient pour obtenir la conqute des  
mines8  ,c'taient assurment et          

uniquement les moyens qu'ils avaient    
d'puiser les eaux qui empchaient les    
propritaires de les  exploiter par      
eux-mmes4 ,quels taient ces moyens8 ,la 
xhorre  ou les vides qu'ils avaient     
pratiqus et qui les mettaient en        
communication avec l'arne4 ,comment     
avaient-ils pratiqu cette               
communication8 ,en demandant  l'arnier  
l'autorisation2  autorisation qui plaait
 alors l'exploitant1  l'gard des        
propritaires et terrageurs1 aux lieux1  
places et degrs de  l'arnier qui1       
toujours fut considr1 aux yeux de la    
,loi1  comme concessionnaire primitif   
des mines qu'on n'et pu  exploiter sans 
le secours1 sans le bnfice de son arne4 
,del l'usage que tout exploitant1       
voulant continuer ou  reprendre une     
exploitation1 ou bien en changer le     
sige1 se  ft bien gard d'abandonner les 
anciennes dnominations des  fosses ou   
exploitations sur les ruines desquelles 
il reprenait  les travaux1 puisque son  
titre y tait inhrent4 ,il n'en est  plus

 de mme aujourd'hui 3 les concessions1  
tenant lieu de  titres1 le plus grand   
nombre des exploitans ont chang le nom  
de leur tablissement2 et sous une seule 
dnomination1 devenu  concessionnaires de
 #c  #djj hectares1 et plus1 dans       
l'tendue  desquels il existait          
anciennement un plus ou moins grand     
nombre  de houillres qui payaient le    
cens d'arne1        #gh  ils ont pens1  
peut-tre1 russir ainsi  s'affranchir    
d'une  redevance qui originairement a t 
leur seul et unique titre4    ,si1      
suivant le ,record de #afjg1 les arnes  
sont la cause  mouvante et efficiente   
des ouvrages des mines et que1 sans     
elles1 ces ouvrages n'eussent pas t     
faits4 ,comment admettre  aujourd'hui   
que les exploitans ne doivent aucun cens
 d'arne1  sous prtexte qu'ils n'usent   
d'aucune arne8 ,comment surtout         
admettre le refus des exploitans de     
payer le cens d'arne au  premier arnier 
qui le rclame1 et dont l'arne domine    
dans  les lieux circonvoisins8    ,les  

exploitans1 bien plus que les arniers1  
ont la preuve du  bnfice qu'ils reoivent
 de telle ou telle arne4 ,cette  preuve1
 ils la trouvent d'abord dans le niveau 
des eaux2 ils la  trouvent dans les     
registres des comptes des houillres qui 
environnent le sige de leur exploitation
 et  l'gard  desquelles ils sont1 pour  
la plupart1 aux titres des anciens      
possesseurs2 ils la trouvent cette      
preuve1 dans la mme  inclinaison1 dans  
le mme pendage des veines2 ils la       
trouvent1  non dans les entreprises des 
arniers1 mais dans leurs propres        
travaux2 ils la trouvent enfin dans     
l'obligation o ils sont de  reconnatre  
une arne et de lui payer le cens4    ,le
 #bc septembre #afad1 ,curtius1 chevin  
de ,lige1 fait assigner  le commissaire 
,mathieu ,lejeune et le ,sr4 ,piette1   
matres de la  houillre du ,neubure et   
leurs ouvriers1 vu1 dit-il1 que ce  lieu
 est situ en lieu suspect1 7c'est--dire1
 en lieu  douteux17 entre les arnes     
d'elle ,vaux-,st-,lambert1 de la ,cit1  

et de ,falloise et ,borret1        #gi  
ces deux dernires appartenant audit     
,curtius2 afin que lesdits  matres et   
ouvriers aient  cesser de toute oeuvre  
par ladite  fosse1 jusqu' ce qu'ils     
aient judiciellement dclar de  quelle   
arne se sont servis1 soy servant1 et    
veulent se servir  au soulagement des   
ouvrages de ladite fosse1 et jusque  ce 
encore qu'ils montrent ou fassent       
apparoir d'tre besoignans  par grez des 
herniers1 7arniers17 avec enseignement  
de  justice comptent1 autrement voir    
protester de toutes forces1  foules1    
dommages et intrts4    ,le lendemain    
#bd1 le ,sr4 ,jennet1 pour lui et ses   
consorts1 a  allgu qu'ils soy sont      
servis et soy servant et soy veulent    
servir prsentement de l'arne ,tricnar1  
7#a7 et point d'autres1  et ce1 par le  
greit du ,seigneur hernier d'icelle4    
,voil donc bien l'exploitant forc de    
dclarer l'arne dont  il se sert1 et     
cette obligation qui lui est impose1 d'o
  rsulte-t-elle8 ,n'est-ce pas la       

ncessit gnralement  reconnue que toute  
exploitation doit avoir une arne8 ,cette
  ncessit tait1 et est tellement        
absolue1 tellement  imprieuse1 que les  
anciens ,tribunaux adjugeaient toujours1
  soit provisoirement1 soit moyennant   
caution1 le cens d'arne   celui qui     
prsentait un droit apparent1 tel que le 
voisinage  des houillres o il recevait  
le cens d'arne4        7#a7 ,l'arne     
,tricnar fut abattue sur celle de       
,falloise et  ,borret1 et ne forme avec 
celle-ci qu'une mme proprit4        #hj 
,,iii4        ,,atteintes ,,et          
,,dommages ,,caus,s ,,aux ,,ar,,nes4    
,depuis que la rvolution vint mettre un 
terme  l'action et la  surveillance de  
la cour des ,voir-,jurs1 jusqu'au moment
 o le  ,gouvernement franais s'occupa   
srieusement de rtablir  l'ordre dans les
 exploitations1 il s'est coul un espace 
de  #ab  #ae ans1 pendant lesquels les  
mines de houille furent  pilles et      
dvastes de la manire la plus dsastreuse 
pour  la fortune publique4    ,presss1  

non seulement de jouir1 mais de se      
couvrir de leurs  capitaux1 le grand    
nombre des exploitans osrent enlever les
  serres et les piliers qui1 placs sous 
la ,sauve-,garde des ,lois1  taient     
consacrs  la sret des mineurs et aux    
limites  des arnes4 ,aussi les          
dsserremens1 les boulemens1 les         
percemens clandestins1 non-seulement ont
 fait prir un grand  nombre de mineurs1 
mais ont tabli entre les arnes des      
communications1 dont les exploitans sont
 justement responsables4    ,en effet1  
si des boulemens portent obstacle au    
libre  coulement des eaux dans une      
partie quelconque d'un district  d'arne2
 si1 pour se soustraire au cens d'arne1 
on abat  furtivement les eaux d'une arne
 suprieure  une  infrieure2 ou si1 pour 
faire croire qu'une arne est  dessche   
son embouchure1 on construit des canaux 
ou des  xhorres pour dtourner les eaux  
de cette embouchure1 si par  suite on   
excute des travaux de destruction       
#ha  dans le canal principal de l'arne  

ou dans l'arne mme1 soit  en portant    
atteinte  ses ,mahais ou aux ouvrages   
qui en  dpendent1 que peuvent donc les  
arniers contre de tels  attentats8 ,et  
comment pourraient-ils tre tenus1 ni de 
les  constater1 ni d'en poursuivre la   
rparation  leurs dpens8  ,celui qui rige
  ses frais un monument  la gloire ou   
la  prosprit de sa patrie1 ft-il jamais 
tenu de le faire  surveiller et de le   
faire entretenir8    ,je le rpte1 je le 
demande encore1 que peuvent les arniers 
de toutes ces atteintes portes  la      
proprit publique et   la sret des       
mineurs8 ,d'aprs quels principes1 d'aprs
  quelle lgislation1 les arniers        
pourraient-ils tre tenus de  rparer des 
mfaits dont ils ne sont ni ne peuvent   
tre  supposs les auteurs8 ,en un mot1 de
 rendre aux eaux de leurs  arnes leur   
issue ordinaire8 ,certes si1 dans le    
district d'une  arne1 il arrivait que   
les eaux remontassent au-dessus de la   
mer d'eau1 preuve unique et certaine que
 l'arne serait  obstrue de toute part1  

je le demande1 pourrait-on l'imputer    
l'arnier1 pourrait-on l'en rendre       
responsable8 ,voil pourtant  o en ont   
voulu venir quelques exploitans4        
,ceux-ci diront sans  doute1 et         
vraisemblablement ils l'auront dj dit1  
ou fait  dire1 qu'en empchant           
l'coulement des eaux de leurs travaux   
sur l'arne1 ils se nuiraient  eux-mme 3 
cette rponse1 si  elle tait faite par   
les arniers1 serait sans rplique2 mais  
elle est spcieuse de la part des        
exploitans4 ,il n'est pas sans  exemple 
que pour tenter de se soustraire1 soit  
au cens d'arne1  soit au droit de       
versage1        #hb  des expoitans aient
 fait temporellement1 et alors1 que     
leurs  ouvrages n'taient point encore   
parvenus  une bien grande  profondeur1  
tomber les eaux dans les vides de leurs 
ouvrages4 ,on  en a vu d'autres user du 
mme moyen1 pour asscher l'oeil  d'une   
arne1 au moment d'une descente          
juridique1 et enfin1  n'a-t-on pas vu   
des exploitans se constituer en dpenses 

pour  construire1  quelques pieds de la 
superficie1 des canaux qui  dtournaient 
les eaux de l'oeil de l'arne8    ,des   
jugemens de la cour des ,voir-,jurs ont 
fait justice de  semblables manoeuvres 3
 cette cour1 compose de personnes qui   
connaissaient elles-mmes l'art          
d'exploiter1 ne pouvait  aisment prendre
 le change4 ,au surplus1 il n'est pas   
une  arne1 une seule arne qui1 malgr    
tous les mfaits et  dlits des           
exploitans1 n'ait1 dans tout son        
district1 le mme  niveau d'eau qu'elle  
avait1 il y a quatre sicles4    ,aussi  
l'art4 #b1 de la ,paix de ,st-,jacques1 
porte 3 ,et nous  tenons tous en tels   
points1 toutes arnes eaux1 pourchasses  
et  rottices pour charbons xhorrs1 aussi
 bien en dlivre1 comme  courant au jour1
 mais que ladite dlivre en avant ait    
ouverture  aux eaux courantes a droit   
leveu4    ,dlivre1 c'est ce que les     
mineurs appellent ,delouxhe1            
c'est--dire1 issues souterraines que les
 eaux se font avant  d'arriver au canal4

        #hc       ,,iv4        ,,des    
,,contestattions ,,modernes ,,entre     
,,les ,,exploitans ,,et ,,les           
,,ar,,niers4        ,en l'anne #ahji1   
les exploitans se pourvurent au         
,gouvernement  franais1 afin de         
'paralyser l'excution des jugemens et   
arrts' qu'avaient obtenus contr'eux les 
propritaires  d'arnes 3 ils tentrent en 
outre de faire juger  administrativement
 les prtentions des arniers4 ,de deux   
choses l'une 3 ou les exploitans        
espraient que1 prs des  autorits        
administratives1 les avis des ingnieurs 
pourraient  donner un jour plus         
favorable  leur cause1 ou ils espraient 
que l'autorit administrative1 sacrifiant
 les droits des  arniers  l'intrt1      
suivant eux1 de la chose publique1      
leurs oppositions auraient plus de      
succs4    ,en l'an #ahaf1 ils exposrent 
encore au ,gouvernement de la           
,belgique1 comme ils d'avaient fait au  
,gouvernement franais1  que les arnes   
n'taient plus utiles  leurs travaux1 que

 la  plupart des canaux taient obstrus  
et ruins1 que l'eau ne  se montrait plus
  leur embouchure1 et qu'enfin1 les     
arniers  s'obstinaient  ne point les    
entretenir1 ni rparer4    ,pour tayer   
leurs moyens1 les exploitans se         
prvalurent d'un  arrt rendu le #i       
pluvise an ,x1 par la ,cour de ,lige1 au
  profit des matres de l'exploitation   
,gosson1 contre les  arniers de         
,falloise et ,borret2        #hd  ,arrt 
motiv1 sur ce que1 le canal de cette    
arne1 tait  obstru et dessch4    ,le    
public a su que cet ,arrt n'avait t     
rendu qu' la  majorit d'une voix1 et par
 une ,chambre dont la majorit a pu  bien
 certainement paratre trangre  la       
matire1 7#a7 ce  qui semble confirmer   
cette opinion1 c'est que dans une cause 
identique1 que soutenaient les mmes     
exploitans1 contre les  propritaires de 
l'arne ,blavier1 le ,tribunal de premire
  instance1 sans gard  l'arrt du #i     
pluvise an ,x1 adjugea  par jugement du 
#i mai #ahbf4 ,le cens d'arne aux       

arniers de  ,blavier4 ,une autre section
 de ce mme ,tribunal1 et nonobstant     
tous les moyens puiss dans ce mme arrt1 
du #i pluvise an  ,x1 adjugea par       
jugement du #bc fvrier #ahae1 confirm   
par la  ,cour suprieure de justice de   
,lige1 le cens aux  propritaires de     
l'arne du ,val-,st-,lambert4    ,dans   
cet tat de choses et bien que nantis de 
l',arrt du #i  pluvise an ,x1 les       
exploitans du ,gosson1 n'en transigrent 
pas  moins avec les arniers de ,blavier1
 auxquels ils payrent six  mille francs 
pour arrrages et auxquelles ils         
s'obligrent de  payer  l'avenir le cens 
d'arne1 tant pour la houillre du        
,gosson1 que pour celle de ,lagasse1    
qu'ils rtablirent en aprs4    ,mr4 le   
procureur gnral ,leclercq1 avait fait   
alors1 comme  avocat plaidant1 un mmoire
 trs lumineux1 pour dmontrer que  les   
arnes devaient tre rpares et entretenues
 par les  exploitans4 ,aussi1 il y a    
tout        7#a7 ,ceci ne ft pas arriv  
aux ,voir-,jurs4        #he  lieu de    

croire que ce mmoire1 dessillant les    
yeux aux  exploitans1 aura dterminer la 
transaction dont il s'agit4             
,quoiqu'il en soit1 les exploitans n'en 
recoururent pas moins en  #ahaf1 au     
,gouvernement actuel et tayrent encore  
ce recours  sur l',arrt du #i pluvise an
 ,x4    ,le ,gouvernement nomma une     
commission de cinq membres1 auxquels    
furent renvoys les pices et l'examen des
 questions ci-aprs  poses 3    #a       
,quelle a t l'origine des arnes et de   
leur cens8    #b ,quels sont les droits 
et les obligations de ceux qui s'en     
disent propritaires8    #c ,quelles sont
 les servitudes des exploitations de    
mines   leur gard8    #d ,quels sont les
 droits de la ville de ,lige1           
relativement   l'alimentation de ses    
eaux et fontaines8    #e ,et enfin1     
quels sont les dommages causs aux arnes8
 ,leurs  auteurs1 le moyens de les faire
 rparer et par qui8    ,sur cette       
dernire question1 et nonobstant la      
coutume1 la  jurisprudence1 les jugemens

 et les contrats qui prouvaient le      
contraire1 la commission dcida          
unanimement1  l'exception  d'une voix1  
7#a7 que la rparation et l'entretien des
 arnes1  tait  la charge des arniers4   
,la commission ne pouvait qu'instruire  
et non dcider2 son avis  a d            
ncessairement produire l'effet          
contraire1        7#a7 ,j'ai fait partie
 de cette commission et alors mon       
opinion  tait la mme que j'ai exprime   
dans cet ouvrage4        #hf  qu'on en  
esprait4 ,si la commission et t d'avis  
que  c'et t1 non aux arniers1 mais bien 
aux exploitans1  d'entretenir et de     
rparer les arnes2 alors1 il est         
trs-vraissemblable que le ,gouvernement1
 pour prvenir toutes  discussions et    
procdures ultrieures1 et aprs avoir     
mrement examin et dcid la question1 et  
prescrit aux  exploitans1 dans les actes
 des concessions1 d'entretenir et       
rparer les arnes4 ,mais la commission   
ayant pens le  contraire1 faut-il       
s'tonner que le gouvernement aie gard le

  silence1 et que leurs vives           
sollicitations aient eu pour  rsultat la
 dcision royale du #af mars #ahbg qui   
rejette leur  requte1 laquelle tendait  
tre dispenss de payer le cens  d'arne4  
,cette demande1 faut-il en convenir1    
tait bien singulire4 ,que  dirait-on    
d'un particulier1 qui1 ayant t condamn  
en  dernier ressort1 se pourvoirait au  
,gouvernement1 pour tre  dispens de     
payer ce qu'il doit8         ,v4        
,,utilit ,,des ,,ar,,nes ,,aux ,,pompes 
,,vapeur4        ,aprs ce qui a t dit au
 ,chapitre #a;er41 ,sect4 #e1 il me     
reste  peu de choses  ajouter pour      
dmontrer que les arnes sont             
non-seulement utiles mais ncessaires1   
trs-ncessaires aux  pompes  vapeur4     
,il y a prcisement un sicle que les     
pompes  vapeur furent  introduites dans 
les exploitations de mines de houille du
 pays  de ,lige 3        #hg  ,alors il 
en fut tabli quatre4 ,comment s'est-il  
donc fait  qu'aucun exploitant1 si ce   
n'est quelques exploitans modernes1  ne 

se soient avis dans un intervalle       
sculaire1 d'opposer  dans leur intrt    
priv1 l'inutilit des arnes8 ,la  rponse 
se trouverait-elle dans une diffrence   
tablir  entre les anciens exploitans et 
le plus grand nombre  d'exploitans      
modernes8 ,serait-ce parce que les      
premiers taient  des gens de mtier1     
tandis que le plus grand nombre de      
derniers1 sans connaissance aucune de   
l'art de mineur1 ne voient  dans les    
exploitations qu'une entreprise plus ou 
moins  luvrative8 ,cependant1 dans leurs
 moyens hostiles contre les  arniers1   
des exploitans ont fait valoir1 les uns 
que les  pompes  vapeur ont paralys les 
bnfices des arnes1 les  autres ont      
prtext qu'ils versaient au jour les eaux
 de leurs  ouvrages4    ,ce qui se passe
 sous nos yeux1 ce qui se passe en      
,angleterre1  prouve que les premiers   
ont tort1 puisque les arnes sont  encore
 aujourd'hui ce qu'elles taient il y a  
plusieurs  sicles1 ce qu'elles furent   
leur origine mme4 ,aujourd'hui  comme   

alors1 elles prsentaient1 soit dans les 
ouvrages  souterrains1 soit dans        
l'orifice des bures1 le mme niveau      
d'eau 3 s'il arrivait que ce niveau ft  
aujourd'hui infrieur1  o se trouvt      
exhauss en quelque partie1 les          
exploitans  seuls auraient pu commettre 
l'abattement ou lever l'obstacle4  ,mais
 diront les exploitans 3 si les arnes   
reoivent et  dchargent les eaux qui     
viennent de la superficie et si le sein 
de la terre n'en contient pas1 quel     
pourrait tre le motif  d'lever  si grand
 frais des pompes  vapeur8        #hh   
,dj cette question a t rsolue au tit4   
,ier #e4 ,j'y  ajouterai cette rponse   
que les arniers peuvent aussi faire  de 
leur ct4    ,pourquoi vous et vos       
auteurs1 que rarement vous reprsentez   
par  succession1 mais dont vous avez1   
avec tant de soins et  titres  plus ou  
moins onreux1 acquis les droits1 lieux  
places et  degrs1 pourquoi dis-je1 pour 
avoir des titres  la  succession1 que   
vous avez obtenue ou que vous sollicitez

 avec  tant d'instances1 avez-vous      
commenc par exploiter les veines  les   
plus rapproches de la superficie8 ,que  
les exploitans  primitifs aient attaqu  
ces veines parce qu'ils n'en            
connaissaient peut-tre pas d'infrieures1
 que ceux qui leur  ont succd1 bien     
qu'aids des arnes1 aient suivi les      
travaux dans les couches attaques1 cela 
peut se concevoir2  l'art d'exploiter   
tait dans son enfance 3 mais que vous   
ayez  continu de porter vos travaux sur 
les couches suprieures2  que vous ayez  
fait pis encore en rappelant les piliers
 et les  massifs1 rappel qui ne peut1   
qui ne doit avoir lieu que  lorsqu'une  
exploitation1 parvenue  la plus grande  
profondeur  possible1 se trouve         
totalement puise et est consquemment    
arrive  son terme1 voil ce qu'il serait 
difficile de  rsoudre dans l'intrt de la
 socit2 on ne le  rsolverait pas dans le
 vtre si le besoin de jouir ne vous  et 
fait sacrifier les ressources de        
l'avenir4     l'poque de l'tablissement 

des pompes  vapeur1 et il en  tait temps
 encore1 si au lieu d'attaquer les mines
 les plus  proches de la mer d'eau1 si  
vous-mme        #hi  depuis #cj  #dj    
ans1 eussiez employ les moyens pour     
atteindre  les couches  plus grande     
profondeur possible1 vous n'auriez      
point  redouter ces mares d'eau         
considrables qui se sont  formes dans   
les vides de vos travaux et qui1 sous   
les pieds1  sur la tte du malheureux    
mineur1 menace de l'engloutir   chaque  
instant4    ,soit qu'elles aient chapp  
par leur affluence  la dcharge  que     
prsentait l'arne1 soit qu'elles soient  
tombes d'aplomb  par les anciens bures1 
soit qu'avant la construction des       
arnes1 elles eussent dj occup des vides 
infrieurs   leur niveau1 ce sont ces    
eaux que les pompes  vapeur doivent     
faire remonter au niveau de l'arne et   
que sans le secours1 de  celles-ci1 vous
 devriez remonter au jour2 ce sont ces  
eaux qui1  accumules par des travaux    
irrguliers et parfois clandestins1  ont 

caus la mort  tant de mineurs et qui ont
 amen des  catastrophes semblables      
celle de ,beaujonc4        -o,oo-       
#ij      ,,chapitre ,,iv4        ,de la 
cour des ,voir-,jurs4                   
,,paragraphe ,,unique4        ,,ancienne
 ,,administration ,,du ,,charbonnage    
,,et ,,des ,,eaux4        ,avant de     
terminer cet opuscule1 je crois devoir  
consacrer  quelques lignes  la cour des 
,voir-,jurs dont il a t si  frquemment  
fait mention4    ,l'institution de la   
cour des ,voir-,jurs dans la principaut 
de  ,lige1 est antrieure  l'an #acee 3  
compose de quatre  membres1 le nombre   
fut port  sept1 en l'an #adhg4    ,les  
,voirs-,jurs taient choisis parmis les  
mineurs de  profession les plus         
judicieux et les plus expriments4  cet  
effet ils devaient subir un examen tant 
sur l'art d'exploiter1  sur le gissement
 et la disposition des couches1 sur les 
limites  des anciens travaux1 les lieux 
o se trouvaient les massifs             
sparatoires1 le cours et le district des

 arnes que sur la  jurisprudence1 les   
usages et ,coutumes de houillre4        
#ia  ,placs1 sous la juridiction et     
l'autorit du tribunal des  chevins de   
,lige1 ils connaissaient en premier     
ressort1 de  toutes les causes agites en
 matire de mines2 ils exeraient  en     
outre une surveillance active1          
continuelle et immdiate sur  toutes les 
exploitations1 et faisaient excuter les 
,coutumes et  ,rglemens de houillre4    
,ils dirigeaient les travaux1  traaient 
aux exploitans les plans1 les directions
 qu'ils  devaient suivre1 les points    
dont ils devaient s'loigner2 ils        
autorisaient les travaux avantageux  la 
chose publique et  interdisaient1 sous  
la sanction des chevins1 ceux qui       
s'excutaient au mpris des ordonnances4  
,enfin les ,voir-,jurs  exeraient 1 sous
 leur responsabilit personnelle1 une    
surveillance toute spciale sur les arnes
 et  particulirement sur les arnes      
franches4    ,les ,voir-,jurs ne        
pouvaient avoir aucun intrt dans les    

exploitations4 ,tous les quinze jours1  
ils devaient descendre  dans les grandes
 exploitations et tous les semestres    
dans les  petites1 afin de reconnatre   
les ouvrages1 d'en dresser l'tat  de    
situation et d'avancement dans l'intrt  
des ayant droit4  ,leurs vacations      
taient fixes 3 ils recevaient quinze    
flo4  bb4 ,lige 7#h fl4 #dj cens7 pour  
visiter les exploitations  tablies sur  
le cours ou  proximit des arnes         
franches1  pareille somme pour les      
autres1 et environ #d fls4 #ej cens1    
lorsqu'ils procdaient  la requte d'une  
partie  intresse4 ,dans ce dernier cas  
ils taient dfrays1 dans  l'autre1 les   
exploitans devaient supporter les frais4
        #ib  ,au milieu du dernier      
sicle1 la cour des ,voir-,jurs avaient  
dj beaucoup perdu de sa considration et 
mme de son  autorit2 indpendamment que  
les membres qui la composrent1  ne      
runirent plus ni les connaissances ni   
l'exprience de  leurs prdcesseurs1 c'est
 que des chevins1 sous l'autorit        

desquels ils exeraient1 eurent des      
intrts dans les  exploitations4 ,ds lors
 loin d'tre protgs dans leurs           
fonctions1 les ,voir-,jurs se virent    
enlever une portion de leur  autorit4   
,les chevins de ,lige 7#a7 se saisirent 
en instance  de toutes les contestations
 sur lesquelles les ,voir-,jurs         
devaient prononcer en premier ressort2  
de sorte que dans les  derniers temps1  
les ,voir-,jurs n'exeraient que comme   
inspecteurs et experts jurs4 ,nanmoins1 
quelques rduites  que fussent leurs     
attributions1ils ne continuaient pas    
moins   exercer une surveillance plus ou
 moins salutaire qui mettait  l'autorit 
publique constamment  porte de suivre   
les  exploitans dans leurs travaux1 de  
punir les infractions et  d'assurer     
l'excution des mesures que commandaient 
les  intrts publics et privs4    ,alors 
que la cour des ,voir-,jurs exeraient   
son autorit dans  toute sa plnitude1 ses
 records1 ses interprtations1 ses       
dcisions avaient la mme force que la loi

 dont elle tait  constitue l'unique     
interprte de l'art4 #ba de la ,paix de  
,st-,jacques4        7#a7 ,dans son     
acceptation le mot chevin dsigne un     
officier  municipal4  ,lige1 le corps   
des chevins tait une  autorit           
judiciaire1 un tribunal jugeant en #a;er
 ressort les  causes civiles1 et sans   
appel les causes criminelles4        #ic
  ,dans le duch de ,limbourg1 il        
existait une chambre1 dite  ,tonlieux1  
qui dirigeait aussi les exploitations   
des mines de  houille1 et jugeait les   
contestations qui intervenaient entre   
les propritaires1 les arniers et les    
exploitans4 ,cette cour  avait en outre 
dans ses attributions la voirie rurale4 
,la ncessit d'avoir des juridictions    
spciales1 en matire  d'exploitation1    
tait donc reconnue de toute part 3 car  
les  intrts des arniers1 des exploitans1
 des propritaires  fonciers et          
terrageurs1 s'entrechoquaient           
journellement4 ,pour  prononcer avec    
connaissance de cause1 et surtout       

impartialit1  il fallait1 non-seulement 
avoir fait une tude et une  exprience   
particulire de la matire1 mais jouir    
d'une  indpendance absolue4    ,les     
fonctions des ,voir-,jurs taient en     
partie administratives  et en partie    
judiciaires 3 elles ne prsentent aucune 
analogie  avec les attributions modernes
 des ingnieurs des mines1 et  moins     
encore avec celles du conseil des mines 
du rgime  franais4    ,quant  ce        
conseil1 je partage bien l'opinion mise 
en #ahji1  dans une correspondance      
particulire1 opinion que je rends ici   
textuellement4    ,le conseil des mines 
qui n'a d'autre but que de favoriser les
  exploitans1 avait d'abord propos au   
ministre de l'intrieur1  de faire voquer
 au conseil d'tat1 toutes les causes    
entre  les arniers et les exploitans1   
afin de traiter la question             
administrativement et de dpouiller les  
tribunaux du pays  qu'ils trouvait trop 
favorables aux arniers 7#a74        7#a7
 ,cela veut dire sans doute1 qu'ils     

auraient d condamner les  arniers4      
#id  ,le ministre a pens que ce serait  
violer les ,lois de la  proprit1 que    
d'interdire aux arniers la facult de se 
dfendre devant les tribunaux naturels1  
et il a rejet la  ptition du conseil des
 mines4 ,celui-ci travaille  prparer    
une nouvelle lgislation qui n'est pas   
encore prte4 ,il  convient de la justice
 de payer les propritaires des arnes    
entretenues et utiles1 voil le mot du   
conseil des mines4    ,les ,voir-,jurs  
n'ont jamais connu cette manire de      
s'identifier avec les exploitans1 et    
bien qu'ils fussent tirs  du rang de    
ceux-ci1 il faut leur rendre cette      
justice1 jamais  ils n'ont fait le      
sacrifice de leurs devoirs  l'esprit de 
corps4    ,la ,france1 les ,pays-,bas1  
le ,limbourg1 o les mines  appartenaient
 au ,souverain1 ont recouru aux lumires 
et   l'exprience de la cour des         
,voir-,jurs 3 les tribunaux du  pays1   
dans toutes les questions de faits      
concernant  l'exploitation des mines1   

prenaient l'avis de cette cour4    ,par 
un ,record de l'an #afdc1 les chevins de
 ,lige  dclarrent que toutes les        
questions1 relatives aux mines et  cours
 des eaux souterraines1 taient du       
ressort de cette cour4    ,alors que1   
par suite de nouvelles concessions1 les 
exploitans  seront contenus dans leurs  
limites respectives2 alors1 qu'au  moyen
 de la redevance rgle  raison de        
l'hectare1 les  propritaires des mines  
seront mis hors cause1        #ie  pour 
ne pas dire hors d'intrt1 le contentieux
 des mines  deviendra un champ1 d'autant
 plus aride que les exploitans  auront  
peu de motifs de se faire la guerre4    
,puissent ces  considrations les porter 
ne point tourner les armes contre  les  
arniers et les dterminer1 franchement et
 loyalement1   reconnatre la ncesssit   
des arnes et la justice de payer  le    
cens aux ayant droit4                   
,,fin4        ,,errata4        ,dans    
l'avant propos1 page #ad1 ligne #af1    
journellment1 lisez 3  journellement4   

,page #g1 ligne #ae1 les dits ouvrages1 
lisez 3 lesdits ouvrages4    ,page #ah1 
pnultime alinea1 le poids et le faoz1   
lisez 3 le  poids et le faaz4    ,page  
#bh1  la fin1 ,nicolas1 lisez 3         
,st-,nicolas    ,page #cg1 ligne #f1 et 
page #ee1 ligne #e1 en l'an #afic1 lisez
 3 #afig    ,page #di1 premire ligne1   
intuitus1 lisez 3 intuitu4    ,page #ej1
 ligne #f1 du #aime1 lisez du #ime4     
,page #ec1 ligne #e1 ,gersonfaitaine1   
lisez ,gersonfontaine    ,ibid1 ligne   
#bc1 en houillere1 lisez 3 en           
houillerie4    ,page #ef1 ligne #ai1    
tribles1 lisez triples4    ,ibid1 ligne 
#be benefice1 lisez bnficie4    ,page   
#fb1 ligne #c1 sentie1 lisez 3 sentire4 
,page #fc1 dernire ligne1 aucune1 lisez 
3 aucun4    ,page #gh1 ligne #bf1       
,mathieu ,lejeune1 lisez 3 ,mathieu     
,lejennet4    ,page #gi1 ligne #e1 soy  
servant1 lisez 3 soy servent4    ,ibid1 
ligne #ae1 tricnar1 lisez 3 trinar4     
,page #hf1 ligne #aj1 aie1 lisez ait4